pendant la durée de vie du régime, en supposant que les passifs du plan ne doivent être réglés pour obtenir le remboursement (par exemple, dans certains pays, l’entité peut disposer d’un droit de remboursement pendant la durée de vie du régime, que les passifs du régime aient été réglés ou non) ; ou
during the life of the plan, without assuming that the plan liabilities must be settled in order to obtain the refund (e.g. in some jurisdictions, the entity may have a right to a refund during the life of the plan, irrespective of whether the plan liabilities are settled); or