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Analyse préliminaire
Enquête
Enquête de police
Enquête exploratoire
Enquête expérimentale
Enquête pilote
Enquête préliminaire
Enquête-pilote
Investigation policière
Phase A
Phase analyse préliminaire
Phase d'avertissement
Phase d'étude de faisabilité
Phase d'étude préliminaire
Phase précrise
Phase préliminaire
Phase préliminaire de l'enquête
Phase préliminaire de la procédure législative
Phase préparlementaire
Procédure d'investigation
Procédure d'investigation de la police
Procédure législative préliminaire
Procédure préliminaire
Rapport préliminaire d'enquête sur accident maritime
Recensement d'essai
Recensement préliminaire
Recherche - phase 1
Stade préliminaire de la procédure législative

Traduction de «Phase préliminaire de l'enquête » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
phase préliminaire de l'enquête

preliminary investigation


procédure législative préliminaire | procédure préliminaire | phase préliminaire de la procédure législative | phase préliminaire | phase préparlementaire | stade préliminaire de la procédure législative

preliminary legislative proceedings | preliminary proceedings of legislation | preliminary proceedings | preliminary stages of the legislative process | pre-parliamentary stage of the legislative procedure | pre-parliamentary phase


phase d'avertissement [ phase préliminaire | phase précrise ]

warning phase [ precrisis phase ]


recherche - phase 1 [ phase préliminaire ]

phase 1 investigation [ preliminary investigation ]


Rapport préliminaire d'enquête sur accident maritime

Draft Marine Occurrence Report


enquête | enquête expérimentale | enquête-pilote | recensement d'essai | recensement préliminaire

pilot survey | sample survey


enquête exploratoire | enquête pilote | enquête préliminaire

exploratory survey


phase A | phase d'étude de faisabilité | phase d'étude préliminaire

phase A | preliminary analysis phase | faisability study phase | faisability assessment phase


phase analyse préliminaire | analyse préliminaire

pre-analysis phase | preliminary analysis


procédure d'investigation de la police | procédure d'investigation | investigation policière | enquête de police | enquête préliminaire

police enquiries | enquiries
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1.3.2 Investissements de capital-risque (phase préliminaire et phase d'expansion et de remplacement) en pourcentage du PIB | EVCA/Eurostat |

1.3.2 Venture capital (early stage, expansion and replacement) as % of GDP | EVCA/Eurostat |


[15] Dernières données disponibles de 2008, comprenant le capital-risque dans la phase préliminaire et la phase d’expansion.

[15] Latest available data from 2008, including Venture Capital at early stage and expansion.


La principale cause de la longueur du processus d'adoption des programmes d'initiative communautaire réside dans les phases préliminaires exigées par la réglementation.

The main reason for the length of the approval process for Community Initiative programmes were the preliminary stages required by the regulations.


K. considérant que l'année 2014 et une partie de l'année 2015 ont été marquées par une augmentation des disparitions forcées en Colombie; qu'il n'existe pas de données consolidées sur les personnes disparues dans le pays, qui sont au nombre de 21 000 selon le registre national des personnes disparues, de 44 841 selon le registre unique des victimes et de 69 000 selon le parquet général de la nation; considérant l'absence d'avancées dans les cas de disparition forcée, compte tenu du fait que, dans plus de 80 % des plaintes introduites, les enquêtes en sont à leur phase préliminaire, sans avancées significatives;

K. whereas in 2014 and part of 2015 there was an increase in enforced disappearances in Colombia; whereas there are no consolidated data on missing persons in Columbia, who, according to the National Registry of Missing Persons, number 21 000, according to the Single Registry of Victims, number 44 841 and, according to the Public Prosecutor’s Office, number 69 000; whereas little progress has been made in investigating cases of forced disappearance, given that over 80% of investigations of complaints remain at a preliminary stage with no significant progress having been made;


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17. invite dès lors à appliquer le principe de priorité aux petites entreprises dans chaque proposition législative, étant donné que les répercussions de la législation sur les PME, les microentreprises et les entreprises familiales doivent être passées au crible durant la phase préliminaire;

17. Calls for the ‘think small first’ principle to be applied in each legislative proposal, given that the legislation’s impact on SMEs, micro-enterprises and family businesses must be examined ex ante;


Est dès lors entaché d’illégalité un concours dont la phase préliminaire a eu lieu sous la supervision exclusive de l’EPSO.

A competition the first phase of which took place under the exclusive supervision of EPSO is therefore vitiated by illegality.


(16 ter) "compte rendu préliminaire", communication utilisée pour diffuser promptement des données obtenues dans les premières phases de l'enquête.

(16b) 'Preliminary Report' means the communication used for the prompt dissemination of data obtained during the early stages of the investigation.


Il est nécessaire de rappeler, dans le cadre de ce règlement, les obligations à charge des autorités compétentes des Etats membres, de collaborer avec l'OLAF dans la phase préliminaire à l'ouverture d'une enquête, selon les modalités prévues par le règlement (CE, Euratom) n° 2185/96.

It is necessary to recall, in this Regulation, the obligations incumbent on the competent authorities of the Member States to cooperate with OLAF during the stage preliminary to the opening of an investigation in accordance with the procedures laid down by Regulation (EC, Euratom) No 2185/96.


La proposition d'une Chambre préliminaire européenne, auprès de la Cour de Justice européenne permettrait d'apporter la garantie juridictionnelle nécessaire. En effet, elle pourrait assurer le contrôle de la phase préliminaire, l'unité dans l'application et l'interprétation du droit communautaire, l'équité dans la détermination de la juridiction du jugement, et bien sûr le respect des droits de l'homme durant toute la procédure.

The proposed European Preliminary Chamber within the European Court of Justice would enable the necessary judicial safeguards to be provided, since it would be able to review the preliminary stage, ensure unity in the application and interpretation of Community law and fairness in the selection of the court in which the trial is to be held, and, naturally, uphold human rights in the course of the entire procedure.


Une nouvelle phase préliminaire est ajoutée, pour laquelle les consortiums devront uniquement présenter une proposition sommaire mais bien définie.

A new preliminary stage will be added whereby a consortium will only be required to submit a brief but well-defined proposal.


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