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DRH schedule of reinforcement
Differential reinforcement of high rates
Differential reinforcement of high rates schedule
Differential reinforcement of low rates schedule

Traduction de «Differential reinforcement high rates » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
DRH schedule of reinforcement [ differential reinforcement of high rates schedule | differential reinforcement of high rates ]

programme à renforcement différentiel du débit rapide


differential reinforcement of low rates schedule

programme à renforcement différentiel du débit lent
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Such abuse can involve sellers taking advantage of differentials in VAT rates between Member States (as high as 27%) or indeed not charging any VAT at all.

Ces pratiques abusives peuvent concerner les vendeurs qui tirent avantage des différences de taux de TVA entre les États membres (jusqu'à 27 %) ou qui ne facturent tout simplement pas de TVA.


If tax rates are progressive rather than proportional, in the sense that they increase as income rises, then the tax system will reinforce the differential effect of expenditure on regional levels of GDP.

Si les taux d'imposition sont progressifs plutôt que proportionnels, en ce sens qu'ils augmentent quand le revenu croît, le système fiscal renforcera l'effet différencié de la dépense sur les niveaux du PIB régional.


However, there are highly differentiated excise duties between Member States above these minimum rates, a situation which creates serious obstacles to cross-border trade in the case of a number of goods.

Toutefois, les taux appliqués au-delà des taux minimums varient considérablement d'un État membre à un autre, une situation qui crée de lourdes entraves aux échanges transfrontaliers d'un certain nombre de marchandises.


In the right circumstances, environmental taxes can be highly effective in both cost and environmental terms [6] as the differentiated tax rates on leaded vs. unleaded petrol demonstrated.

Dans les circonstances adéquates, les taxes environnementales peuvent être extrêmement efficaces sur le plan à la fois des coûts et de l'environnement [6], comme l'ont démontré les taux d'imposition différenciés pour l'essence avec ou sans plomb.


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Recent surveys showing the low levels of basic skills in adults, together with the impact of globalisation on skills needs and high unemployment rates, make it necessary to reinforce implementation of the Renewed European Agenda for adult learning.

Compte tenu des études récentes montrant la faiblesse du niveau des compétences de base des adultes, de l'incidence de la mondialisation sur les besoins de qualifications et des taux de chômage élevés, il est nécessaire de renforcer la mise en œuvre de l'agenda européen renouvelé dans le domaine de l'éducation et de la formation des adultes.


In the milk sector, refund rates are highly differentiated, notably according to fat content.

Dans le secteur laitier, la fixation des restitutions est caractérisée par une différenciation très détaillée des taux de restitutions, notamment en fonction de la teneur en matières grasses des produits.


Question 3: Should the initiatives to be undertaken deal separately with the methods of online dispute resolution (ODR) (an emerging sector which stands out because of its high rate of innovation and the rapid pace of development of new technologies) and the traditional methods, or on the contrary should they cover these methods without making any differentiation-

Question n° 3: Les initiatives à prendre devraient-elles traiter de façon différenciée les méthodes de résolution des conflits en ligne (ODR) - un secteur émergent caractérisé par l'innovation et l'évolution rapide des nouvelles technologies et qui comporte certaines particularités - et les méthodes traditionnelles, ou au contraire couvrir sans différenciation ces méthodes -


If tax rates are progressive rather than proportional, in the sense that they increase as income rises, then the tax system will reinforce the differential effect of expenditure on regional levels of GDP.

Si les taux d'imposition sont progressifs plutôt que proportionnels, en ce sens qu'ils augmentent quand le revenu croît, le système fiscal renforcera l'effet différencié de la dépense sur les niveaux du PIB régional.


However, there are highly differentiated excise duties between Member States above these minimum rates, a situation which creates serious obstacles to cross-border trade in the case of a number of goods.

Toutefois, les taux appliqués au-delà des taux minimums varient considérablement d'un État membre à un autre, une situation qui crée de lourdes entraves aux échanges transfrontaliers d'un certain nombre de marchandises.


In the right circumstances, environmental taxes can be highly effective in both cost and environmental terms [6] as the differentiated tax rates on leaded vs. unleaded petrol demonstrated.

Dans les circonstances adéquates, les taxes environnementales peuvent être extrêmement efficaces sur le plan à la fois des coûts et de l'environnement [6], comme l'ont démontré les taux d'imposition différenciés pour l'essence avec ou sans plomb.




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'Differential reinforcement high rates' ->

Date index: 2023-10-11
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