Traduction de «best available techniques » (Anglais → Français) :

meilleure technologie disponible | meilleures techniques disponibles | MTD [Abbr.]

meilleures techniques disponibles

meilleures techniques disponibles [ MTD ]

MTD n'entraînant pas de coûts excessifs

meilleures techniques existantes d'application rentable [ MTEAR | meilleures techniques envisageables sur le plan économique ]

meilleures techniques existantes

meilleure information disponible

meilleures techniques de lutte disponibles

bonnes pratiques de fabrication

meilleure information disponible (MID)

Les «conclusions sur les MTD» au sens de l’article 3, point 12, de la directive 2010/75/UE constituent l’élément essentiel des documents de référence MTD; elles présentent les conclusions concernant les meilleures techniques disponibles, la description de ces techniques, les informations nécessaires pour évaluer leur applicabilité, les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles, les mesures de surveillance associées, les niveaux de consommation associés et, s’il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état du site.

Conformément à l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2010/75/UE, l’échange d’informations porte sur les caractéristiques des installations et des techniques en ce qui concerne les émissions, exprimées en moyennes à court et long termes, le cas échéant, et les conditions de référence associées, la consommation de matières premières et la nature de celles-ci, la consommation d’eau, l’utilisation d’énergie et la production de déchets; il porte également sur les techniques utilisées, les mesures de surveillance associées, les effets multimilieux, la viabilité technique et économique et leur évolution, ainsi que sur les meilleures tech ...[+++]niques disponibles et les techniques émergentes recensées après examen des aspects mentionnés à l’article 13, paragraphe 2, points a) et b), de ladite directive.

Conformément à l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2010/75/UE, l’échange d’informations porte sur les caractéristiques des installations et des techniques en ce qui concerne les émissions, exprimées en moyennes à court et long termes, le cas échéant, et les conditions de référence associées, la consommation de matières premières et la nature de celles-ci, la consommation d’eau, l’utilisation d’énergie et la production de déchets; il porte également sur les techniques utilisées, les mesures de surveillance associées, les effets multimilieux, la viabilité technique et économique et leur évolution, ainsi que sur les meilleures tech ...[+++]niques disponibles et les techniques émergentes recensées après examen des aspects mentionnés à l’article 13, paragraphe 2, points a) et b), de ladite directive.

"niveaux d'émissions associés aux meilleures techniques disponibles" (NEA-MTD): les niveaux d'émissions obtenus dans des conditions normales d'exploitation en utilisant les meilleures techniques disponibles décrites dans les documents de référence MTD, et exprimés sous la forme de moyennes sur une période de temps donné et dans des conditions de référence données;