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Durée accélérée
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Temps de l'exécution

Traduction de «Durée d'exécution » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
durée d'exécution d'un programme | temps d'exécution d'un programme

execution time of a program | program execution time | program time


durée d'exécution d'une macro | temps d'exécution d'une macro

execution time of a macro | macro execution time








temps d'exécution | instant d'exécution | durée d'exécution | phase d'exécution

execution time | E-time | run time


durée accélérée [ durée réduite | durée d'exécution minimale ]

crash duration


durée de l'exécution | temps de l'exécution

duration of execution | duration


durée de l'exécution

execution time | run time | running time


temps d'exécution | durée de traitement

process time | processing time
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
53. Le ministre peut, avec l’approbation du gouverneur en conseil, autoriser un concessionnaire dont l’entreprise comporte la vente d’énergie ou de force motrice, à conclure des contrats de vente et de livraison de cette énergie ou force motrice, pour des périodes s’étendant au-delà de la durée de la concession, mais n’excédant pas de plus de 10 ans cette durée, auquel cas la concession ne prend pas fin à l’expiration de la durée comme susdit, sauf si le nouveau concessionnaire ou quelque autorité compétente agissant au nom ou à la demande du gouvernement du Canada a assumé l’exécution ...[+++]

53. The Minister, with the approval of the Governor in Council, may authorize a licensee whose undertaking embraces the sale of energy or power to enter into contracts for the sale and delivery of that energy or power for periods extending beyond the term of the licence, but for not more than 10 years thereafter, and in such case, the licence will not be terminated at the end of the term unless a new licensee or some competent authority acting for or at the request of the Government of Canada has assumed to fulfil all the contracts so approved.


Les options analysées étaient les suivantes: (1) ne prendre aucune mesure, (2) allonger la durée de protection «à la durée de la vie ou 50 ans» pour les artistes interprètes ou exécutants uniquement, (3) étendre la durée de protection à 95 ans pour les artistes interprètes ou exécutants et les producteurs de phonogrammes, (4) promouvoir les droits moraux des interprètes, (5) introduire une clause «use-it-or-lose-it» (clause UIOLI prévoyant l’obligation d’utiliser un droit sous peine de perte définitive) dans les contrats d’enregistrem ...[+++]

The options analysed were: (1) do nothing, (2) extend the term of protection to 'life or 50 years' for performers only, (3) extend the term of protection to 95 years for performers and phonogram producers, (4) promote performers' moral rights, (5) introduce a 'use it or lose it' clause in sound recording contracts and (6) establish a fund dedicated to session musicians.


(2) En ce qui concerne les artistes interprètes ou exécutants, cette durée débute avec l’exécution ou, lorsque la fixation de l’exécution est publiée ou communiquée au public dans les cinquante ans qui suivent l’exécution, elle expire cinquante ans après la première publication ou de la première communication au public, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

(2) In the case of performers this period starts with the performance or, when the fixation of their performance is published or communicated to the public within 50 years after the performance is made, 50 years from the first such publication or the first such communication to the public, whichever is the earliest.


En général, les artistes interprètes ou exécutants commencent leur carrière jeunes et il est fréquent que la durée actuelle de protection de cinquante ans ne suffise pas à protéger leurs exécutions pendant toute leur vie.

Performers generally start their careers young and the current term of protection of 50 years often does not protect their performances for their entire lifetime.


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2. Lorsque la mesure de probation, la peine de substitution ou la période de probation a été adaptée parce que sa durée excède la durée maximale prévue par la loi de l’État d’exécution, la durée de la mesure de probation, de la peine de substitution ou de la période de probation adaptées n’est pas inférieure à la durée maximale prévue par la loi de l’État d’exécution pour des infractions équivalentes.

2. Where the probation measure, the alternative sanction or the probation period has been adapted because its duration exceeds the maximum duration provided for under the law of the executing State, the duration of the adapted probation measure, alternative sanction or probation period shall not be below the maximum duration provided for equivalent offences under the law of the executing State.


2. Lorsque la mesure de probation, la peine de substitution ou la période de probation a été adaptée parce que sa durée excède la durée maximale prévue par la loi de l’État d’exécution, la durée de la mesure de probation, de la peine de substitution ou de la période de probation adaptées n’est pas inférieure à la durée maximale prévue par la loi de l’État d’exécution pour des infractions équivalentes.

2. Where the probation measure, the alternative sanction or the probation period has been adapted because its duration exceeds the maximum duration provided for under the law of the executing State, the duration of the adapted probation measure, alternative sanction or probation period shall not be below the maximum duration provided for equivalent offences under the law of the executing State.


2. La durée du mandat des membres du comité de direction est, en principe, de deux ans et tient compte de la durée prévue pour l'exécution du programme communautaire dont la gestion est confiée à l'agence exécutive.

2. The term of office of the members of the Steering Committee shall be two years in principle and shall take into account the length of time fixed for implementation of the Community programme, management of which has been entrusted to the executive agency.


Bien que l’État d’exécution soit lié par la nature juridique et la durée de la peine déterminée par l’État de condamnation, si cette peine est incompatible avec la loi de l’État d’exécution, cet État peut adapter la sanction à la peine prescrite par sa propre loi en cas d’infraction de même nature.

While the administering state is bound by the legal nature and duration of the sentence as determined by the sentencing state, if that sentence is incompatible with the law of the administering state, that state may adapt the sanction to the punishment prescribed by its own law for a similar offence.


Bien que l’État d’exécution soit lié par la nature juridique et la durée de la peine déterminée par l’État de condamnation, si cette peine est incompatible avec la loi de l’État d’exécution, cet État peut adapter la sanction à la peine prescrite par sa propre loi en cas d’infraction de même nature.

While the administering state is bound by the legal nature and duration of the sentence as determined by the sentencing state, if that sentence is incompatible with the law of the administering state, that state may adapt the sanction to the punishment prescribed by its own law for a similar offence.


L’État d’exécution ne doit pas aggraver, par sa nature ou sa durée, la peine imposée dans l’État de condamnation, ni excéder le maximum prescrit par la loi de l’État d’exécution.

The administering state shall not aggravate, by its nature or duration, the sanction imposed in the sentencing state, nor exceed the maximum prescribed by the law of the administering state.




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Date index: 2022-11-11
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