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At X days'notice
One-day notice interest-bearing account
Psychogenic depression
Reactive depression
Single episodes of depressive reaction
Subject to X days'notice
To give X day's notice
To give notice X days in advance
Upon X days'notice

Translation of "Upon X days'notice " (English → French) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
at X days'notice | subject to X days'notice | upon X days'notice

à X jours de préavis | avec préavis de X jours | moyennant un préavis de X jours


one-day notice interest-bearing account

compte rémunéré à préavis d'un jour


Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies little from day to day, is unresponsive to circumstances and may be accompanied by so-called somatic symptoms, such as loss of interest and pleas ...[+++]

Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujours une diminution de l'estime de soi et ...[+++]


to give notice X days in advance | to give X day's notice

donner un préavis de X jours | prévenir X jours à l'avance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) The election made by the pensioner as provided for in subsection (1) shall be revocable at the discretion of the pensioner upon thirty days’ notice in writing to the Chief Treasury Officer to that effect, and the Chief Treasury Officer shall have the right to refuse to accept any instalment for any reason which to him shall seem to be good and sufficient, and upon the revocation of an election or the refusal to accept any instalment, payment of arrears shall cease until such time as the pensioner again elects, the Chief Treasury Officer accepts an application from the pensioner for reinstatement of his payments o ...[+++]

(3) La décision prise par le pensionné aux termes du paragraphe (1) sera révocable au gré du pensionné; sur avis de trente jours donné par écrit à cette fin à l’Agent en chef du Trésor, et l’Agent en chef du Trésor aura droit de refuser d’accepter n’importe quel versement pour toute raison qu’il pourra juger valable et suffisante, et à la révocation de la décision ou au refus d’accepter un versement quelconque, le paiement des arriérés cessera jusqu’à ce que le pensionné renouvelle sa décision et que l’Agent en chef du Trésor accepte, de la part du pensionné, une demande de rétablir le paiement, ou que la pension devienne payable, en to ...[+++]


(2) Such notification shall not be given until the expiration of at least one year from the commencement date of the lease and shall set out the quantity of coal which the lessee is required to mine and produce at the pit’s mouth ready for shipment, which quantity, however, may be increased from time to time, upon 30 days notice to that effect being given to the lessee, but in no case shall the maximum quantity required to be mined exceed 10 tons per annum for each acre leased.

(2) Ledit avis ne doit pas être donné avant que se soit écoulée au moins une année à compter de la date de l’entrée en vigueur de la concession, et il doit énoncer la quantité de houille que le concessionnaire est tenu de produire à la bouche du puits, prête pour expédition, cette quantité pouvant toutefois être accrue de temps à autre, sur avis de 30 jours donné à cet effet au concessionnaire, mais la quantité maximum à extraire ne doit en aucun cas dépasser 10 tonnes par an pour chaque acre concédé.


(2) Such notification shall not be given until the expiration of at least one year from the commencement date of the lease and shall set out the quantity of coal which the lessee is required to mine and produce at the pit’s mouth ready for shipment, which quantity, however, may be increased from time to time, upon 30 days notice to that effect being given to the lessee, but in no case shall the maximum quantity required to be mined exceed 10 tons per annum for each acre leased.

(2) Ledit avis ne doit pas être donné avant que se soit écoulée au moins une année à compter de la date de l’entrée en vigueur de la concession, et il doit énoncer la quantité de houille que le concessionnaire est tenu de produire à la bouche du puits, prête pour expédition, cette quantité pouvant toutefois être accrue de temps à autre, sur avis de 30 jours donné à cet effet au concessionnaire, mais la quantité maximum à extraire ne doit en aucun cas dépasser 10 tonnes par an pour chaque acre concédé.


Publishers are allowed to terminate the contracts upon 120 days' advance written notice. Not to include, in any new e-book agreement with publishers, any of the clauses mentioned above, including Discount Pool Provisions.

Les éditeurs sont autorisés à résilier ces contrats moyennant un préavis de 120 jours notifié par écrit; s'abstenir d'insérer dans tout nouveau contrat conclu avec un éditeur l'une des clauses susmentionnées, y compris les dispositions en matière de réserve de crédits.


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Publishers would be allowed to terminate the contracts upon 120 days' advance written notice. Not to include, in any new e-book agreement with publishers, any of the clauses mentioned above, including Discount Pool Provisions.

Les éditeurs seraient autorisés à résilier ces contrats moyennant un préavis de 120 jours notifié par écrit; s'abstenir d'insérer dans tout nouveau contrat conclu avec un éditeur l'une des clauses susmentionnées, y compris les dispositions en matière de réserve de crédits.


(3) Upon filing the notice with proof of service, and upon the expiry of ten days after service upon the client, the counsel shall cease to be counsel of record and his or her address shall cease to be the address for service of the client.

(3) Après dépôt de la notification avec preuve de signification et à l’expiration des dix jours qui suivent la signification au client, l’avocat cesse d’occuper pour ce dernier et son adresse cesse d’être l’adresse aux fins de signification du client.


4. Rightholders shall have the right to terminate the authorisation to manage rights, categories of rights or types of works and other subject-matter granted by them to a collective management organisation or to withdraw from a collective management organisation any of the rights, categories of rights or types of works and other subject-matter of their choice, as determined pursuant to paragraph 2, for the territories of their choice, upon serving reasonable notice not exceeding six months.

4. Les titulaires de droits ont le droit de résilier l’autorisation de gérer les droits, les catégories de droits ou les types d’œuvres et autres objets accordés par eux à un organisme de gestion collective, ou de retirer à un organisme de gestion collective des droits, catégories de droits ou types d’œuvres et autres objets de leur choix, déterminés en vertu du paragraphe 2, pour les territoires de leur choix, moyennant un délai de préavis raisonnable n’excédant pas six mois.


2. Without prejudice to audits carried out by Member States, Commission officials or authorised Commission representatives may carry out on-the-spot audits to verify the effective functioning of the management and control systems, which may include audits on operations included in operational programmes, with a minimum of 10 working days' notice, except in urgent cases.

2. Sans préjudice des audits réalisés par les États membres, les fonctionnaires de la Commission ou leurs mandataires peuvent procéder à des contrôles sur place pour vérifier le fonctionnement efficace des systèmes de gestion et de contrôle, qui peuvent comprendre des contrôles des opérations s'inscrivant dans le programme opérationnel, moyennant un préavis de dix jours ouvrables au minimum, sauf dans les cas urgents.


This Agreement may be denounced by the Community and its Member States in respect of each ACP State and by each ACP State in respect of the Community and its Member States, upon six months' notice.

Le présent accord peut être dénoncé par la Communauté et ses États membres à l'égard de chaque État ACP et par chaque État ACP à l'égard de la Communauté et de ses États membres, moyennant un préavis de six mois.


If you decide not to allow that to happen, then the financial institution, in this particular case the bank, has the right to terminate your business relationship with the bank upon 30 days notice.

Si vous ne voulez pas autoriser ce transfert, l'institution financière, une banque en l'occurrence, a le droit de mettre fin à votre relation d'affaires avec elle à 30 jours d'avis.




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Date index: 2021-06-22
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