Au plus tard le 9 octobre 2017, la Commission réévaluera les paragraphes 1 à 5 de la présente entrée à la lumière des nouvelles données scientifiques relatives notamment à la disponibilité de produits de remplacement et à la migration du plomb contenu dans les articles visés au paragraphe 1, et, le cas échéant, modifiera la présente entrée en conséquence».

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2015-04-21]

By 9 October 2017, the Commission shall re-evaluate paragraphs 1 to 5 of this entry in the light of new scientific information, including the availability of alternatives and the migration of lead from the articles referred to in paragraph 1 and, if appropriate, modify this entry accordingly’.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2015-04-21]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2015-04-21]

«lampe à décharge», une lampe dans laquelle la lumière est produite, directement ou indirectement, par décharge électrique dans un gaz, une vapeur métallique ou un mélange de plusieurs gaz et vapeurs;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-11]

‘discharge lamp’ means a lamp in which the light is produced, directly or indirectly, by an electric discharge through a gas, a metal vapour or a mixture of several gases and vapours;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-11]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-12-11]

«lampe fluorescente», une lampe à vapeur de mercure à basse pression dans laquelle la plus grande partie de la lumière est émise par une ou plusieurs couches de substances luminescentes excitées par le rayonnement ultraviolet de la décharge; les lampes fluorescentes peuvent être fournies avec un ballast intégré;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-11]

‘fluorescent lamp’ means a discharge lamp of the low-pressure mercury type in which most of the light is emitted by one or more layers of phosphors excited by the ultraviolet radiation from the discharge. Fluorescent lamps may be supplied with an integrated ballast;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2012-12-11]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2012-12-11]

D’ici au 9 octobre 2017, la Commission réévaluera la présente entrée à la lumière des nouvelles données scientifiques relatives notamment à la disponibilité de produits de remplacement et à la migration du plomb contenu dans les articles visés au paragraphe 1, et, le cas échéant, modifiera la présente entrée en conséquence.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-09-17]

By 9 October 2017, the Commission shall re-evaluate this entry in the light of new scientific information, including the availability of alternatives and the migration of lead from the articles referred to in paragraph 1 and, if appropriate, modify this entry accordingly.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-09-17]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2012-09-17]

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Matériels d'éclairage ou équipements destinés à diffuser ou contrôler la lumière, tels que appareils d'éclairage pour tubes fluorescents, tubes fluorescents rectilignes, lampes fluorescentes compactes, lampes à décharge à haute intensité, y compris les lampes à vapeur de sodium haute pression et les lampes aux halogénures métalliques, lampes à vapeur de sodium basse pression

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-06-07]

lighting or equipment for the purpose of spreading or controlling light, such as Luminaires for fluorescent lamps, Straight fluorescent lamps, Compact fluorescent lamps, High intensity discharge lamps, including pressure sodium lamps and metal halide lamps, Low pressure sodium lamps

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2011-06-07]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2011-06-07]

Lampes à décharge à haute intensité: lampes dans lesquelles la lumière est produite, directement ou indirectement, par décharge électrique dans un gaz, une vapeur métallique ou un mélange de plusieurs gaz et vapeurs, et dans lesquelles l’arc qui produit la lumière est stabilisé par effet thermique de leur enceinte dont la puissance surfacique est supérieure à 3 watts par centimètre carré.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-12]

High intensity discharge lamps: lamps in which the light is produced, directly or indirectly, by an electric discharge through a gas, a metal vapour or a mixture of several gases and vapours, and in which the light-producing arc is stabilised by wall temperature and the arc has a bulb wall loading in excess of 3 watts per square centimetre.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-12]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-04-12]

Lampes fluorescentes sans ballast intégré: lampes à vapeur de mercure à basse pression dans lesquelles la plus grande partie de la lumière est émise grâce à l’excitation des molécules d’une ou de plusieurs couches de substances luminescentes par le rayonnement ultraviolet de la décharge.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-12]

Fluorescent lamps without integrated ballast: discharge lamps of the low-pressure mercury type in which most of the light is emitted through the excitement of the molecules of one or more layers of phosphors by ultraviolet radiation from the discharge.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2009-04-12]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2009-04-12]

«lampe à (vapeur de) sodium à haute pression», lampe à décharge à haute intensité dans laquelle la lumière est surtout produite, directement ou indirectement, par le rayonnement de la vapeur de mercure dont la pression partielle, pendant le fonctionnement, est supérieure à 10 kilopascals;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-03-17]

‘High-pressure sodium (vapour) lamp’ means a high intensity discharge lamp in which the light is produced mainly by radiation from sodium vapour operating at a partial pressure of the order of 10 kilopascals.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-03-17]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-03-17]

«lampe à (vapeur de) mercure à haute pression», lampe à décharge à haute intensité dans laquelle la lumière est surtout produite, directement ou indirectement, par le rayonnement de la vapeur de mercure dont la pression partielle, pendant le fonctionnement, est supérieure à 100 kilopascals;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-03-17]

‘High-pressure mercury (vapour) lamp’ means a high intensity discharge lamp in which the major portion of light is produced, directly or indirectly, by radiation from mercury operating at a partial pressure in excess of 100 kilopascals.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-03-17]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-03-17]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-12]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-12-12]

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