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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Critères concernant la durée d'acheminement
Critères prescrits pour les délais de transmission
Delirium tremens
Délais prescrits pour la transmission
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «Critères concernant la durée d'acheminement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
délais prescrits pour la transmission | critères prescrits pour les délais de transmission | critères concernant la durée d'acheminement

transit time criteria


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La première édition de la Semaine européenne des compétences professionnelles (décembre 2016) et la deuxième édition de la Semaine européenne des compétences professionnelles (du 20 au 24 novembre 2017); L'initiative ErasmusPRO soutenue par le programme Erasmus+, afin d'encourager les stages de longue durée à l'étranger pour les apprenants et les apprentis de l'EFP – 50 000 jeunes pourraient en bénéficier au cours de la période 2018-2020; Un cadre européen pour un apprentissage efficace et de qualité, qui définit 14 critères concernant la conce ...[+++]

The First European Vocational Skills Week (December 2016) and the Second European Vocational Skills Week (20–24 November 2017); ErasmusPRO supported by the Erasmus+ programme to boost long duration work-placements abroad for VET learners and apprentices – 50 000 young people could benefit over the years 2018–2020; A European Framework for Quality and Effective Apprenticeships – 14 criteria for the design and implementation of successful apprenticeship programmes; The European Alliance for Apprenticeships, which has so far mobilised over 750,000 places for young people.


(21) La cohérence entre les différentes procédures nationales d'assignation des radiofréquences serait favorisée par: des dispositions plus explicites sur les critères concernant le calendrier des procédures d’autorisation; la durée pour laquelle les droits d’utilisation sont octroyés, les redevances et leurs modalités de paiement; les obligations en matière de capacité et de couverture; la définition de la gamme de radiofréquen ...[+++]

(21) Consistency between the different national radio spectrum assignment procedures would be favoured by more explicit provisions on the criteria relevant to the timing of authorisation procedures; the duration for which the rights of use are granted, fees and their payment modalities; capacity and coverage obligations; definition of the range of radio spectrum and spectrum blocks subject to a granting procedure; objective thr ...[+++]


3. souligne que, s'agissant de rendre l'approche de l'Union européenne concernant les flux de déchets et l'économie circulaire plus cohérente dans le cadre du «bilan de qualité» en cours sur les législations concernées, et sachant que, d'une part, quelque 40 % des déchets plastiques sont issus d'emballages et principalement de produits à usage unique et que, d'autre part, la directive relative aux emballages est la seule à faire mention d'un objectif spécifique en matière de collecte des déchets plastiques, il est désormais urgent de réexaminer cette directive et de proposer des normes en matière de déchets allant au-delà des ...[+++]

3. Stresses that in order to make the EU’s approach to waste streams and the circular economy more consistent within the framework of the ongoing legislative ‘fitness check’, and given that some 40 % of plastic waste derives from packaging and mostly from single-use products while the Packaging Directive is the only one with a specific target for plastic waste collection, it is necessary as a matter of urgency to revise that directive and propose plastic waste norms that go beyond product rules and standards; considers that in order to achieve this, and when draw ...[+++]


3. souligne que, s'agissant de rendre l'approche de l'Union européenne concernant les flux de déchets et l'économie circulaire plus cohérente dans le cadre du "bilan de qualité" en cours sur les législations concernées, et sachant que, d'une part, quelque 40 % des déchets plastiques sont issus d'emballages et principalement de produits à usage unique et que, d'autre part, la directive relative aux emballages est la seule à faire mention d'un objectif spécifique en matière de collecte des déchets plastiques, il est désormais urgent de réexaminer cette directive et de proposer des normes en matière de déchets allant au-delà des ...[+++]

3. Stresses that in order to make the EU’s approach to waste streams and the circular economy more consistent within the framework of the ongoing legislative ‘fitness check’, and given that some 40 % of plastic waste derives from packaging and mostly from single-use products while the Packaging Directive is the only one with a specific target for plastic waste collection, it is necessary as a matter of urgency to revise that directive and propose plastic waste norms that go beyond product rules and standards; considers that in order to achieve this, and when draw ...[+++]


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4. Lorsque la Commission reçoit la notification visée au paragraphe 2 du présent article, ou lorsqu'elle dispose d'autres éléments de preuve concernant la présence ou un risque imminent d'introduction dans l'Union d'une espèce exotique envahissante qui ne figure pas sur la liste de l'Union mais qui est susceptible de remplir les critères fixés à l'article 4, paragraphe 3, elle décide, par voie d'actes d'exécution, sur la base de preuves scientifiques préliminaires, si cett ...[+++]

4. Where the Commission receives the notification referred to in paragraph 2 of this Article or has other evidence concerning the presence in or imminent risk of introduction into the Union of an invasive alien species which is not included on the Union list, but is likely to meet the criteria set out in Article 4(3), it shall, by means of implementing acts, conclude, on the basis of preliminary scientific evidence, whether the species is likely to meet those criteria and ...[+++]


Pour la période 2010-2013, il sera possible de libérer un montant supplémentaire pouvant atteindre 500 millions d'EUR au terme de l'évaluation à laquelle procéderont le Parlement européen et le Conseil conformément à la procédure décrite à l'article 7, paragraphe 2, de la présente décision, en se fondant sur un rapport de la Commission comportant des informations sur la participation des PME et des universités, le respect des critères de sélection du septième programme-cadre, le type de projets ayant bénéficié d'un soutien et la demande dont a fait l'objet l'instrument concerné ...[+++]

For the period 2010-2013, there will be the possibility to release up to an additional EUR 500 million following the evaluation of the European Parliament and the Council in accordance with the procedure set out in Article 7(2) of this Decision on the basis of a report by the Commission containing information on the participation of SMEs and universities, the fulfilment of the Seventh Framework Programme selection criteria, the kind of projects supported and the demand for the instrument concerned, the duration of the authorisation pr ...[+++]


Pour la période 2010-2013, il sera possible de libérer un montant supplémentaire pouvant atteindre 500 millions d'EUR au terme de l'évaluation à laquelle procéderont le Parlement européen et le Conseil conformément à la procédure décrite à l'article 7, paragraphe 2, de la présente décision, en se fondant sur un rapport de la Commission comportant des informations sur la participation des PME et des universités, le respect des critères de sélection du septième programme-cadre, le type de projets ayant bénéficié d'un soutien et la demande dont a fait l'objet l'instrument concerné ...[+++]

For the period 2010-2013, there will be the possibility to release up to an additional EUR 500 million following the evaluation of the European Parliament and the Council in accordance with the procedure set out in Article 7(2) of this Decision on the basis of a report by the Commission containing information on the participation of SMEs and universities, the fulfilment of the Seventh Framework Programme selection criteria, the kind of projects supported and the demand for the instrument concerned, the duration of the authorisation pr ...[+++]


Pour la période 2010-2013, il sera possible de libérer un montant supplémentaire pouvant atteindre 500 millions EUR au terme de l'évaluation à laquelle procéderont le Conseil et le Parlement européen conformément à la procédure décrite à l'article 7, paragraphe 2 en se fondant sur un rapport de la Commission comportant des informations sur la participation des PME et des universités, le respect des critères de sélection du septième programme-cadre, le type de projets ayant bénéficié d'un soutien et la demande dont a fait l'objet l'instrument concerné, la ...[+++] de la procédure d'autorisation, les résultats du projet et la ventilation du financement.

For the period 2010-2013, there will be the possibility to release up to an additional EUR 500 million following the evaluation of the Council and the European Parliament under the procedure described in Article 7(2) on the basis of a report by the Commission containing information on the participation of SMEs and universities, the fulfilment of the FP7 selection criteria, the kind of projects supported and the demand for the instrument concerned, the duration of the authorisation procedure, the project results, and the funding distri ...[+++]


La Commission est en principe prête à accepter entièrement ou partiellement les amendements portant sur les points suivants: l’inclusion de la préservation de la diversité génétique, l’inclusion des paiements liés à la directive-cadre sur l’eau, la prise en considération des exigences relatives à l’utilisation des pesticides et des fertilisants non pas comme des exigences s’ajoutant aux exigences obligatoires mais faisant partie de celles-ci, une approche plus souple concernant la durée des engagements agro-enviro ...[+++]

The Commission is in principle prepared to accept or partially accept amendments on: the inclusion of the conservation of genetic diversity, the inclusion of payments linked to the Water Framework Directive, not to consider the requirements for pesticide and fertiliser use as additional to mandatory requirements but as part of them, a more flexible approach towards the duration of agri-environmental commitments, the eligibility of high nature value areas among non-productive investments, and the inclusion of loss of income ...[+++]


Pour d'autres projets, l'évaluation n'est pas automatique: les États membres peuvent décider de les soumettre à évaluation au cas par cas ou en fonction de seuils, lorsqu'ils remplissent certains critères concernant leurs caractéristiques (par exemple leur taille), leur localisation (notamment, dans des zones écologiques sensibles) et leur impact potentiel (surface touchée, durée).

Other projects are not automatically assessed: Member States can decide to subject them to assessment on a case-by-case basis or according to thresholds, certain criteria (for example size), location (sensitive ecological areas in particular) and potential impact (surface affected, duration).




datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

Critères concernant la durée d'acheminement ->

Date index: 2023-03-24
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