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Accident ayant une origine uniquement médicale
Accident causé aux tiers
Accident causé par un briquet
Accident causé par un tremblement de terre
Accident causé par une mine
Accident causé par une punaise
Accident dû à des causes strictement naturelles
Explosion accidentelle d'une mine
Loi sur les accidents causés par des incendies
Plan de prévention des accidents causés par les mines

Translation of "accident causé par une punaise " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
accident causé par une punaise

Accident caused by thumb tack




accident causé par une mine | explosion accidentelle d'une mine

mine incident


Plan de prévention des accidents causés par les mines

Plan for the Prevention of Accidents from Mines


Loi sur les accidents causés par des incendies

Fire Accidents Act


accident causé par un briquet

Accident caused by lighter


accident causé par un tremblement de terre

Accident caused by earthquake


accident ayant une origine uniquement médicale | accident ayant une origine uniquement médicale durant le travail | accident dû à des causes strictement naturelles

accident having only a medical origin | accident with only a medical origin occurred at work


accident mettant en cause un conducteur qui fuit les lieux de l'accident

hit-and-run accident | hit and run accident


accident mettant en cause un conducteur qui s'enfuit des lieux de l'a

hit-and-run accident
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
g) être exemptes de taches d’encre, de mildiou, de dommages causés par la punaise du chêne ou d’autres punaises de plante, de dommages causés par le frottement des branches, de roussissement ou de tavelures, sur plus de 5 pour cent de la superficie de la pêche;

(g) be free from ink spot, mildew, oak bug damage, plant bug damage, limb rub, russeting or scab that affects more than five per cent of the surface area of a peach;


g) être exemptes de taches d’encre, de mildiou, de dommages causés par la punaise du chêne ou d’autres punaises de plante, de dommages causés par le frottement des branches, de roussissement ou de tavelures, sur plus de 5 pour cent de la superficie de la pêche;

(g) be free from ink spot, mildew, oak bug damage, plant bug damage, limb rub, russeting or scab that affects more than five per cent of the surface area of a peach;


i) être exemptes de dommages causés par les punaises de plante qui :

(i) be free from plant bug damage that


i) être exemptes de dommages causés par les punaises de plante qui :

(i) be free from plant bug damage that


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Cet amendement vise à ce que les accidents moyennement graves, mais surtout bénins, soient mieux pris en compte, pour avoir une représentation plus juste des types d'accidents causés par les jouets.

This amendment seeks to ensure that greater account is taken of relatively serious accidents and, in particular, minor accidents, in order to gain a clearer picture of toy-related accident patterns.


Je pense que les causes principales mentionnées par le rapporteur doivent être liées à l’efficacité de la prévention des blessures exclusivement; je propose notamment que nous nous penchions sur la question des personnes âgées - qui représentent la majorité des victimes - et sur les blessures, à mon avis très nombreuses, occasionnées par les violences à l’encontre des femmes ainsi que, naturellement, sur les accidents de la route, les accidents de voiture, les blessures sportives et les accidents causés ...[+++]

I consider that the primary causes mentioned by the rapporteur, must be linked, to the effectiveness of injury prevention exclusively; in particular I suggest that we look into the issue of the elderly, who make up for the majority of the victims and the injuries that originate from violence against women, which I believe is quite a large number, and of course road accidents, car accidents and also sports accidents as well as accidents that are caused by products and services.


Cette proposition est centrée sur la question de la responsabilité civile en cas de dommages causés à autrui, notamment en cas d'accidents tels que des accidents de la route ou des accidents causés par un produit défectueux.

The proposal focuses on the question of civil liability for damage caused to others, particularly in case of accidents such as traffic accidents or accidents caused by a defective product.


À cette fin, les États membres devraient traiter de la même manière les victimes d'accidents causés par ces véhicules et les victimes d'accidents causés par des véhicules non assurés.

For this purpose, Member States should treat the victims of accidents caused by those vehicles in the same way as victims of accidents caused by non-insured vehicles.


En cas d'accident causé par ces véhicules, l'État membre qui prévoit cette dérogation doit désigner une autorité ou un organisme chargé d'indemniser les victimes d'accidents causés dans un autre État membre.

For accidents caused by such vehicles, the Member State so derogating must designate an authority or body to compensate the victims of accidents caused in another Member State.


Afin de garantir que soient dûment indemnisées non seulement les victimes d'accidents causés par ces véhicules à l'étranger mais aussi les victimes d'accidents survenus dans l'État membre où le véhicule est habituellement stationné, qu'elles résident ou non sur le territoire de cet État membre, il convient de modifier l'article susmentionné.

In order to ensure that due compensation is paid not only to victims of accidents caused by such vehicles abroad but also to victims of accidents occurring in the Member State in which the vehicle is normally based, whether or not they are resident in its territory, the aforementioned Article should be amended.




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accident causé par une punaise ->

Date index: 2023-02-18
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