Traduction de «Flamme d'inspection » (Français → Anglais) :

IVPLAFONDS D'EMISSION NATIONAUX POUR CERTAINS POLLUANTS ATMOSPHERIQUES ET L'OZONE DANS L'AIR AMBIANT PAGEREF _Toc479408040 \h VIEVALUATION DU 5ème PROGRAMME D'ACTION EN MATIERE D'ENVIRONNEMENT - CONCLUSIONS DU CONSEIL PAGEREF _Toc479408041 \h VIISTRATEGIE COMMUNAUTAIRE CONCERNANT LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES PAGEREF _Toc479408042 \h XIRESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE PAGEREF _Toc479408043 \h XICONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE PAGEREF _Toc479408044 \h XII?a) Protocole relatif à la sécurité biologique PAGEREF _Toc479408045 \h XII?b) Préparation de la 5ème Conférence des Parties (Nairobi, mai 2000) - Conclusions PAGEREF _Toc479408046 \h XIII?c) Préparation de la 11ème Conférence des Parties à la Convention "CITES" PAGEREF _Toc479408047 \h ...[+++]XXIIIPRINCIPE DE PRECAUTION PAGEREF _Toc479408048 \h XXIIIINDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX PAGEREF _Toc479408049 \h XXIVDIRECTIVE-CADRE EAU ET VEHICULES HORS D'USAGE PAGEREF _Toc479408050 \h XXIVPOINTS DIVERS PAGEREF _Toc479408051 \h XXIV?Naufrage du pétrolier "Erika" PAGEREF _Toc479408052 \h XXIV?Pollution du bassin du Danube PAGEREF _Toc479408053 \h XXV?Retardeurs de flamme bromés PAGEREF _Toc479408054 \h XXVPOINTS APPROUVES SANS DEBATENVIRONNEMENT--Evaluation environnementale stratégique * PAGEREF _Toc479408057 \h XXV--Critères minimaux applicables aux inspections environnementales * PAGEREF _Toc479408058 \h XXVIAGRICULTURE--Ressources phytogénétiques PAGEREF _Toc479408060 \h XXVIFISCALITE--Dispositions transitoires TVA pour l'Autriche et le Portugal PAGEREF _Toc479408062 \h XXVI--Droits d'accise sur les huiles minérales - dérogation pour les Pays Bas PAGEREF _Toc479408063 \h XXVIIRELATIONS EXTERIEURES--Suisse - extension du réseau CCN/CSI PAGEREF _Toc479408065 \h XXVIIREPRESENTANTS SPECIAUX DE L'UNION EUROPÉENNE PAGEREF _Toc479408066 \h XXVIINOMINATIONS--Comité économique et social PAGEREF _Toc479408068 \h XXVIIIPour de plus amples informations - tél 285 62 19 ou 285 74 59

2. Sont joints comme appendices au système d'observation et de contrôle la flamme des navires des inspecteurs, le formulaire du rapport d'inspection et la carte d'identité de l'inspecteur, tels qu'agréés par la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique.