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Architecture CISC
Architecture à jeu complexe d'instructions
Architecture à jeu d'instructions complet
Architecture à jeu d'instructions complexe
CIC
CPP
Calculateur à code instruction variable
Code d'instruction
Code d'instruction criminelle
Code d'instructions pratiques
Code d'usages
Code de l'usage
Code de prescriptions techniques
Code de procédure pénale
Code de référence
Code des instructions
Code des instructions d'un ordinateur
Code des règles à suivre
Instruction d'encodage
Ordre d'insertion de code

Translation of "Code d'instruction " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
calculateur à code instruction variable

calculator with programmability


ordre d'insertion de code [ instruction d'encodage ]

code statement




code de l'usage | code de prescriptions techniques | code de référence | code des règles à suivre | code d'instructions pratiques | code d'usages

code of practice


code des instructions [ code des instructions d'un ordinateur ]

instruction code [ machine code | computer instruction code ]


Code de procédure pénale | Code d'instruction criminelle | CIC [Abbr.] | CPP [Abbr.]

code of criminal procedure | Criminal Procedure Rules


le code morphologique M9140 avec code de comportement /3

morphology code M9140 with behaviour code /3


le code morphologique M905 avec code de comportement /3

morphology code M905 with behaviour code /3


les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /3

morphology codes M872-M879 with behaviour code /3


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Question n 389 L'hon. Maria Minna: En ce qui concerne Cascade Aerospace: a) combien de plaintes ont été faites au Programme du travail entre le 1 janvier 2000 et le 28 septembre 2010 et à quelles dates ces plaintes ont-elles été reçues; b) lesquelles de ces plaintes avaient trait à la santé et la sécurité au travail; c) combien d’inspections ont été effectuées pendant la période indiquée en a) et à quelles dates ces inspections ont-elles été effectuées; d) y a-t-il de ces inspections qui se sont soldées par un arrêt de travail ou une instruction donnée à l’employeur et, le cas échéant, quels étaient les motifs invoqués pour ordonner u ...[+++]

Question No. 389 Hon. Maria Minna: With regard to Cascade Aerospace: (a) how many complaints have been made to the Labour Program from January 1, 2000 to September 28, 2010 and on what date was each complaint received; (b) which of these complaints related to occupational health and safety; (c) how many inspections have taken place during the period indicated in (a) and on what dates did those inspections occur; (d) did any of the inspections in (c) result in a stoppage of work or direction to the employer and, if so, what was the reason for the order to stop work or direction; (e) following the direction to the employer made by heal ...[+++]


Conformément au code des visas, des instructions relatives à la mise en œuvre pratique des dispositions du règlement ont été élaborées par la décision de la Commission établissant le Manuel relatif au traitement des demandes de visa et à la modification des visas délivrés, adoptée le 19 mars 2010.

In accordance with the Visa Code, instructions on the practical application of the provisions of the regulation have been drawn up by means of the Commission decision establishing the Handbook for the processing of visa applications and the modification of issued visas, which was adopted on 19 March 2010.


En préparant la proposition de code des visas, la Commission a examiné parallèlement le format et le contenu des "instructions sur l'application pratique du code des visas" définissant les pratiques et procédures harmonisées auxquelles les missions diplomatiques et consulaires des États membres doivent se conformer lors du traitement des demandes de visa.

While preparing the proposal on the Code on Visas, the Commission in parallel considered the format and content of the practical "Instructions on the practical application of the Code on Visas" establishing the harmonised practices and procedures to be followed by Member States' diplomatic missions and consular posts when processing visa applications.


La décision de soumettre séparément ces deux propositions s’explique par le fait que l’adoption de la proposition relative au code des visas exigera vraisemblablement encore plus de temps que celle modifiant les instructions consulaires communes. Cependant, il est important d’assurer la cohérence entre les deux propositions.

But it is important to ensure coherence between the two proposals.


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On trouvera davantage d'informations, notamment sur l'identification des déchets (case 14), c'est-à-dire sur les codes des déchets figurant aux annexes VIII et IX de la convention de Bâle, les codes OCDE et les codes Y, dans un Manuel d'application/d'instructions disponible auprès de l'OCDE et du Secrétariat de la convention de Bâle.

Further information, in particular related to waste identification (block 14), i.e. on Basel Annexes VIII and IX codes, OECD codes and Y codes, can be found in a Guidance/Instruction Manual available from the OECD and the Secretariat of the Basel Convention.


En ce qui concerne le Code régissant la conduite des titulaires de charge publique—souvent appelé code du premier ministre—notre loi habilitante précise, pour plus de certitude, que l'administration des principes, règles et obligations en matière d'éthique, établis par le premier ministre pour les titulaires de charge publique et applicables aux ministres de la Couronne, aux ministres d'État ou aux secrétaires parlementaires, ne relève pas de la compétence du comité établi par la Chambre pour donner des instructions au commissaire à l' ...[+++]

With respect to the public office holders code—this is the code that is often referred to as the Prime Minister's code—our enabling legislation specifies that for greater certainty, the administration of any ethical principles, rules, or obligations established by the Prime Minister for public office holders, and applicable to ministers of the Crown, ministers of state, or parliamentary secretaries is not within the jurisdiction of the committee established by the House to direct the Ethics Commissioner in relation to members of the H ...[+++]


On trouvera davantage d'informations, notamment sur l'identification des déchets (case 14), c'est-à-dire sur les codes des déchets figurant aux annexes VIII et IX de la convention de Bâle, les codes OCDE et les codes Y, dans un Manuel d'application/d'instructions disponible auprès de l'OCDE et du Secrétariat de la convention de Bâle.

Further information, in particular related to waste identification (block 14), i.e. on Basel Annexes VIII and IX codes, OECD codes and Y codes, can be found in a Guidance/Instruction Manual available from OECD and the Secretariat of the Basel Convention


Je sais que le projet de loi et le code dont nous sommes saisis prévoient un code distinct pour les titulaires de charges publiques, mais la discussion de monsieur le juge Parker relativement aux parlementaires et à leurs conjoints est instructive.

I am aware that the bill and code before us envisage a separate code for public office-holders, but the discussion of Mr. Justice Parker, with respect to members and spouses, is instructive.


Conformément à ce Code, le règlement obligerait les compagnies de transport maritime d'instituer un "système de gestion de la sécurité" aux termes duquel ces compagnies: - établiront une politique en matière de sécurité d'exploitation de leurs navires et de protection de l'environnement, - définiront les responsabilités de toutes les personnes responsables, au sein de la compagnie et à bord des navires, de la sécurité de l'exploitation des navires et de la prévention de la pollution, ainsi que les relations entre ces personnes, - désigneront une personne responsable, au plus haut niveau, de la gestion de la sécurité et de la prévention d ...[+++]

In accordance with that code the Regulation will oblige shipping companies to set up a "Safety Management System" under which they would: - establish a policy for the safe operation of its ships and the protection of the environment, - define the responsibilities of, and relations between, all persons responsible within the company and on board the ships for the safe operation of the ships and for pollution prevention, - designate a central person responsible for safe management and pollution prevention, - ensure that the safety personnel ashore, the masters of its ships and the crew are properly qualified and able to communicate with ea ...[+++]


Il recommande aux compagnies de transport maritime d'instituer un "système de gestion de la sécurité" aux termes duquel ces compagnies : - établiront une politique en matière de sécurité d'exploitation de leurs navires et de protection de l'environnement, - définiront les responsabilités de toutes les personnes responsables, au sein de la compagnie et à bord des navires, de la sécurité de l'exploitation des navires et de la prévention de la pollution, ainsi que les relations entre ces personnes, - désigneront une personne responsable, au plus haut niveau, de la gestion de la sécurité et de la prévention de la pollution, - assureront que le personnel de sécurité à terre, les capitaines de leurs navires ainsi que les membres de l'équipage pos ...[+++]

It recommends shipping companies to set up a "Safety Management System" under which they would: - establish a policy for the safe operation of its ships and the protection of the environment, - define the responsibilities of, and relations between, all persons responsible within the company and on board the ships for the safe operation of the ships and for pollution prevention, - designate a central person responsible for safe management and pollution prevention, - ensure that the safety personnel ashore, the masters of its ships and the crew are properly qualified and able to communicate with each other on safety matters, - define shorebound and on board instructions, procedur ...[+++]


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