du réaménagement de toute partie contrôle de vitesse existante d’un sous-système de contrôle-commande et de signalisation «bord» si cela modifie les fonctions, les performances et/ou les interfaces d’interopérabilité du système existant, à l’exception des modifications pouvant être jugées nécessaires pour atténuer les défauts liés à la sécurité dans le système existant.
upgrading any existing train protection part of a Control-Command and Signalling On-board Subsystem, where this would change the functions, performances and/or interoperability-relevant interfaces of the existing legacy system. This does not apply to modifications deemed necessary to mitigate safety related defects in the legacy system.