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ACOD
Aperçu commun des opérations domestiques
NRO
Numéro d'identification d'opération
Numéro d'identification de processus
Numéro d'identification de tâche
Numéro d'opération
Numéro d'opération de remplacement
Numéro de référence de l’opération
Opération de remplacement
Vision opérationnelle commune - opérations domestiques

Traduction de «Numéro d'opération de remplacement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
numéro d'opération de remplacement

alternate operation number




Décret de 1988 sur les frais de remplacement des cartes de numéro d'assurance sociale [ Décret sur les frais de remplacement des cartes de numéro d'assurance sociale ]

Social Insurance Number Replacement Card Fees Order, 1988 [ Social Insurance Number Replacement Card Fee or Charge Order ]


Aperçu commun des opérations domestiques [ ACOD | Remplace «tableau commun des opérations domestiques» et remplace aussi VOCOD [vision opérationnelle commune - opérations domestiques]. ]

Domestic Common Operating Picture [ DCOP | Domestic Common Operational Picture ]


numéro d'identification de tâche [ numéro d'identification de processus | numéro d'identification d'opération ]

process identification number




numéro de référence de l’opération | NRO [Abbr.]

Transaction Reference Number | TRN [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Nul ne peut être reconnu coupable d’une infraction visée à l’alinéa (1)b) du seul fait de la possession d’une arme à feu prohibée ou d’une arme à feu à autorisation restreinte dont le numéro de série a été modifié, maquillé ou effacé, si ce numéro a été remplacé et qu’un certificat d’enregistrement mentionnant le nouveau numéro de série a été délivré à l’égard de cette arme.

(3) No person is guilty of an offence under paragraph (1)(b) by reason only of possessing a prohibited firearm or restricted firearm the serial number on which has been altered, defaced or removed, if that serial number has been replaced and a registration certificate in respect of the firearm has been issued setting out a new serial number for the firearm.


En ce qui concerne le type d’opérations que les fonds sont autorisés à réaliser, les règles actuelles ne permettent pas les opérations de remplacement de biens de production.

As for the type of operations the funds are allowed to undertake, capital replacement transactions are not permitted under the current rules.


Lorsque la base juridique concernée le prévoit, les fonds ainsi dégagés peuvent être réutilisés par l'État membre pour des opérations dans le cadre du programme opérationnel concerné (opération de remplacement).

Where this is provided for in the relevant legal basis, the resources from the funds released in this way may be reused by the Member State for operations within the operational programme concerned (replacement operation).


lorsqu'une correction financière est effectuée dans le cadre d'une opération de remplacement.

(c) where a financial correction is made in a replacement operation.


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Un numéro de réception est attribué conformément à l’annexe VII de la directive 2007/46/CE à chaque type de système d’échappement de remplacement ou composant de ce système réceptionné en tant qu’entité technique; la partie 3 du numéro de réception indique le numéro de la directive modificative qui était applicable au moment de la réception du véhicule.

A type-approval number in accordance with Annex VII to Directive 2007/46/EC shall be assigned to each type of replacement exhaust system or component thereof approved as a separate technical unit; section 3 of the type-approval number shall indicate the number of the amending Directive which was applicable at the time of the vehicle type-approval.


L'arthrite est la cause de plus de 80 p. 100 des opérations de remplacement de la hanche et de plus de 90 p. 100 des opérations de remplacement du genou.

Arthritis is the cause of over 80 per cent of hip and 90 per cent of knee replacement surgeries.


Mme Rona Ambrose: Avez-vous changé le numéro pour le remplacer par BQ-3?

Ms. Rona Ambrose: Did you change it since—to BQ-3?


l'EUFOR doit être considérée comme une force "de liaison" ("bridging force") dotée d'un mandat temporaire; il faut donc définir avant le début de son déploiement une stratégie de sortie claire, qui devrait prévoir le remplacement de l'EUFOR par une opération de relève (une force de l'UA, une force des NU ou une force hybride) afin de permettre l'accomplissement avec succès de son mandat et le retour, dans les temps prévus, des troupes engagées;

EUFOR must be considered as a bridging force with a temporary mandate; a clear exit strategy must therefore be defined before the deployment begins, which should foresee the replacement of EUFOR by a successor operation (an AU, a UN or a hybrid force) in order to provide for the successful conclusion of its mandate and the timely return of the troops committed;


que le détenteur concerné ait démontré, à la satisfaction de l'autorité compétente de l'État membre concerné, que la décontamination des déchets par rapport aux substances inscrites sur la liste de l'annexe IV n'est pas possible, et que la destruction ou la transformation irréversible des polluants organiques persistants qu'ils contiennent, effectuée conformément à la meilleure pratique environnementale ou aux meilleures techniques disponibles, ne représente pas l'option préférable du point de vue écologique et que l'autorité compétente ait par la suite autorisé l'opération de remplacement;

the holder concerned has demonstrated to the satisfaction of the competent authority of the Member State concerned that decontamination of the waste in relation to substances listed in Annex IV was not feasible, and that destruction or irreversible transformation of the persistent organic pollutant content, performed in accordance with best environmental practice or best available techniques, does not represent the environmentally preferable option and the competent authority has subsequently authorised the alternative operation;


Depuis juillet 2002, ces différents numéros ont été remplacés par un numéro unique accessible gratuitement à partir de tous les téléphones fixes dans tous les États membres et des téléphones portables dans la plupart des pays: 00 800 67891011.

Since July 2002, these various free-phone numbers have been replaced by a single free-phone number accessible from all fixed telephones in every member state and from mobile phones in most countries: 00 800 67891011.




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Numéro d'opération de remplacement ->

Date index: 2023-12-31
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