Translation of "Proprietor the work " (English → French) :

propriétaire de l'œuvre

patron-artisan [ propriétaire actif ]

Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les pe ...[+++]rturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirantes.

la marque communautaire ne peut faire l'objet d'une décision de déchéance des droits du titulaire que pour l'ensemble de la Communauté

l'Office informe le titulaire en temps utile avant l'expiration de l'enregistrement

le titulaire a été déchu de ses droits pour défaut d'usage de la marque

Instructions au CRTC sur l'attribution et le renouvellement limités des licences de radiodiffusion

Définition: Q.I. de 35 à 49 (chez les adultes, âge mental de 6 à moins de 9 ans). Aboutira vraisemblablement à d'importants retards de développement dans l'enfance mais beaucoup peuvent acquérir des aptitudes scolaires et un certain degré d'indépendance et les capacités suffisantes pour communiquer. Les adultes auront besoin d'un soutien, de niveaux variés, pour travailler et vivre dans la communauté. | arriération mentale moyenne

évaluer l'œuvre pendant la représentation

ajuster l'œuvre au cours du processus créatif

Si la reproduction d'une marque dans un dictionnaire, une encyclopédie ou un ouvrage de référence similaire, sous forme imprimée ou électronique, donne l'impression qu'elle constitue le terme générique désignant les produits ou les services pour lesquels la marque est enregistrée, l'éditeur veille, sur demande du titulaire de la marque, à ce que la reproduction de la marque soit, sans tarder et, dans le cas d'ouvrages imprimés, au plus tard lors de l'édition suivante de l'ouvrage, accompagnée de l'indication qu'il s'agit d'une marque ...[+++]enregistrée.

2. Le locataire n’utilisera les terres que pour la recherche, l’extraction et l’enlèvement des minéraux désignés; à cette fin, il aménage, utilise et exploite tous les puits, trous de sonde, mines et travaux creusés, aménagés ou exécutés par lui sur les terres des seules façons considérées comme habituelles et coutumières dans des exploitations du même genre dirigées habilement et convenablement par des propriétaires sur leurs propres terres; au cours de leur exploitation, il protège les puits, trous de sonde, mines et travaux contre tout dommage et toute avarie évitables; il garde en bon état, à la satisfaction du ministre, les ouvra ...[+++]ges, constructions et accessoires fixes qui s’y trouvent; il prend des mesures pour éliminer le danger que peuvent représenter les ouvertures ou excavations abandonnées qui ont été aménagées dans le cadre de l’exploitation minière ou d’autres travaux sur les terres et rend dans le même état la possession paisible des installations et des terres à Sa Majesté à l’expiration du présent bail.

b) sans une telle cession ou concession, à continuer de reproduire, d’exécuter ou de représenter l’oeuvre de la même manière qu’avant cette date sous réserve du paiement à l’auteur, si celui-ci l’exige dans les trois ans après la date où le droit aurait ainsi expiré, des redevances qui, en l’absence de convention, peuvent être fixées par arbitrage, ou sans paiement de ce genre, si l’oeuvre est incorporée dans un recueil dont le propriétaire est le titulaire du droit ou de l’intérêt.

Si la reproduction d'une marque dans un dictionnaire, une encyclopédie ou un ouvrage de référence similaire donne l'impression qu'elle constitue le terme générique désignant les produits ou services pour lesquels la marque est enregistrée, l'éditeur veille, sur demande du titulaire de la marque, à ce que la reproduction de la marque soit, au plus tard lors de l'édition suivante de l'ouvrage, accompagnée de l'indication qu'il s'agit d'une marque enregistrée.