Traduction de «decoration work » (Anglais → Français) :

7013 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos7010 ou 7018 | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit ou Taille d'objets en verre, à condition que la valeur de l'objet en verre non taillé n'excède pas 50 % du prix départ usine du produit ou Décoration à la main (à l'exclusion de l'impression sérigraphique) d'objets en verre soufflés à la bouche, à condition que la valeur de l'objet en verre soufflé n'excède pas 50 % du prix départ usine du pro ...[+++]duit | |

7013 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos7010 ou 7018 | Fabrication à partir de matières de toute position, à l’exclusion des matières de la même position que le produit ou Taille d’objets en verre, à condition que la valeur de l’objet en verre non taillé n’excède pas 50 % du prix départ usine du produit ou Décoration à la main (à l’exclusion de l’impression sérigraphique) d’objets en verre soufflés à la bouche, à condition que la valeur de l’objet en verre soufflé n’excède pas 50 % du prix départ usine du pro ...[+++]duit | |

Par exemple, la restriction des sociétés de capitaux au sein du marché intérieur s’exerce dans le domaine de la production et de l’installation de machines et d’équipement, dans le domaine des constructions métalliques, du bâtiment, de la décoration, de la transformation de la pierre naturelle, etc.

Plus de un million et demi de peintres et de décorateurs de l'UE utilisent ces produits et nombre d'entre eux souffrent de différents problèmes de santé.

18. demande à la Commission d'adopter une réglementation garantissant que, dans le cadre de tout appel d'offre à la réalisation de travaux financés par les Fonds structurels ou le Fonds de cohésion (infrastructures de transport et de communication, équipements, œuvres paysagistiques et environnementales, etc.), 0,1% à 0,5% du concours financier communautaire soit réservé à la réalisation d'œuvres d'art (sculptures, céramiques, peintures, etc.) qui serviront d'ornement à l'œuvre réalisée et rappelleront aux citoyens la participation communautaire à l'ouvrage en question;

que, dans l'éventualité où des objets mobiliers ou œuvres d'art décoratif soient déclarés excédentaires, ils soient d'abord offerts au Musée canadien des civilisations, à Bibliothèque et Archives Canada, ou encore à des musées canadiens reconnus pour leur rôle et leur mission dans la préservation et la mise en valeur du patrimoine historique de notre pays.