Translation of "in exceptional circumstances " (English → French) :

sauf cas exceptionnels [ sauf circonstances exceptionnelles ]

situation exceptionnelle [ circonstance spéciale ]

clause de circonstances exceptionnelles

Circonstances exceptionnelles justifiant la divulgation de l'état sérologique d'un délinquant relativement au VIH sans son consentement

clause de circonstances exceptionnelles

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]ssible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

conforme avec défaillances mineures | conforme avec exceptions mineures | conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures

Ceux-ci prévoient notamment la présence du premier ministre ou du vice-premier ministre à la cérémonie de sanction royale au Sénat, la présence du gouverneur général en personne, sauf dans des circonstances exceptionnelles, à l'occa sion d'une cérémonie de sanction royale fixée à une date précise et où les deux chambres siègent, et prévoyant enfin la sanction royale par déclaration écrite dans des circonstances exceptionnel les seulement et à pas plus de deux occasions par ...[+++] année civile.

Le règlement no 261/2004 (1), doit-il, compte tenu du quinzième considérant, être interprété en ce sens que la survenance d’une circonstance extraordinaire conduisant le transporteur aérien, après sa survenance, à dévier délibérément des vols et à rattraper tout d’abord les vols qu’elle a directement affectés, peut justifier un retard au sens de l’article 5 dudit règlement et exonérer le transporteur aérien de son obligation d’indemnisation au titre de l’article 5, paragraphe 1, sous c), du règlement no 261/2004 envers le passager dont le vol n’est effectué qu’après qu’il a été remédié à ladite circonstance et que tous les vols ont pu êt ...[+++]re rattrapés?

Selon l’avocat général Bot, un État membre ne peut pas, sauf circonstances exceptionnelles, se prévaloir de l’absence de centres spécialisés dans une partie de son territoire pour retenir en prison, quand bien même il y aurait consenti, un ressortissant de pays tiers en attente d’éloignement

Les gens vont et viennent, et ce que nous croyions exceptionnel lorsque nous nous faisons la réflexion suivante: « Nous examinerons chaque circonstance et le cas de chaque témoin lorsque la situation se présentera » pourrait être considéré par d'autres comme « exceptionnelle », si vous voyez ce que je veux dire — dans le sens de « circonstances tout à fait exceptionnelles ».