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Close relations
Closely Related Corporations
Closely related species
Ecologically related species
Photochemically related species
Related specie

Traduction de «closely related species » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]

Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]


Closely Related Corporations (GST/HST) Regulations [ Closely Related Corporations (GST) Regulations ]

Règlement sur les personnes morales étroitement liées (TPS/TVH) [ Règlement sur les personnes morales étroitement liées (TPS) ]


ecologically related species

espèces écologiquement apparentées


photochemically related species

substances photochimiquement apparantées








Definition: Problems related to contact or attempted contact with the child's or the other person's breasts or genitals, sexual exposure in close confrontation or attempt to undress or seduce the child, by a substantially older person outside the child's family, either on the basis of this person's position or status or against the will of the child.

Définition: Difficultés liées à un contact ou à une tentative de contact avec les seins ou les parties génitales de l'enfant ou de l'autre personne, exhibition en confrontation étroite ou tentative pour déshabiller ou séduire l'enfant, de la part d'une personne beaucoup plus âgée n'appartenant pas à la famille de l'enfant, mais profitant de sa position ou de son statut ou agissant contre la volonté de l'enfant.


Federal Commission on Matters relating to the Convention on International Trade in Endangered Species (CITES)

Commission fédérale pour les affaires relatives à la Convention sur la conservation des espèces (CITES)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
trade marks which consist of, or reproduce in their essential elements, an earlier plant variety denomination registered in accordance with Union legislation or national law, or international agreements to which the Union or the Member State concerned is a party, providing for protection of plant variety rights, and which are in respect of plant varieties of the same or closely related species’.

les marques qui consistent en une dénomination d'une variété végétale antérieure enregistrée conformément à la législation de l'Union ou au droit national ou aux accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des droits d'obtention végétale ou la reproduisent dans leurs éléments essentiels, et qui portent sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée».


trade marks which consist of, or reproduce in their essential elements, an earlier plant variety denomination registered in accordance with Union legislation or national law, or international agreements to which the Union or the Member State concerned is a party, providing for protection of plant variety rights, and which are in respect of plant varieties of the same or closely related species.

les marques qui consistent en une dénomination d'une variété végétale antérieure enregistrée conformément à la législation de l'Union ou au droit national ou aux accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des droits d'obtention végétale, ou la reproduisent dans leurs éléments essentiels, et qui portent sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée.


Cocoa Beans shall be the seeds of Theobroma cacao L. or a closely related species.

Les fèves de cacao sont les graines de Theobroma cacao L. ou d’une espèce très proche.


For example there is a closed area off the west coast of Ireland to protect Norway lobster (Nephrops norvegicus) relating to the TAC for this species in this area.

Par exemple, la fermeture d'une zone au large de la côte occidentale de l’Irlande en vue de protéger la langoustine (Nephrops norvegicus) est liée au TAC pour cette espèce dans cette zone.


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In addition to these meetings, several ad-hoc requests were made to STECF and also the International Council for the Exploration of the Sea (ICES) on specific issues relating to fishing gear selectivity; replacing mesh size and catch composition rules; bycatch of marine mammals and other protected species; and on existing closed and restricted areas.

En plus de ces réunions, plusieurs demandes ad hoc ont été adressées au CSTEP ainsi qu'au Conseil international pour l’exploration de la mer (CIEM) sur des questions spécifiques relatives à la sélectivité des engins de pêche, au remplacement des dispositions relatives au maillage et à la composition des captures, aux prises accessoires de mammifères marins et d’autres espèces protégées, et aux zones fermées ou à accès restreint.


This critical aspect of the act is closely related to developing the commitment to stewardship through creation of an adequately funded program that encourages individuals and corporations whose property interests may be affected by the act to conserve species and their habitat.

Cet aspect essentiel de la loi est étroitement lié à l'engagement à l'égard de l'intendance, c'est-à-dire la création d'un programme suffisamment subventionné pour encourager les particuliers et les sociétés dont les intérêts de propriété sont touchés par la loi à conserver les espèces et leurs habitats.


We continue to believe in the importance of close aboriginal involvement in the implementation of legislation on the subject of endangered species, and we also believe that further discussion and consultation will be required on the status of populations of key resource species used by aboriginal peoples as this status relates to the need for conservation and protection measures.

Nous continuons de croire en l'importance d'une participation intime des Autochtones à la mise en oeuvre de toute loi applicable aux espèces en péril, et nous croyons par ailleurs qu'il faudra davantage de discussions et de consultations sur le statut des populations d'espèces clés utilisées par les Autochtones, car c'est ce statut qui déterminera les mesures de protection et de conservation requises.


(m)trade marks which consist of, or reproduce in their essential elements, an earlier plant variety denomination registered in accordance with Union legislation or national law, or international agreements to which the Union or the Member State concerned is a party, providing for protection of plant variety rights, and which are in respect of plant varieties of the same or closely related species.

m)les marques qui consistent en une dénomination d'une variété végétale antérieure enregistrée conformément à la législation de l'Union ou au droit national ou aux accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des droits d'obtention végétale ou la reproduisent dans leurs éléments essentiels, et qui portent sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée.


recognises and affirms the importance to the implementation of the Convention of the conservation and sustainable use of the biological diversity of dryland, Mediterranean, arid, semi-arid, grassland and savannah ecosystems, given the fact that these ecosystems harbour a large variety of unique species and habitats, many of which are extremely vulnerable and fragile, are centers of many of today's domesticated food crops and livestock, and for thousands of years have been and still are very closely related to the live ...[+++]

reconnaît et affirme l'importance pour la mise en œuvre de la convention de la conservation et de l'utilisation durable de la diversité biologique dans les écosystèmes des terres arides, des régions méditerranéennes, des zones arides et semi-arides, des prairies et des savanes, compte tenu du fait que ces écosystèmes abritent une grande diversité d'espèces et d'habitats uniques dont plusieurs sont très vulnérables et fragiles, accueillent une grande partie des cultures vivrières et de l'élevage et ont été pendant des milliers d'années et sont encore aujourd'hui liés très étroitement à la subsistance de millions de personnes, tant dans le ...[+++]


There is a closely related species, the European lobster, in the northeast Atlantic and around Northern and Western Europe.

Il y a une espèce apparentée, le homard européen, dans le nord-est de l'Atlantique et sur les côtes nord et ouest du continent européen.




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Date index: 2021-10-13
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