Translation of "Removal loose materials from slopes " (English → French) :

(4) Un changement aux machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma de la sous-position 8486.10 de tout autre produit de la sous-position 8486.10 ou de toute autre position, sauf de la position 84.56 ou de plus d’un des éléments suivants :

(3) Un changement aux machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou tout autre faisceau de lumière ou de photons de la sous-position 8486.10 de tout autre produit de la sous-position 8486.10 ou de toute autre position, sauf de la position 84.56 ou de plus d’un des éléments suivants :

L’apport d’un soutien matériel au terrorisme à l’aide de personnes participant ou agissant en tant qu’intermédiaires pour la fourniture ou la circulation de services, d’actifs et de biens, y compris des transactions commerciales impliquant une entrée dans l’Union ou une sortie de l’Union, comme la vente, l’acquisition ou l’échange d’un bien culturel d’intérêt archéologique, artistique, historique ou scientifique qui a quitté illégalement une zone contrôlée par un groupe terroriste au moment de sa sortie, devrait être punissable, dans les États membres, au titre de complicité de terrorisme ou de financement du terrorisme si le soutien en ...[+++]question est apporté en sachant que ces opérations ou leurs produits sont destinés à être utilisés, en tout ou en partie, à des fins de terrorisme ou profiteront à des groupes terroristes.

Toutefois, la suppression de contenus pédopornographiques à leur source est souvent impossible, malgré les efforts fournis, lorsque le matériel d’origine ne se trouve pas dans l’Union, soit parce que l’État dans lequel les serveurs sont hébergés n’est pas disposé à coopérer, soit parce la procédure pour obtenir de l’État concerné la suppression de ce matériel s’avère particulièrement longue.

les circuits imprimés et/ou autres composants contenant des métaux précieux doivent pouvoir être facilement retirés par des méthodes de séparation manuelle, à la fois du produit dans son ensemble et de composants spécifiques (tels que les lecteurs) contenant ces circuits, afin d’augmenter la récupération de matériel à haute valeur.

Les plateaux prévus pour les déjections, de même que de tous les autres endroits utilisés par les furets pour la déjection, devraient être vidés de tous les excréments et de la litière souillée au moins une fois par jour et plus souvent si nécessaire.