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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Dessinateur de mode
Démence alcoolique SAI
Enseignement sur le mode d'alimentation
Flux de travail en mode fichier
Formule
Formule d'amendement
Formule d'amendement 7 et 50
Formule de modification
Formule de modification 7 et 50
Formule générale d'amendement 7 et 50
Formule générale de modification 7 et 50
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Mode d'amendement
Mode de révision
Mode de révision 7 et 50
Mode de vie
Mode de vie criminel
Mode général de révision 7 et 50
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
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Translation of "Mode d'amendement " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
mode de révision 7 et 50 [ mode général de révision 7 et 50 | mode de révision par sept provinces, cinquante pour cent de la population | formule d'amendement 7 et 50 | formule de modification 7 et 50 | formule générale d'amendement 7 et 50 | formule générale de modification 7 et 50 | formule ]

7-50 formula [ general 7-50 amending formula | seven provinces-fifty percent amending formula ]


mode de révision [ formule de modification | formule d'amendement | mode d'amendement ]

amending formula [ amendment formula ]


dessinateur de mode | dessinateur de mode/dessinatrice de mode | concepteur maquettiste en accessoires de mode/conceptrice maquettiste en accessoires de mode | créateur de mode/créatrice de mode

apparel designer | sportswear designer | fashion designer | fashion designers






Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Amendement 2:2010 de CAN/CSA-CEI/IEC 61000-4-16-02, Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 4-16 : Techniques d'essai et de mesure – Essai d'immunité aux perturbations conduites en mode commun dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 150 kHz

Amendment 2:2010 to CAN/CSA-CEI/IEC 61000-4-16-02, Electromagnetic Compatibility (EMC) – Part 4-16: Testing and Measurement Techniques – Test for Immunity to Conducted, Common Mode Disturbances in the Frequency Range 0 Hz to 150 kHz


flux de travail en mode fichier | workflow en mode fichier

file-based workflows | file-based workflow | file-based workflow


adopter des modes de pensée innovants dans les secteurs de la chaussure et de la maroquinerie | mettre en œuvre des modes de pensée innovants dans les secteurs de la chaussure et de la maroquinerie

apply innovative thinking in the footwear and leather industry | practice innovative thinking in the footwear and leather industries | apply creative thinking in the footwear and leather industry | practice innovative thinking in the footwear and leather goods industries


enseignement sur le mode d'alimentation

Education about eating pattern
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le système d’adaptation au GPL, tel qu’il est défini au paragraphe 2.2 du présent règlement, doit, lorsqu’il est monté sur le ou les véhicules de base, satisfaire aux prescriptions et aux essais de l’annexe 11 du règlement no 83, série 05 d’amendements, en mode essence comme en mode GPL.

The LPG retrofit system, as described in paragraph 2.2. of this Regulation, installed into the parent vehicle(s), shall comply with the requirements and tests of Annex 11 of Regulation No 83, 05 series of amendments on both petrol and LPG modes.


La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l'article 210 bis relatifs à des règles détaillées concernant le mode de recouvrement possible, y compris le recouvrement par compensation, la procédure de recouvrement en l'absence de paiement volontaire, l'octroi de délais de paiement, le recouvrement des amendes et autres sanctions, la renonciation au recouvrement et l'annulation d'une créance constatée.

The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning detailed rules on the manner of recovery, including recovery by offsetting, the recovery procedure failing voluntary payment, additional time for payment, recovery of fines and other penalties, waiver of recovery and cancellation of an established amount receivable.


La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l'article 210 bis relatifs à des règles détaillées concernant le mode de recouvrement possible, y compris le recouvrement par compensation, la procédure de recouvrement en l'absence de paiement volontaire, l'octroi de délais de paiement, le recouvrement des amendes et autres sanctions, la renonciation au recouvrement et l'annulation d'une créance constatée.

The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning detailed rules on the manner of recovery, including recovery by offsetting, the recovery procedure failing voluntary payment, additional time for payment, recovery of fines and other penalties, waiver of recovery and cancellation of an established amount receivable.


1. Le présent règlement établit les modalités d’exécution du règlement (CE) no 216/2008 concernant les critères de fixation du montant des amendes ou des astreintes, les procédures d'enquête, les mesures connexes et le régime de notification, ainsi que les règles de la procédure de décision, y compris les dispositions en matière de droits de la défense, d'accès au dossier, de représentation juridique, de confidentialité et des dispositions temporelles, et le mode de calcul des amendes et astreintes et leur recouvrement.

1. This Regulation lays down detailed rules for the implementation of Regulation (EC) No 216/2008 concerning the criteria for establishing the amount of fines or periodic penalty payments, procedures for inquiries, associated measures and reporting, as well as rules of procedure for decision-making, including provisions on rights of defence, access to the file, legal representation, confidentiality and temporal provisions and the quantification and collection of fines and periodic penalty payments.


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Il est nécessaire d’établir des règles en ce qui concerne les procédures, les enquêtes, les mesures connexes et le régime de notification par l’Agence, ainsi que des règles de procédure pour la prise de décision, y compris des dispositions relatives au mode de calcul des amendes et astreintes et à leur recouvrement.

It is necessary to lay down rules concerning procedures, inquiries, associated measures and reporting by the Agency as well as rules of procedure for decision-making, including provisions on the quantification and collection of fines and periodic penalty payments.


Chapitre 5 — Liaison de données air-sol du SSR mode S, section 5.2.9 «Format de compte rendu de capacité de liaison de données» du volume III — Systèmes de télécommunication — de l'annexe 10 — Télécommunications aéronautiques – de l'OACI (première édition, amendement 79).

Chapter 5, ‘SSR Mode S Air-Ground Data Link’, Section 5.2.9 ‘The data link capability report format’ of ICAO Annex 10 ‘Aeronautical Telecommunications’, Volume III ‘Communication Systems’ (First Edition, Amendment 79).


Chapitre 5 — Liaison de données air-sol du SSR mode S, section 5.2.9 «Format de compte rendu de capacité de liaison de données» du volume III — Systèmes de télécommunication — de l'annexe 10 — Télécommunications aéronautiques – de l'OACI (première édition, amendement 79).

Chapter 5, ‘SSR Mode S Air-Ground Data Link’, Section 5.2.9 ‘The data link capability report format’ of ICAO Annex 10 ‘Aeronautical Telecommunications’, Volume III ‘Communication Systems’ (First Edition, Amendment 79).


E. considérant que les villes et municipalités européennes devraient pouvoir faire leur choix dans une large gamme d'instruments flexibles, de façon à se doter d'une panoplie de mesures adaptées à leurs besoins afin d'apporter des solutions intégrées, durables, efficaces sur le plan social et économiquement viables à leurs problèmes de mobilité spécifiques; que de meilleures solutions logistiques ainsi qu'une transition vers des modes de transport plus durables doivent être recherchées dans tous les modes et secteurs de transport (piétons, cyclistes, transport de passagers public et privé, transport et services de fret), afin de rendre ...[+++]

E. whereas European towns and cities should be able to choose from a wide range of flexible instruments so as to put together a tailor-made policy mix in order to provide integrated, sustainable, socially effective and economically viable solutions to their specific mobility problems; whereas better logistical solutions and a shift towards more sustainable transport modes must be sought in all transport modes and areas (pedestrians, cyclists, public and private passenger transport, freight distribution, and services) to provide for good accessibility to city centres and smooth traffic flows, which are of great importance for residents, ...[+++]


Par contre, en Allemagne, le jour-amende est une peine principale car il est le seul mode pour calculer les amendes [51] et en Belgique le travail d'intérêt général a été introduit récemment comme peine principale (voir en bas).

In Germany, by contrast, the daily fine is a primary penalty because this is the only way fines are calculated, [51] and in Belgium community service was recently introduced as a primary penalty (see below).


Par contre, en Allemagne, le jour-amende est une peine principale car il est le seul mode pour calculer les amendes [51] et en Belgique le travail d'intérêt général a été introduit récemment comme peine principale (voir en bas).

In Germany, by contrast, the daily fine is a primary penalty because this is the only way fines are calculated, [51] and in Belgium community service was recently introduced as a primary penalty (see below).


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