Traduction de «incorrect classification » (Anglais → Français) :

classification incorrecte

classement tarifaire erroné [ classement tarifaire incorrect ]

passage incorrect du relais [ passage de relais incorrect ]

modulation incorrecte [ modulation infidèle | restitution incorrecte | restitution infidèle ]

Erreur de dilution au cours d'une perfusion

revised European-American Lymphoma classification

nomenclature statistique des activités économiques dans l'Union européenne | nomenclature statistique des activités économiques de la Communauté européenne

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). ...[+++] En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.

131. déplore qu'il n'ait pas été remédié à certaines défaillances récurrentes des systèmes de gestion et de contrôle qui avaient déjà été relevées et signalées les années précédentes: classification incorrecte de l'utilisation des sols, surdéclaration des terres éligibles dans le SIPA ou application erronée de la notion d'«erreur manifeste»;

127. déplore qu'il n'ait pas été remédié à certaines défaillances récurrentes des systèmes de gestion et de contrôle qui avaient déjà été relevées et signalées les années précédentes: classification incorrecte de l'utilisation des sols, surdéclaration des terres éligibles dans le SIPA ou application erronée de la notion d'"erreur manifeste";

Dans le cas d'un Compte d'entité préexistant, les Institutions financières déclarantes peuvent utiliser comme Pièces justificatives toute classification de leurs registres relatifs au Titulaire de compte concerné qui a été établie en fonction d'un système normalisé de codification par secteur d'activité, qui a été enregistrée par l'Institution financière déclarante conformément à ses pratiques commerciales habituelles aux fins des Procédures AML/KYC ou à d'autres fins réglementaires (autres que des fins d'imposition) et qui a été mise en œuvre par l'Institution financière déclarante avant la date à laquelle le Compte financier a été clas ...[+++]sifié comme un Compte préexistant, à condition que l'Institution financière déclarante ne sache pas ou n'ait pas lieu de savoir que cette classification est inexacte ou n'est pas fiable.

Dans le cas d'un Compte d'entité préexistant, les Institutions financières déclarantes peuvent utiliser comme Pièces justificatives toute classification de leurs registres relatifs au Titulaire de compte concerné qui a été établie en fonction d'un système normalisé de codification par secteur d'activité, qui a été enregistrée par l'Institution financière déclarante conformément à ses pratiques commerciales habituelles aux fins des Procédures AML/KYC ou à d'autres fins réglementaires (autres que des fins d'imposition) et qui a été mise en œuvre par l'Institution financière déclarante avant la date à laquelle le Compte financier a été clas ...[+++]sifié comme un Compte préexistant, à condition que l'Institution financière déclarante ne sache pas ou n'ait pas lieu de savoir que cette classification est inexacte ou n'est pas fiable.