Traduction de «item » (Anglais → Français) :

élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie

élément exceptionnel [ élément inhabituel ]

sondage d'éléments spécifiques [ sondage d'éléments clés ]

article surdimensionné [ article de courrier surdimensionné ]

élément exceptionnel | élément inhabituel

objet parlementaire | objet

élément mémorisé

élements administratifs des données sur le cancer

(Le document est déposé) Question n 110 L'hon. Lawrence MacAulay: En ce qui concerne le regroupement du réseau de bibliothèques du ministère des Pêches et des Océans, pour chacun des endroits suivants, (i) la Station biologique de St. Andrews, St. Andrews (N.-B.), (ii) le Centre des pêches de l’Atlantique, Saint-Jean (T.-N.), (iii) la Station biologique du Pacifique, Nanaimo (C.-B.), (iv) la Bibliothèque de l’Administration centrale de la région du Pacifique, Vancouver, (C.-B.), (v) la Bibliothèque Eric Marshall, Winnipeg (Man.), (vi), la Bibliothèque de l’Institut Maurice-Lamontagne, Mont-Joli (Qc), (vii) la Bibliothèque Mère Juliette du Centre des pêches du Golfe, Moncton (N.-B): a) combien d’ouv ...[+++]rages de la collection de la bibliothèque ont été conservés en vue d’être déménagés dans une autre bibliothèque régionale; b) combien d’ouvrages ont été (i) déposés dans d’autres collections du gouvernement fédéral, en précisant les collections, (ii) offerts à des bibliothèques à l’extérieur du gouvernement fédéral, en précisant les bibliothèques, et combien ont été acceptés, (iii) vendus, (iv) éliminés; c) pour chaque endroit, combien d’ouvrages ont été numérisés, en précisant lesquels sont des publications d’autres gouvernements et des ouvrages autres que gouvernementaux; d) pour chaque endroit, quels ont été les coûts associés à l’élimination des ouvrages excédentaires; e) quels sont les numéros de dossier des contrats et factures relatifs à l’enlèvement et la disposition des ouvrages rejetés?

(Le document est déposé) Question n 111 M. Andrew Cash: En ce qui concerne la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL) et les articles de promotion: a) par exercice depuis 2006, combien la SCHL a-t-elle dépensé en articles de promotion portant sa marque; b) par exercice depuis 2006, quels types d’articles de promotion portant sa marque la SCHL a-t-elle achetés; c) par exercice depuis 2006, combien la SCHL a-t-elle dépensé pour chaque type d’articles de promotion portant sa marque; d) par exercice depuis 2006, combien de chaque type d’articles de promotion portant sa marque la SCHL a-t-elle acheté; e) de combien de chaqu ...[+++]e type d’articles de promotion portant sa marque la SCHL dispose-t-elle actuellement?

Nous avons l'intention d'aborder en premier lieu, aux «affaires du gouvernement», l'article numéro quatre, soit la troisième lecture du projet de loi C-44, pour ensuite suivre l'ordre établi à partir de cet article, en l'occurrence les articles numéros cinq, six, sept, huit, neuf, dix, pour ensuite aborder l'article numéro trois, soit la troisième lecture du projet de loi C-6, l'article numéro un, soit la motion tendant à la troisième lecture du projet de loi C-36 et, enfin, l'article numéro deux, soit la troisième lecture du projet de loi C-7.

L'honorable Dan Hays (leader adjoint du gouvernement): Honorables sénateurs, j'aimerais appeler les articles à l'ordre du jour dans l'ordre suivant: l'article numéro 6, soit le projet de loi S-17, dont veut discuter le sénateur Angus; l'article numéro 5, soit le projet de loi S-18, dont veut discuter le sénateur Meighen; l'article numéro 7, soit le projet de loi C-13, dont veulent discuter les sénateurs Carstairs et Keon; l'article 3, soit le projet de loi C-10, dont veut discuter le sénateur Moore; et l'article 4, soit le projet de loi S-19.