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AMRT
Accès aux conditions d'alarme d'un système éloigné
Accès du public aux documents des institutions
Accès du public à l'information
Accès multiple par div
Accès multiple par division de temps
Accès multiple par répartition dans le temps
Accès multiple par répartition en temps
Accès multiple par répartition temporelle
Accès multiple sans collision
Accès multiple à répartition dans le temps
Accès multiple à répartition temporelle
Accès multiple à temps partagé
Accès à l'information
Accès à l'information communautaire
Accès à l'information de l'UE
Accès à l'information de l'Union européenne
Accès à l'état des alarmes d'un PBX distant
Archive en libre accès
CSMA avec résolution des collisions
Chemin d'accès praticable en tout temps
Chemin d'accès tout temps
Circulation de l'information
Condition d'accès à la profession
Condition d'exercice
Gérer les accès aux activités touristiques
Gérer les accès aux sites d’intérêt touristique
Organiser l'accès aux attractions touristiques
Organiser les accès aux sites d’intérêt touristique
Publication en libre accès
Revue en libre accès
Route d'accès praticable en tout temps
Route d'accès tout temps
Route d’accès tous-
Voie d'accès carrossable en tous temps
Voie d'accès carrossable en tout temps
Voie d'accès praticable en tout temps
Voie d'accès «tout-temps»
édition en libre accès

Translation of "conditions d'accès " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
condition d'exercice [ condition d'accès à la profession ]

entrance requirement [ entry requirement | entry requisite ]


accès à l'état des alarmes d'un PBX distant | accès aux conditions d'alarme d'un système éloigné

remote system alarm access


édition en libre accès [ archive en libre accès | publication en libre accès | revue en libre accès ]

open access publishing [ OAI | open access journal | open access publication | open archives initiative ]


accès aléatoire avec écoute de la porteuse et révolution des collisions | accès multiple avec détection de porteuse et prévention des collisions | accès multiple avec écoute de la porteuse et collision contrôlée | accès multiple par détection de porteuse et évitement de collision | accès multiple sans collision | CSMA avec résolution des collisions

| CSMA/CA


route d'accès praticable en tout temps [ voie d'accès praticable en tout temps | chemin d'accès praticable en tout temps | voie d'accès carrossable en tout temps | voie d'accès carrossable en tous temps | route d'accès tout temps | chemin d'accès tout temps | voie d'accès «tout-temps» | route d’accès tous- ]

all-weather access road


accès multiple par répartition dans le temps [ AMRT | accès multiple par répartition temporelle | accès multiple à répartition dans le temps | accès multiple à répartition temporelle | accès multiple par division de temps | accès multiple à temps partagé | accès multiple par répartition en temps | accès multiple par div ]

time division multiple access [ TDMA | time-division multiple access ]


accès du public à l'information | accès du public à l'information dont disposent les institutions | accès du public aux documents des institutions | accès du public aux documents détenus par les institutions

public access to documents of the institutions | public access to information


accès à l'information de l'UE [ accès à l'information communautaire | accès à l'information de l'Union européenne ]

access to EU information [ access to Community information ]


gérer les accès aux activités touristiques | organiser les accès aux sites d’intérêt touristique | gérer les accès aux sites d’intérêt touristique | organiser l'accès aux attractions touristiques

coordinate participation in events, make reservation and effect payment | organise entrance to attractions | organise entry to attractions | plan visits to attractions


accès à l'information [ circulation de l'information ]

access to information [ free movement of information | public information ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans le cadre de la présente directive, les obligations contractuelles ou les conventions visant à limiter l’accès à des systèmes d’information par des conditions d’utilisation ou des conditions générales, ainsi que les conflits du travail concernant l’accès aux systèmes d’information d’un employeur et leur utilisation à des fins privées ne devraient pas engager de responsabilité pénale lorsque l’accès effectué dans ces conditions serait réputé non autorisé et constituerait donc la seule motivation des poursuites pénales.

In the context of this Directive, contractual obligations or agreements to restrict access to information systems by way of a user policy or terms of service, as well as labour disputes as regards the access to and use of information systems of an employer for private purposes, should not incur criminal liability where the access under such circumstances would be deemed unauthorised and thus would constitute the sole basis for criminal proceedings.


Les autorités nationales compétentes, en conformité avec les mesures législatives et administratives ainsi que les politiques nationales applicables, sont chargées d'accorder l'accès ou, s'il y a lieu, de délivrer une preuve écrite que les conditions d'accès ont été respectées, et de fournir des conseils sur les procédures et les conditions d'obtention du consentement préalable donné en connaissance de cause et de conclusion de conditions convenues d'un commun accord.

Competent national authorities shall, in accordance with applicable national legislative, administrative or policy measures, be responsible for granting access or, as applicable, issuing written evidence that access requirements have been met and be responsible for advising on applicable procedures and requirements for obtaining prior informed consent and entering into mutually agreed terms.


En cause notamment, la persistance de conflits d'intérêts qui opposent différents acteurs du marché dans l'accès aux services ferroviaires connexes (accès aux terminaux, maintenance et entretien des trains, etc.); les pratiques discriminatoires telles que la tarification de l'infrastructure au kilomètre ou celle de l'électricité au kilowatt, qui permettent à l'opérateur principal de bénéficier de remises disproportionnées; l'insuffisance des informations relatives aux conditions d'accès des nouveaux opérateurs, fournies dans les doc ...[+++]

Concrete examples of discriminatory practices on access to tracks and rail-related services include: km-based infrastructure charging or kWh-based charging for electricity that give disproportionate discounts to the largest operator (incumbent); insufficient information on requirements for newcomers' access given in "network statements" (the document setting out the characteristics of the infrastructure and the conditions for its use); denied access to central stations for international passenger trains competing with those of the i ...[+++]


L’aide de l’ACDI est répartie ainsi: i) un montant de 750 000 $ à la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge pour la fourniture d’articles non alimentaires essentiels, dont des trousses d’hygiène, des articles de cuisine, des couvertures et des jerrycans, et de matériaux pour des abris d’urgence; la prestation de soins de santé curatifs et préventifs, et l’amélioration des conditions sanitaires et de l’accès à une eau salubre pour 90 000 personnes touchées par le séisme; ii) un montant de 500 000 $ à l’Organisation panaméricaine de la ...[+++]

CIDA’s support is broken down as follows: i) $750,000 to the International Federation of the Red Cross and Red Crescent Societies for the provision of essential non-food items, including hygiene kits, kitchen sets, blankets and jerry cans, and emergency shelter materials; the provision of curative and preventative health services, and to help improve access to safe water and sanitation conditions, reaching up to 90,000 earthquake-affected beneficiaries; ii) $500,000 to the Pan American Health Organization, PAHO, towards re-establishing health and medica ...[+++]


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EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0715 - EN - Règlement (CE) n o 715/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant les conditions d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel et abrogeant le règlement (CE) n o 1775/2005 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - RÈGLEMENT (CE) N - 715/2009 - DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // du 13 juillet 2009 concernant les conditions d'accès a ...[+++]ux réseaux de transport de gaz naturel - 1775/2005 // LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT // TABLEAU DE CORRESPONDANCE

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0715 - EN - Regulation (EC) No 715/2009 of the European Parliament and of the Council of 13 July 2009 on conditions for access to the natural gas transmission networks and repealing Regulation (EC) No 1775/2005 (Text with EEA relevance) - REGULATION - (EC) No 715/2009 - OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // of 13 July 2009 // on conditions for access to the natural gas transmission networks and repealing Regulation (EC) No 1775/2005 // GUIDELINES ON // CORRELATION ...[+++]


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0714 - EN - Règlement (CE) n o 714/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 sur les conditions d’accès au réseau pour les échanges transfrontaliers d’électricité et abrogeant le règlement (CE) n o 1228/2003 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) - RÈGLEMENT (CE) N - 714/2009 - DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // du 13 juillet 2009 sur les conditions d’accès a ...[+++]u réseau pour les échanges transfrontaliers d’électricité - 1228/2003 // ORIENTATIONS POUR LA GESTION ET L’ATTRIBUTION DE LA CAPACITÉ DE TRANSFERT DISPONIBLE DES INTERCONNEXIONS ENTRE RÉSEAUX NATIONAUX // TABLEAU DE CORRESPONDANCE

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0714 - EN - Regulation (EC) No 714/2009 of the European Parliament and of the Council of 13 July 2009 on conditions for access to the network for cross-border exchanges in electricity and repealing Regulation (EC) No 1228/2003 (Text with EEA relevance) - REGULATION - (EC) No 714/2009 - OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // of 13 July 2009 // on conditions for access to the network for cross-border exchanges in electricity and repealing Regulation (EC) No 1228/2003 ...[+++]


En subordonnant l’accès des étudiants ayant obtenu leur diplôme d’enseignement secondaire dans un autre État membre non seulement aux conditions générales d’accès autrichiennes, mais aussi aux conditions d’accès immédiat au cycle d’études souhaité dans cet autre État, elle constitue une discrimination indirecte en raison de la nationalité.

Making access for students who have obtained their secondary education diploma in another Member State subject not only to the general Austrian admission requirements, but also to the requirements for immediate admission to the chosen course of study in that other State constitutes indirect discrimination on grounds of nationality


1. Les autorités réglementaires nationales peuvent, conformément aux dispositions de l’article 8, imposer des obligations de transparence concernant l’interconnexion et/ou l’accès en vertu desquelles les opérateurs doivent rendre publiques des informations bien définies, telles que les informations comptables, les spécifications techniques, les caractéristiques du réseau, les modalités et conditions de fourniture et d'utilisation, y compris toute condition limitant l’accès et/ou l’utilisation des services et applications lorsque ces c ...[+++]

1. National regulatory authorities may, in accordance with the provisions of Article 8, impose obligations for transparency in relation to interconnection and/or access, requiring operators to make public specified information, such as accounting information, technical specifications, network characteristics, terms and conditions for supply and use, including any conditions limiting access to and/or use of services and applications where such conditions are allowed by Member States in conformity with Community law, and prices.


Dans la limite des compétences de la Communauté les domaines couverts sont: les conditions d'accès à un emploi ainsi que les conditions de travail, l'affiliation à des organisations d'employeurs ou de salariés, l'accès à la protection sociale et à la sécurité sociale ainsi qu'aux avantages sociaux, l'accès à l'éducation et l'accès aux biens et services.

Within the constraints of Community competence, the areas covered are: conditions for access to employment, working conditions, membership of employers' or workers' organisations, access to social protection and social security, social advantages, access to education and to goods and services.


L’Office peut fixer les conditions d’une ordonnance d’accès, notamment les modalités de lieu, de temps et de manière relatives à l’exercice du droit d’accès ainsi que les personnes pouvant exercer ce droit, et les conditions de contrôle de la conformité de l’accès (art. 56 de la LODSTNO).

The Board may determine the terms and conditions of an access order, including where, when, how and by whom access may be exercised, and the terms and conditions relating to the verification of compliance (section 56).


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