La longueur du fil est considérée équivalente à la distance couverte par ce même fil dans le tissu, tous les fils coupés étant mesurés comme s’ils étaient continus. Il est tenu compte de la totalité des fils simples contenus dans le tissu, y compris ceux dans les fils retors (ou câblés).

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

In computing the average yarn number, the length of the yarn is considered to be equal to the distance covered by it in the fabric, with all clipped yarn being measured as if continuous and with thecount being taken of the total single yarns in the fabric including the single yarns in any multiple (folded) or cabled yarns.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

a) soit dans un pays parmi les moins développés ou au Canada à partir de fils originaires d’un pays parmi les moins développés, d’un pays bénéficiaire ou du Canada, les fils et le tissu n’ayant pas fait l’objet d’un traitement supplémentaire à l’extérieur d’un pays parmi les moins développés ou du Canada;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(a) any least developed country or Canada from yarns originating in a least developed country, a beneficiary country or Canada, provided the yarns or fabric do not undergo further processing outside a least developed country or Canada; or

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Une surface textile touffetée de la position 5802 obtenue à partir de fils de coton de la position 5205 et d’un tissu de coton de la position 5210 n’est considérée comme un produit mélangé que si le tissu de coton est lui-même un tissu mélangé fabriqué à partir de fils classés dans deux positions différentes ou que les fils de coton utilisés sont eux-mêmes mélangés.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-24]

Tufted textile fabric, of heading 5802, made from cotton yarn of heading 5205 and cotton fabric of heading 5210, is only a mixed product if the cotton fabric is itself a mixed fabric made from yarns classified in two separate headings, or if the cotton yarns used are themselves mixtures.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-11-24]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-11-24]

Une surface textile touffetée du no5802 obtenue à partir de fils de coton du no5205 et d'un tissu de coton du no5210 est considérée comme étant un produit mélangé uniquement si le tissu de coton est lui-même un tissu mélangé ayant été fabriqué à partir de fils classés dans deux positions différentes ou si les fils de coton utilisés sont eux-mêmes mélangés.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-05-13]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2011-05-13]

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Les fils et le tissu utilisés viennent du Canada.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2007-02-07]

The threads and the fabrics that are used come from Canada.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2007-02-07]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2007-02-07]

Une surface textile touffetée du no5802 obtenue à partir de fils de coton du no5205 et d’un tissu de coton du no5210 est considérée comme étant un produit mélangé uniquement si le tissu de coton est lui-même un tissu mélangé ayant été fabriqué à partir de fils classés dans deux positions différentes ou si les fils de coton utilisés sont eux-mêmes mélangés.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-04-27]

Tufted textile fabric, of heading 5802, made from cotton yarn of heading 5205 and cotton fabric of heading 5210, is a only mixed product if the cotton fabric is itself a mixed fabric made from yarns classified in two separate headings, or if the cotton yarns used are themselves mixtures.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-04-27]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-04-27]

Une surface textile touffetée du no 5802 obtenue à partir de fils de coton du no 5205 et d'un tissu de coton du no 5210 est considérée comme étant un produit mélangé uniquement si le tissu de coton est lui-même un tissu mélangé ayant été fabriqué à partir de fils classés dans deux positions différentes ou si les fils de coton utilisés sont eux-mêmes mélangés.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-02-23]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-02-23]

par M. Martin (ministre des Finances) — Rapport du Tribunal canadien du commerce extérieur intitulé « Demande d’allégement tarifaire déposée par les industries Majestic (Canada) Ltée et Caufeild Apparel Group Ltd. concernant le tissu-éponge teint en fils ou le tissu-éponge jacquard, ou les deux », en date du 27 juin 1996, conformément à la Loi de la mise en œuvre de l’Accord de libre-échange — Canada-États-Unis, L. C. 1988, ch. 65, par. 21(2).

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [1996-09-15]

by Mr. Martin (Minister of Finance) — Report of the Canadian International Trade Tribunal entitled “Request for Tariff Relief by Majestic Industries (Canada) Ltd. and Caulfeild Apparel Group Ltd. regarding yarn-dyed, woven terry fabric and/or jacquard woven terry fabric”, dated June 27, 1996, pursuant to the Canada-United States Free Trade Agreement Implementation Act, S. C. 1988, c. 65, sbs. 21(2).

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [1996-09-15]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [1996-09-15]

Une surface textile touffetée de la position 5802 obtenue à partir de fils de coton de la position 5205 et d'un tissu de coton de la position 5210 est considérée comme étant un produit mélangé uniquement si le tissu de coton est lui-même un tissu mélangé ayant été fabriqué à partir de fils classés dans deux positions différentes ou si les fils de coton utilisés sont eux-mêmes mélangés.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-03-29]

Tufted textile fabric of heading No 5802 made from cotton yarn of heading No 5205 and cotton fabric of heading No 5210 is only a mixed product if the cotton fabric is itself a mixed fabric being made from yarns classified in two separate headings or if the cotton yarns used are themselves mixtures.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-03-29]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1998-03-29]

Rapport du Tribunal canadien du commerce extérieur intitulé «Demande d'allégement tarifaire déposée par les Industries Majestic (Canada) Ltée et Caulfeild Apparel Group Ltd., concernant le tissu-éponge teint en fils ou le tissu-éponge jacquard, ou les deux», en date du 27 juin 1996, conformément à la Loi de la mise en oeuvre de l'Accord du libre-échange-Canada-États-Unis, 1988, ch. 65, par. 21(2).-Document parlementaire no 2/35-322.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

Report of the Canadian International Trade Tribunal entitled " Request for Tariff Relief by Majestic Industries (Canada) Ltd. and Caulfield Apparel Group Ltd, regarding yarn-dyed, woven terry fabric and/or jacquard woven terry fabric" , dated June 27, 1996, pursuant to the Canada-United States Free Trade Agreement Implementation Act, 1988, c. 65, sbs. 21(2).-Sessional Paper No. 2/35-322.

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