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Contractual entrant
Entrant
Labor force entrant
Labor force re-entrant
Labour force entrant
Labour force re-entrant
Late entrant
New entrant
New entrant air carrier
New entrant carrier
New entrant status
New labor force entrant
New labour force entrant
Re-entrant
Re-entrant to the labour force
Strongly re-entrant

Traduction de «re-entrant » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


entrant [ new entrant | labour force entrant | new labour force entrant | new labor force entrant | labor force entrant ]

entrant [ nouvel actif | nouveau venu sur le marché du travail | entrant sur le marché du travail | primo-demandeur d'emploi ]


labour force re-entrant [ labor force re-entrant | re-entrant | re-entrant to the labour force ]

rentrant sur le marché du travail [ rentrant dans la population active | personne qui redevient membre de la population active | rentrant ]


new entrant [ new entrant carrier | new entrant air carrier ]

nouvel entrant [ nouveau venu ]












TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. In the case of allocation to new entrants or allocation to new entrants following a significant capacity extension pursuant to Articles 19 and 20 of Decision 2011/278/EU, the resulting final amount of allowances allocated free of charge to the operator for the whole trading period, which is entered into the EUTL in accordance with Article 51(2) of this Regulation, shall be transferred by the central administrator from the EU New Entrant Reserve Account to the EU Allocation Account.

4. Dans le cas de l’allocation aux nouveaux entrants ou d’une allocation à un nouvel entrant à la suite d’une extension significative de capacité conformément aux articles 19 et 20 de la décision 2011/278/UE, la quantité résultante finale de quotas alloués gratuitement à l’exploitant pour l’ensemble de la période d’échanges, et qui est consignée dans l’EUTL conformément à l’article 51, paragraphe 2, du présent règlement est transférée par l’administrateur central, du compte Réserve nouveaux entrants UE vers le compte Allocation UE.


Member States find it difficult to answer the question to what extent the Regulation has contributed to additional opportunities for new entrants as Member States' authorities are able to identify the number of new entrants operating at slot coordinated airports but can not say whether the same number would have been operating in the absence of the new entrant rule.

Les États membres éprouvent des difficultés à établir dans quelle mesure le règlement a créé des possibilités supplémentaires pour les nouveaux arrivants. En effet, les autorités des États peuvent identifier le numéro des nouveaux arrivants occupant des créneaux dans les aéroports coordonnés, mais ne savent pas si le même numéro aurait été exploité en l'absence de la règle du nouvel arrivant.


[Am. 23] An air carrier which, together with its parent company, its own subsidiaries or the subsidiaries of its parent company, holds more than 10 % of the total slots allocated on the day in question at a particular airport, shall not be considered as a new entrant at that airport; An air carrier which transferred, within the meaning of Article 13, slots obtained as a new entrant to another air carrier in the same airport in order to be able to reacquire the status of a new entrant at that airport shall not be regarded as having that status;

[Am. 23] Un transporteur aérien qui, conjointement avec sa société mère, ses propres filiales ou les filiales de sa société mère, détient plus de 10 % du nombre total de créneaux horaires attribués le jour en question dans un aéroport déterminé n'est pas considéré comme un nouvel arrivant dans cet aéroport. Un transporteur aérien qui a transféré, au sens de l'article 13, des créneaux obtenus en tant que nouvel arrivant à un autre transporteur aérien dans le même aéroport afin de pouvoir acquérir à nouveau le statut de nouvel arrivant dans cet aéroport, n'est pas considéré comme ayant ce statut;


[Am. 23] An air carrier which, together with its parent company, its own subsidiaries or the subsidiaries of its parent company, holds more than 10 % of the total slots allocated on the day in question at a particular airport, shall not be considered as a new entrant at that airport; An air carrier which transferred, within the meaning of Article 13, slots obtained as a new entrant to another air carrier in the same airport in order to be able to reacquire the status of a new entrant at that airport shall not be regarded as having that status;

[Am. 23] Un transporteur aérien qui, conjointement avec sa société mère, ses propres filiales ou les filiales de sa société mère, détient plus de 10 % du nombre total de créneaux horaires attribués le jour en question dans un aéroport déterminé n'est pas considéré comme un nouvel arrivant dans cet aéroport. Un transporteur aérien qui a transféré, au sens de l'article 13, des créneaux obtenus en tant que nouvel arrivant à un autre transporteur aérien dans le même aéroport afin de pouvoir acquérir à nouveau le statut de nouvel arrivant dans cet aéroport, n'est pas considéré comme ayant ce statut;


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Member States may reserve a certain part of a spectrum band or group of bands for assignment to new entrants that have not previously been assigned any spectrum or that have been assigned considerably less spectrum, in order to ensure a level playing field between early entrants to the mobile market and new entrants by securing access to lower spectrum bands on equal terms; [Am. 60]

les États membres peuvent réserver une portion de bande de fréquences ou d'un groupe de bandes à attribuer aux nouveaux entrants dont c'est la première attribution de fréquence, ou qui n'avaient jusqu'alors qu'une bande de fréquence bien plus réduite, afin d'assurer des règles de jeu égales entre les premiers entrants sur le marché des communications mobiles et les nouveaux entrants, en assurant un accès égal aux bandes des fréquences plus basses; [Am. 60]


Member States may reserve a certain part of a spectrum band or group of bands for assignment to new entrants that have not previously been assigned any spectrum or that have been assigned considerably less spectrum, in order to ensure a level playing field between early entrants to the mobile market and new entrants by securing access to lower spectrum bands on equal terms; [Am. 60]

les États membres peuvent réserver une portion de bande de fréquences ou d'un groupe de bandes à attribuer aux nouveaux entrants dont c'est la première attribution de fréquence, ou qui n'avaient jusqu'alors qu'une bande de fréquence bien plus réduite, afin d'assurer des règles de jeu égales entre les premiers entrants sur le marché des communications mobiles et les nouveaux entrants, en assurant un accès égal aux bandes des fréquences plus basses; [Am. 60]


(aa) Member States may reserve a certain part of a spectrum band or group of bands to be assigned to new entrants that have not previously been assigned any spectrum or that have been assigned considerably less spectrum to ensure a level playing field between early entrants to the mobile market and new entrants by securing access to lower spectrum bands on equal terms;

a bis) les États membres peuvent mettre en réserve une bande de fréquences ou un groupe de bandes pour les nouveaux entrants dont c'est la première attribution de fréquence, ou qui n'avaient jusqu'alors qu'une bande de fréquence bien plus réduite, afin d'assurer des règles du jeu égales entre les anciens entrants sur le marché des communications mobiles et les nouveaux entrants, en assurant un accès égal aux bandes des fréquences basses


New entrants, including new entrants in the period from 2008 to 2012 which received neither free allocation nor an entitlement to use CERs and ERUs in the period from 2008-2012, and new sectors shall be able to use credits up to an amount corresponding to a percentage, which shall not be set below 4,5 %, of their verified emissions during the period from 2013 to 2020.

Les nouveaux entrants, y compris les nouveaux entrants de la période 2008-2012 qui n’ont reçu ni allocation à titre gratuit ni autorisation d’utiliser des REC ou des URE pendant la période 2008-2012, ainsi que les nouveaux secteurs, peuvent utiliser des crédits à concurrence d’un montant correspondant à un pourcentage, d’au moins 4,5 %, de leurs émissions vérifiées pendant la période 2013-2020.


7. Five percent of the Community-wide quantity of allowances determined in accordance with Articles 9 and 9a over the period from 2013 to 2020 shall be set aside for new entrants, as the maximum that may be allocated to new entrants in accordance with the rules adopted pursuant to paragraph 1 of this Article.

7. 5 % de la quantité de quotas délivrée pour la Communauté conformément aux articles 9 et 9 bis pour la période 2013-2020 sont réservés aux nouveaux entrants; il s’agit du pourcentage maximal qui peut être alloué aux nouveaux entrants conformément aux règles adoptées en application du paragraphe 1 du présent article.


In order to maintain the environmental and administrative efficiency of the Community scheme, avoid distortions of competition and the early depletion of the new entrants reserve, the rules on new entrants should be harmonised so as to ensure that all Member States adopt the same approach, in particular in relation to the meaning of ‘significant extensions’ of installations.

Afin de préserver l’efficacité environnementale et administrative du système communautaire, et d’éviter les distorsions de concurrence et l’épuisement rapide de la réserve pour les nouveaux entrants, il conviendrait d’harmoniser les règles sur les nouveaux entrants afin de garantir que tous les États membres adoptent la même approche, notamment par rapport à la définition d’une «extension significative» des installations.




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're-entrant' ->

Date index: 2022-08-22
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