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Aircraft Radio Licence
Aircraft radio
Aircraft radio licence
Aircraft radio station
Aircraft radio station licence
Aircraft station
Authorization process for radio licences
Consultation on Radio Licence Fees
Radio licence
Receiving licence
Time-varying radio-sonde aircraft observations
Wireless licence

Traduction de «aircraft radio licence » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


aircraft radio licence

licence de station radio de bord


aircraft radio station licence

licence de station radio d'aéronef


radio licence | receiving licence

licence de station radio | licence radio


aircraft station [ aircraft radio station | aircraft radio ]

station d'aéronef [ station radio d'aéronef | radio de bord | station radio de bord ]


Consultation on Radio Licence Fees

Consultation sur les droits de licence radio


authorization process for radio licences

processus d'autorisation en vue de la délivrance d'une licence radio


wireless licence | radio licence

redevance radiophonique | permis d'audition




time-varying radio-sonde aircraft observations

séquences d'observations de radiosondage par aéronef
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
the aircraft radio licence, if applicable;

la licence radio de l’aéronef, le cas échéant;


(2) A radio apparatus that is operated on board an aircraft in the performance of the aeronautical service or the radiodetermination service is exempt from subsection 4(1) of the Act, in respect of a radio licence, if

(2) L’appareil radio utilisé à bord d’un aéronef aux fins du service aéronautique ou du service de radiorepérage est soustrait à l’application du paragraphe 4(1) de la Loi, en ce qui concerne la licence radio, lorsque les conditions suivantes sont réunies :


Driving or pilot's licences, television or radio licences, firearm licences, museum or library admissions, garbage disposal fees, etc. are treated in most cases as purchases of services rendered by government, whereas licences on the use of vehicles, boats or aircraft are treated in most cases as taxes.

Les permis de conduire, les licences de pilotage, les redevances radio-télévision, les permis de port d'arme, les droits d'entrée dans les musées et bibliothèques, les redevances pour l'enlèvement des ordures, etc., sont traités dans la plupart des cas comme des achats de services rendus par les administrations publiques, alors que les licences se rapportant à l'utilisation de véhicules, bateaux et avions sont traitées dans la plupart des cas comme un impôt.


(d) payments by households for licences other than licences on the use of vehicles, boats or aircraft, or licences to hunt, shoot or fish: driving or pilot's licences, television or radio licences, firearm licences, museum or library admissions, garbage disposal fees, etc. which are treated in most cases as purchases of services rendered by government (47).

d) les taxes acquittées par les ménages pour l'obtention de licences ou d'autorisations autres que celles se rapportant à l'utilisation de véhicules, bateaux et avions et autres que les permis de tir, de chasse et de pêche: permis de conduire, licences de pilotage, redevances radio-télévision, permis de port d'armes, droits d'entrée dans les musées et bibliothèques, redevances pour l'enlèvement des ordures, etc., que l'on traite dans la plupart des cas comme achats de services rendus par les administrations publiques (47).




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'aircraft radio licence' ->

Date index: 2023-04-29
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