Translation of "Cadre d'utilisation " (French → English) :

cadre utilisé comme antenne de réception

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++] le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Choix pour qu'une voiture de tourisme ou un aéronef soit réputé être utilisé dans le cadre d'activités non commerciales [ Choix pour qu'une voiture de tourisme ou un aéronef soit réputé être utilisé dans le cadre d'activités non commerciales ]

Directives d'Oslo [ Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le cadre des opérations de secours en cas de catastrophe | Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile dans le cadre des ]

Comité technique sur l'utilisation d'aéronefs dans le cadre d'un service aérien commercial [ Comité technique UDASAC | Comité technique VII ‑ Utilisation d'aéronefs dans le cadre d'un service aérien commercial | Comité technique VII - UDASAC ]

Comité pour la mise en oeuvre du programme-cadre pluriannuel pour des actions dans le secteur de l'énergie - utilisation rationnelle et efficace des ressources énergétiques | Save [Abbr.]

convention relative au régime douanier des conteneurs utilisés en transport international dans le cadre d'un pool | convention sur les pools de conteneurs

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites po ...[+++]ur déconseiller ou interdire l'utilisation du produit; en ce qui concerne les laxatifs et les analgésiques, les sujets peuvent ne pas tenir compte des avertissements relatifs aux complications somatiques telles qu'un dysfonctionnement rénal ou des perturbations électrolytiques (voire à la survenue de celles-ci). Alors que le patient a habituellement une appétence manifeste pour la substance, il ne présente pas de symptômes de dépendance ou de sevrage comme dans le cas des substances psycho-actives précisées en F10-F19. | Abus de:antiacides | préparations à base de plantes ou remèdes populaires | stéroïdes ou hormones | vitamines | Prise régulière de laxatifs

En juillet 2016, la Commission a adressé une demande d'avis technique à l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP) sur le réexamen de 17 points spécifiques du règlement délégué Solvabilité II. L'objectif est de simplifier les méthodes, les hypothèses et les calculs de certains modules dans la formule standard et de développer le cadre utilisé pour le recours à d'autres sources d'évaluation de crédit.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52016AP0146 - EN - P8_TA(2016)0146 Indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers ***I Résolution législative du Parlement européen du 28 avril 2016 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers ...[+++] (COM(2013)0641 — C7-0301/2013 — 2013/0314(COD)) P8_TC1-COD(2013)0314 Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 28 avril 2016 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/. du Parlement européen et du Conseil concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d'investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n° 596/2014 // Résolution législative du Parlement européen du 28 avril 2016 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers (COM(2013)0641 — C7-0301/2013 — 2013/0314(COD)) // (Procédure législative ordinaire: première lecture) // Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 28 avril 2016 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/. du Parlement européen et du Conseil concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d'investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n - 596/2014

P8_TA(2016)0146 Indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers ***I Résolution législative du Parlement européen du 28 avril 2016 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers (COM(2013)0641 — C7-0301/2013 — 2013/0314(COD)) P8_TC1-COD(2013)0314 Posi ...[+++]tion du Parlement européen arrêtée en première lecture le 28 avril 2016 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/. du Parlement européen et du Conseil concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d'investissement et modifiant les directives 2008/48/CE et 2014/17/UE et le règlement (UE) n° 596/2014

En effet, il a été constaté qu’il n’existait pas de démarcation nette entre les bicyclettes dont la taille de roue est inférieure ou égale à 16 pouces et le produit concerné, mais plutôt d’importantes similarités en ce qui concerne la définition du produit concerné, à savoir notamment qu’il s’agit d’un véhicule propulsé par la force humaine au moyen d’un pédalier et comportant plus d’une roue fixée sur un cadre, utilisé principalement pour le transport ou le sport.