Translation of "apparues " (French → English) :

En outre, compte tenu de la confirmation du foyer d'influenza aviaire hautement pathogène récemment apparu aux Pays-Bas et de la persistance du risque d'apparition de nouveaux foyers de cette maladie dans l'Union, qui peuvent se maintenir pendant des périodes prolongées même pendant les mois d'été, les mesures prévues dans ladite décision d'exécution devraient continuer à s'appliquer jusqu'à la fin de l'année.

Au terme de plusieurs années d'application concrète, il est apparu nécessaire de prévoir un certain nombre de modifications, fondées sur l'expérience pratique des États membres et de la Commission dans l'application du règlement (CE) no 562/2006, sur les résultats des évaluations Schengen, sur les rapports et demandes présentés par les États membres, et sur les évolutions dans le domaine du droit primaire et dérivé de l'Union de même qu'il est apparu nécessaire de clarifier et de recenser de façon plus efficace des questions techniques cruciales.

souligne qu'une analyse sérieuse des pratiques commerciales déloyales doit se fonder sur le nouveau paradigme économique apparu ces dernières années, à savoir celui de la grande distribution organisée, dans laquelle l'accès aux points de vente devient une variable concurrentielle critique sous le contrôle des supermarchés; signale que certaines autorités de la concurrence ont recensé des pratiques spécifiques qui transfèrent les risques excessifs aux fournisseurs et peuvent affaiblir leur compétitivité, et ont également conclu que les marques de distributeur introduisent une concurrence horizontale à l'égard des marques industrielles do ...[+++]nt il n'a pas été suffisamment tenu compte.

L'un de ces foyers est apparu dans la zone indiquée sur la liste figurant dans la partie III de ladite annexe (à proximité de celle figurant dans la partie I), tandis qu'un autre foyer est apparu dans la zone mentionnée dans la partie II de la même annexe.

Après avoir examiné les documents fournis par la Commission, le Tribunal a décidé, par ordonnance du 18 avril 2013, de verser au dossier le guide général, de renvoyer le guide détaillé à la Commission au motif que, après lecture, ce guide ne lui était pas apparu nécessaire pour se prononcer sur le bien-fondé des moyens soulevés par le requérant dans la présente affaire, d’accepter la demande de confidentialité de la Commission en ce qui concerne le profil de marquage et de soumettre la communication au requérant du guide général et de la version non confidentielle du profil de marquage à un traitement confidentiel sous conditions.

(3) Au terme de plusieurs années d'application concrète, il est apparu nécessaire de prévoir un certain nombre de modifications, fondées sur l'expérience pratique des États membres et de la Commission dans l'application du règlement (CE) n° 562/2006, sur les résultats des évaluations Schengen, sur les rapports et demandes présentés par les États membres, et sur les évolutions dans le domaine du droit primaire et dérivé de l'Union de même qu'il est apparu nécessaire de clarifier et de recenser de façon plus efficace des questions techniques cruciales.

Dans ses conclusions sur les «questions apparues récemment concernant le VIH/SIDA» du 23 avril 2007 , le Conseil a encouragé la Commission et les États membres à garantir la mise en œuvre des engagements existants au sein du «Programme d’action européen pour lutter contre le VIH/SIDA, le paludisme et la tuberculose par les actions extérieures» et a appelé la Commission ainsi que les États membres à rapporter les progrès, y compris ceux qui ont été enregistrés dans le cadre des questions apparues récemment concernant le VIH/SIDA, au comité mixte de suivi et du rapportage pour le programme d’action européen en 2008 et en 2010.

À l'occasion d'une question posée au Parlement, il est apparu que des aides importantes sont versées pour les exportations d'animaux destinés à l'abattoir et que ces aides sont versées sans qu'il y ait de véritable contrôle des dispositions applicables aux transports d'animaux. Il est en outre apparu que seule une petite partie des transports en question bénéficiant d'une aide de l'UE font l'objet de contrôles et que des violations de la réglementation communautaire se produisent fréquemment.

Cela est apparu de façon encore plus claire au cours de l'année écoulée.

De nombreuses différences sont apparues. Premièrement, différences en ce qui concerne l'IFOP. Deuxièmement, différences quant à l'appui du Conseil et des États membres à la politique commune de la pêche, notamment en ce qui concerne les accords de pêche internationaux, tel que l'accord de pêche avec le Maroc. Troisièmement, des divergences sont apparues concernant les relations entre l'UE et d'autres organisations internationales.