Traduction de «Approval the referee » (Anglais → Français) :

accord de l'arbitre

Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs contre l'encastrement à l'avant

Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes H1, H2, H3, HB3, HB4, H7 et/ou H8 | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4) | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à trois ...[+++] roues en ce qui concerne le bruit

Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière

approuver la conception d’aires de stationnement d’avions

Décret concernant la nomination de femmes à certains postes au Service correctionnel du Canada [ Décret approuvant l'exemption par la Commission de la fonction publique de l'application du paragraphe 12(3) de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique relativement à l'interdiction de faire intervenir dans la sélection une distinction fondée sur le ]

approuvé par l'Association internationale des Fédérations d'athlétisme [ approuvé par IAAF | approuvé par la FIAA ]

Guide du processus du gouverneur en conseil : Élaboration et approbation d'une soumission pour la prise d'un décret par le gouverneur en conseil [ Élaboration et approbation d'une soumission pour la prise d'un décret par le gouverneur en conseil ]

Arrêté fédéral du 11 décembre 2009 portant approbation et mise en oeuvre des échanges de notes entre la Suisse et l'UE concernant la reprise du règlement et de la décision relatifs au système d'information sur les visas (VIS) (Développements de l'acquis de Schengen)

Arrêté fédéral du 11 décembre 2009 portant approbation et mise en oeuvre des échanges de notes entre la Suisse et l'UE concernant la reprise du règlement et de la décision relatifs au système d'information sur les visas (VIS) (Développements de l'acquis de Schengen

Dans cet État, un organisme de sport peut également être considéré comme un organisme de contrôle des sports si l'organe de réglementation du jeu estime qu'il agit bel et bien comme tel. Comme exemple de mécanisme de contrôle, je peux citer l'interdiction pour les joueurs, les officiels et les arbitres de placer un pari sur leur sport; des règles de jeu écrites qui expliquent le mode de détermination des résultats en temps normal, mais aussi en cas d'imprévu, par exemple si les lumières s'éteignent avant la fin d'un match en soirée; enfin, des règles claires sur la publication d'information pertinente au marché du jeu.

Il faut faire une distinction entre, d'une part, le plan de travail approuvé par le Conseil du Trésor auquel Mme Lizotte-MacPherson faisait allusion dans ses notes d'ouverture, qui portait sur la conformité des systèmes, l'évaluation des risques et le dépôt d'un plan d'urgence pour le ministère et, d'autre part, le plan national.