Translation of "Subcommittee on Fisheries " (English → French) :

Sous-commission de la pêche

Sous-commission Pêche

Sous-comité fédéral-provincial-territorial des soins continus [ Sous-comité sur les soins continus | Sous-comité fédéral/provincial/territorial sur les soins prolongés | Sous-comité sur les soins à domicile | Sous-comité sur les soins prolongés en établissement | Groupe fédéral/provincial sur les soins contenus ]

Sous-comité de la stabilisation des recettes d'exportation | Sous-comité du STABEX

Report of Canadian Atlantic Fisheries Scientific Advisory Committee Special Meeting, Invertebrates and Marine Plants Subcommittee, Shrimp management alternatives, December 5-8, 1989, Ottawa, Canada

Sous-comité des pêches marines

pêche hauturière | pêche au large | pêche pélagique

pêche minotière

pêche durable

Ordonnance du 24 novembre 1993 relative à la loi fédérale sur la pêche [ OLFP ]

Tom Wappel présente le Troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, dont voici le texte : «Votre sous-comité recommande au Comité d’adopter le programme suivant : « Que le Comité entende des représentants de l’industrie de la zone du crabe des neiges 12 au début d’avril; « Que le Comité examine des ébauches de rapport sur les espèces envahissantes et sur la gestion des pêches du fleuve Fraser après le congé de Pâques; « Que le Comité se rende en Belgique, au Royaume-Uni, en Norvège et en Islande du 16 au 27 juin 2003 relativement à ses études sur la Garde côtière canadienne et la gestion axée sur la conservation; ...[+++] « Que le Comité se rende en Australie du 27 octobre au 7 novembre 2003 relativement à son étude sur la Garde côtière canadienne».

En réalité, c’est ce qu’ils utilisent maintenant comme modèle opératoire au sous-comité du COSEPAC sur les pêches.

Ayant siégé au sous-comité chargé de l'examen de la partie 3, j'aimerais lire une liste des entités qui ont comparu dans le cadre de son processus de consultation: l'Agence canadienne d'évaluation environnementale, le ministère des Pêches et des Océans, le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, le ministère des Ressources naturelles, le ministère de l'Environnement, le ministère des Transports, le Département des métiers de la construction, l'Association canadienne des producteurs pétroliers, l'Association canadienne de la construction, Manufacturiers et Exportateurs du Canada, l'Association nucléaire canadienne, la Federa ...[+++]tion of Ontario Cottagers Association, l'Association minière du Canada, l'Association ontarienne de la pêche commerciale, la Saskatchewan Association of Rural Municipalities, l'Assemblée des Premières nations, la British Columbia Coast Pilots Ltd., la Fédération canadienne de l'agriculture, Ecojustice, la Commission de la fiscalité des Premières nations, le Bureau du vérificateur général du Canada, l'Ontario Federation of Anglers and Hunters, l'Administration de pilotage du Pacifique Canada, l'Association canadienne de l'hydroélectricité et, à titre individuel, Tom Siddon.

Monsieur le Président, ma collègue oublie que la première fois que le sous-comité s'est réuni pour étudier le projet de loi C-38, les trois ministres étaient présents, le ministre des Pêches et Océans, le ministre des Ressources naturelles et moi-même. Pendant deux heures, nous avons fourni de l'information éclairée à une opposition qui avait beaucoup de mal à trouver des questions se rapportant aux travaux du sous-comité.