245. Sauf autorisation donnée dans des prescriptions qu’établit le ministre, un compteur, excepté les distributeurs et compteurs à débit lent, doit être muni d’un éliminateur air-vapeur automatique, et un compteur à gaz liquéfié doit comporter en plus un clapet à contre-pression et pression différentielle.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

245. Unless otherwise authorized by specifications established by the Minister, all meters except slow-flow meters and slow-flow dispensers shall have an automatic air-vapour eliminator and a meter for liquefied gases shall also have a combination differential-pressure and back-pressure valve.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-26]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-26]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

10 (1) Tout radeau de sauvetage gonflable doit comporter une chambre à air principale divisée en au moins deux compartiments séparés, munis chacun d’un clapet de non-retour pour le gonflage.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

10 (1) Every inflatable life raft shall be constructed with a main buoyancy chamber that is divided into not less than two separate compartments, each inflated through a non-return inflation valve.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

26 (1) Toute plate-forme de sauvetage gonflable doit comporter une chambre à air principale divisée en au moins deux compartiments séparés, munis chacun d’un clapet de non-retour pour le gonflage.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

26 (1) Every inflatable rescue platform shall be constructed with a main buoyancy chamber that is divided into not less than two separate compartments, each inflated through a non-return inflation valve.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

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production d’informations/ordres pour l’ERTMS/ETCS «bord», par exemple, informations concernant la fermeture/l’ouverture des clapets d’air (air flaps), l’abaissement/relevage du pantographe, l’ouverture/la fermeture du disjoncteur, le passage du système de traction A au système de traction B.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-01-24]

Generating information/orders to the on-board ERTMS/ETCS, e.g. information related to closing/opening the air flaps, lowering/raising the pantograph, opening/closing the main power switch, changing from traction system A to traction system B. Implementation of this functionality is optional for track-side.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-01-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2012-01-24]

9.11.2. Dessins et/ou photographies, le cas échéant, d'éléments tels que les montants de porte et de fenêtre, les grilles de prise d'air, les grilles de radiateur, le lave-glace du pare-brise, les gouttières, les poignées, les glissières, les clapets, les charnières et les serrures de porte, les crochets, les anneaux, les baguettes, les insignes, les emblèmes et les évidements décoratifs, ainsi que de toute autre saillie extérieure et partie de la surface extérieure pouvant être considérée comme essentielle (par exemple, les dispositifs d'éclairage).

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-02-10]

9.11.2. Drawings and/or photographs, for example, and where relevant, of the door and window pillars, air-intake grilles, radiator grille, windscreen wipers, rain gutter channels, handles, slide rails, flaps, door hinges and locks, hooks, eyes, decorative trim, badges, emblems and recesses and any other external projections and parts of the exterior surface which can be regarded as critical (e.g. lighting equipment).

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-02-10]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2004-02-10]

9.11.2. Dessins et/ou photographies, le cas échéant, d'éléments tels que les montants de porte et de fenêtre, les grilles de prise d'air, les grilles de radiateur, le lave-glace du pare-brise, les gouttières, les poignées, les glissières, les clapets, les charnières et les serrures de porte, les crochets, les anneaux, les baguettes, insignes, emblèmes et évidements décoratifs, ainsi que de toute autre saillie extérieure et partie de la surface extérieure pouvant être considérée comme essentielle (par exemple, les dispositifs d'éclairage).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-02-05]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1998-02-05]

9.11.2.Dessins ou photographies des éléments tels que les montants de porte et de fenêtre, les grilles de prise d'air, les grilles de radiateur, les gouttières, les poignées, les glissières, les clapets, les charnières et les serrures de porte, les crochets, les anneaux, les baguettes, insignes, emblèmes et évidements décoratifs, ainsi que toute autre saillie extérieure et toute partie de la surface extérieure pouvant être considérées comme essentielles (par exemple, les dispositifs d'éclairage).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-12-16]

9.11.2.Drawings or photographs of components such as door and window pillars, air-intake grilles, radiator grilles, gutters, handles, slide rails, flaps, door hinges and locks, hooks, eyes, decorative trim, badges emblems and recesses and any other external projections or parts of the exterior surface which can be regarded as critical (e.g. lighting equipment).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-12-16]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1992-12-16]

9.11.2. Dessins ou photographies des éléments tels que les montants de porte et de fenêtre, les grilles de prise d'air, les grilles de radiateur, les gouttières, les poignées, les glissières, les clapets, les charnières et les serrures de porte, les crochets, les anneaux, les baguettes, insignes, emblèmes et évidements décoratifs, ainsi que toute autre saillie extérieure et toute partie de la surface extérieure pouvant être considérées comme essentielles (par exemple les dispositifs d'éclairage).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-06-17]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1992-06-17]

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