Traduction de «stationary vehicle » (Anglais → Français) :

b)de véhicules d'une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg par les conducteurs âgés de plus de 21 ans et détenteurs, depuis deux ans au moins, d'un permis de conduire de catégorie B, à condition que ces véhicules soient essentiellement destinés à être utilisés, à l'arrêt, à des fins d'instruction ou de récréation, qu'ils soient utilisés à des fins sociales par des entités non commerciales et qu'ils aient été modifiés de façon à ne pas pouvoir être utilisés pour le transport de plus de neuf personnes ni pour le transport de biens de toute nature autres que ceux absolument nécessaires à l'utilisation qui leur a été assignée.

de véhicules d'une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg par les conducteurs âgés de plus de 21 ans et détenteurs, depuis deux ans au moins, d'un permis de conduire de catégorie B, à condition que ces véhicules soient essentiellement destinés à être utilisés, à l'arrêt, à des fins d'instruction ou de récréation, qu'ils soient utilisés à des fins sociales par des entités non commerciales et qu'ils aient été modifiés de façon à ne pas pouvoir être utilisés pour le transport de plus de neuf personnes ni pour le transport de biens de toute nature autres que ceux absolument nécessaires à l'utilisation qui leur a été assignée.

4.3.1. À l'exception des strapontins tels que définis au point 1.9. de l'annexe I et des sièges uniquement destinés à être utilisés lorsque le véhicule est à l'arrêt, les véhicules appartenant aux catégories M1 , M2 et M3 de la classe III ou B et à la catégorie N sont équipés d'ancrages de ceintures de sécurité conformes aux exigences de la présente directive.

3.1.1. À l'exception des strapontins tels que définis au point 1.9 de l'annexe I de la directive 76/115/CEE et des sièges uniquement destinés à être utilisés lorsque le véhicule est à l'arrêt, les véhicules appartenant aux catégories M1 , M2 et M3 de la classe III ou B et à la catégorie N sont équipés de ceintures de sécurité et/ou de systèmes de retenue conformes aux exigences de la présente directive.

8. Si un conducteur en fait le choix, les temps de repos journaliers et temps de repos hebdomadaires réduits loin du point d'attache peuvent être pris à bord du véhicule, à condition que celui-ci soit équipé d'un matériel de couchage convenable pour chaque conducteur et qu'il soit à l'arrêt.

- compléter et améliorer encore les dispositions, y compris les procédures de réception appropriées, prises en matière d'émissions sonores provenant des services et des produits, en particulier des véhicules à moteur, y compris des mesures visant à réduire le bruit dû à l'interaction entre pneumatiques et revêtement routier et ne mettant pas en péril la sécurité routière, aux véhicules ferroviaires, aux avions et aux machines fixes,