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Acheteur final
Acheteur-consommateur
B2C
Commerce vers le consommateur final
Consommateur final
Consommateur final d'énergie
Consommatrice finale
ECL
Entreprise à consommateur en ligne
Grand consommateur d'énergie
Gros consommateur d'énergie
Loi sur l'efficacité énergétique
Négoce de l'entreprise au consommateur
Utilisateur final
à forte consommation d'énergie
à forte intensité d'énergie

Traduction de «Consommateur final d'énergie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


commerce en ligne entre une société et des particuliers | commerce vers le consommateur final | entreprise à consommateur en ligne | négoce de l'entreprise au consommateur | B2C [Abbr.] | ECL [Abbr.]

business-to-consumer | B2C [Abbr.]


consommateur final [ acheteur-consommateur | acheteur final ]

ultimate consumer [ final consumer | household consumer | end consumer ]


à forte intensité d'énergie [ à forte consommation d'énergie | gros consommateur d'énergie | grand consommateur d'énergie ]

energy intensive [ energy-intensive ]


consommateur final | utilisateur final

final consumer | ultimate consumer


consommateur final | consommatrice finale

ultimate consumer | end consumer | final consumer




Loi sur l'efficacité énergétique [ Loi concernant l'efficacité énergétique des matériels consommateurs d'énergie et l'emploi des énergies de substitution ]

Energy Efficiency Act [ An Act respecting the energy efficiency of energy-using products and the use of alternative energy sources ]




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Faut-il interpréter la notion de «consommation de produits énergétiques», employée à l’article 1er, paragraphe 1, sous a), de la directive 2008/118/CE (1) du Conseil, du 16 décembre 2008, relative au régime général d’accise et abrogeant la directive 92/12/CEE (2), en ce sens que les produits énergétiques sont consommés par leur acheteur direct qui n’en fait aucun usage effectif dans un processus déterminé ou bien en ce sens que les produits énergétiques sont consommés par le tiers qui en fait un usage effectif dans un processus qu’il met en œuvre, lorsque les produits énergétiques en cause ont été mis à la consommation et sortis de l’entrepôt fiscal d’un entrepositaire agréé, vendus, dans le cadre d’une transaction commerciale, à un acheteu ...[+++]

Is the term ‘[consumption of] energy products’ in Article 1(1)(a) of Council Directive 2008/118/EC (1) of 16 December 2008 concerning the general arrangements for excise duty and repealing Directive 92/12/EEC (2) to be interpreted — in cases involving energy products which have been released for free circulation and are removed from a tax warehouse of an authorised warehouse keeper, sold in a commercial transaction to a purchaser which possesses neither an authorisation for the production of electricity nor a certificate as an end user exempt from excise duty, and which are then resold by that purchaser to a third party which possesses an authorisation for the production of electricity, a permit from the competent authorities of the Member ...[+++]


les coordonnées de contact (y compris les adresses internet) d'associations de défense des consommateurs finals, d'agences de l'énergie ou d'organismes similaires auxquels s'adresser pour obtenir des informations sur les mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique qui existent, sur les profils comparatifs d'utilisateurs finals et sur les spécifications techniques objectives d'équipements consommateurs d'énergie.

contact information for final customers’ organisations, energy agencies or similar bodies, including website addresses, from which information may be obtained on available energy efficiency improvement measures, comparative end-user profiles and objective technical specifications for energy-using equipment.


les coordonnées de contact (y compris les adresses internet) d'associations de défense des consommateurs finals, d'agences de l'énergie ou d'organismes similaires auxquels s'adresser pour obtenir des informations sur les mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique qui existent, sur les profils comparatifs d'utilisateurs finals et sur les spécifications techniques objectives d'équipements consommateurs d'énergie.

contact information for final customers’ organisations, energy agencies or similar bodies, including website addresses, from which information may be obtained on available energy efficiency improvement measures, comparative end-user profiles and objective technical specifications for energy-using equipment.


(9) La présente directive vise à atteindre un niveau élevé de protection de l’environnement en réduisant l’impact potentiel sur l’environnement des produits consommateurs d’énergie ð liés à l’énergie ï, qui bénéficiera finalement aux consommateurs et autres utilisateurs finals.

(9) This Directive seeks to achieve a high level of protection for the environment by reducing the potential environmental impact of EuPs ð energy related products ï, which will ultimately be beneficial to consumers and other end-users.


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Elle ne recouvre pas l'énergie utilisée pour la distribution par conduites de gaz naturel ou manufacturé, d'eau chaude ou de vapeur depuis les installations du distributeur jusqu'au consommateur final (qui doit être notifiée dans le secteur énergie), ni l'énergie utilisée pour la distribution finale de l'eau aux consommateurs résidentiels, industriels, commerciaux et autres (qui doit être notifiée dans le secteur commerce et services publics), ni les pertes intervenant durant ce transport entr ...[+++]

Excludes energy used for the pipeline distribution of natural or manufactured gas, hot water or steam from the distributor to final users (to be reported in the energy sector), energy used for the final distribution of water to household, industrial, commercial and other users (to be included in commercial and public services) and losses occurring during this transport between distributor and final users (to be reported as distribution losses).


les coordonnées, y compris les sites internet, d'associations de consommateurs, d'agences de l'énergie ou d'organismes similaires dont on peut obtenir des informations sur les mesures existantes destinées à améliorer l'efficacité énergétique, un profil comparatif des utilisateurs finals et/ou les spécifications techniques objectives des équipements consommateurs d'énergie.

contact information for consumers’ organisations, energy agencies or similar bodies, including website addresses, from which information may be obtained on available energy efficiency improvement measures, comparative end-user profiles and/or objective technical specifications for energy-using equipment.


les coordonnées, y compris les sites internet, d'associations de consommateurs, d'agences de l'énergie ou d'organismes similaires dont on peut obtenir des informations sur les mesures existantes destinées à améliorer l'efficacité énergétique, un profil comparatif des utilisateurs finals et/ou les spécifications techniques objectives des équipements consommateurs d'énergie.

contact information for consumers’ organisations, energy agencies or similar bodies, including website addresses, from which information may be obtained on available energy efficiency improvement measures, comparative end-user profiles and/or objective technical specifications for energy-using equipment.


Afin que les utilisateurs finals puissent prendre des décisions en meilleure connaissance de cause en ce qui concerne leur consommation d'énergie individuelle, il convient de leur fournir une quantité raisonnable d'informations en la matière ainsi que d'autres informations pertinentes, telles que les mesures existantes destinées à améliorer l'efficacité énergétique, un profil comparatif des utilisateurs finals ou les spécifications techniques objectives des équipements consommateurs ...[+++]

In order to enable final consumers to make better-informed decisions as regards their individual energy consumption, they should be provided with a reasonable amount of information thereon and with other relevant information, such as information on available energy efficiency improvement measures, comparative final consumer profiles or objective technical specifications for energy-using equipment, which may include ‘Factor Four’ or similar equipment.


Afin que les utilisateurs finals puissent prendre des décisions en meilleure connaissance de cause en ce qui concerne leur consommation d'énergie individuelle, il convient de leur fournir une quantité raisonnable d'informations en la matière ainsi que d'autres informations pertinentes, telles que les mesures existantes destinées à améliorer l'efficacité énergétique, un profil comparatif des utilisateurs finals ou les spécifications techniques objectives des équipements consommateurs ...[+++]

In order to enable final consumers to make better-informed decisions as regards their individual energy consumption, they should be provided with a reasonable amount of information thereon and with other relevant information, such as information on available energy efficiency improvement measures, comparative final consumer profiles or objective technical specifications for energy-using equipment, which may include ‘Factor Four’ or similar equipment.


(9) La présente directive vise à atteindre un niveau élevé de protection de l’environnement en réduisant l’impact potentiel sur l’environnement des produits consommateurs d’énergie ð liés à l’énergie ï, qui bénéficiera finalement aux consommateurs et autres utilisateurs finals.

(9) This Directive seeks to achieve a high level of protection for the environment by reducing the potential environmental impact of EuPs ð energy related products ï, which will ultimately be beneficial to consumers and other end-users.


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