e) les prises d’eau et décharges principales et auxiliaires communiquant avec les machines seront munies de robinets ou de soupapes placés, à des endroits facilement accessibles, entre les tuyaux et le bordé extérieur du navire, ou entre les tuyaux et le caisson fixé sur le bordé extérieur, et les robinets ou les soupapes de plus de 76 mm de diamètre raccordés à ces prises d’eau ou décharges seront en acier, en bronze ou en un autre matériau également efficace; ceux qui seront faits d’acier devront être protégés contre la corrosion;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(e) main and auxiliary inlets and discharges connected with machinery shall be fitted with readily accessible cocks or valves between the pipes and the ship’s shell plating or between the pipes and a fabricated box attached to the shell plating and such cocks or valves of more than 76 mm diameter attached to such inlets or discharges shall be made of steel, bronze, or other equally efficient material; if made of steel they shall be protected against corrosion;

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(6) Dans les tranches des machines pourvues en équipage, les prises d’eau à la mer et décharges principales et auxiliaires nécessaires au fonctionnement des machines sont munies d’un clapet avec un moyen de fermeture direct qui peut être commandé localement.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(6) In crewed machinery spaces, every main and auxiliary sea inlet and discharge necessary for the operation of machinery shall have a valve with a positive means of closing that can be controlled locally.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Dans le domaine de la gestion de l’eau, la poursuite de la mise en œuvre de la directive-cadre sur l'eau et la politique communautaire en matière de rareté de la ressource en eau et de sécheresse font partie des principales actions menées.[49] L’objectif de la directive, qui consiste à garantir le bon état écologique de toutes les eaux d’ici à 2015, est un défi de taille, car il a été établi que la majorité des masses d’eau de l’UE risquent de ne pas atteindre les objectifs fixés par la directive si aucune mesure n’est ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Key action on water management includes continued implementation of the Water Framework Directive and the Community policy on water scarcity and droughts [49]. The objective of the Directive, achieving good environmental status of all waters by 2015, poses an important challenge as the majority of water bodies in the EU have been identified as at risk of failing to meet the objectives of the directive if no action is taken.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Tous les investissements doivent donc obligatoirement être conformes aux normes techniques et respecter les plafonds d'émission ou les paramètres de qualité fixés dans les principales directives environnementales entrant en ligne de compte (directives 91/271/CE relative au traitement des eaux urbaines résiduaires, 98/83/CE concernant l'eau potable, 99/31/CE concernant la mise en décharge des déchets etc.) ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

All investments need therefore to comply with the technical standards and respect the emission limit values or quality parameters that are set up in the main relevant environmental directives (Directive 91/271/EEC on urban wastewater treatment, 98/83/EC on Drinking water, 99/31/EC on landfill of waste etc.).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

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Environ 4 % des fonds sont allés à des projets dans le secteur de l'eau potable (approvisionnement et/ou traitement), tandis qu'environ 18,4 % ont été consacrés à des projets de gestion des déchets solides, lesquels consistaient principalement en la fermeture d'anciennes décharges et en l'ouverture de nouvelles. Le plus souvent, leur mission consistait aussi à introduire le tri sélectif et à mettre en place des systèmes de traitement/recyclage.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Approximately 4% of funding was assigned to projects in the drinking water sector (supply and/or treatment), whereas some 18.4% benefited to solid waste management projects, consisting primarily of closing down old and creating new landfills, often associated with the introduction of selective waste collection and treatment/recycling systems.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Des mesures doivent être prises pour remédier aux lacunes importantes constatées dans l’infrastructure de gestion des déchets, traiter la question des nombreuses décharges illégales présentes dans plusieurs États membres et lutter contre les nombreux transferts illégaux de déchets, principalement de déchets provenant d’équipements électroniques et de véhicules hors d’usage.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Action is needed to address significant deficiencies in waste management infrastructure, tackle a large amount of illegal landfills in a significant number of Member States and many illegal shipments of waste, mainly electronic waste and end-of-life vehicles.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

(2) Sur tout navire de la classe A muni de chaudières principales ou auxiliaires chauffées au mazout ou mû par des moteurs à combustion interne, les prises d’eau à la mer, les pompes et les sources d’énergie qui les actionnent seront disposées de manière à éviter qu’un incendie dans l’un quelconque des compartiments puisse mettre toutes les pompes d’incendie hors de service. Les pompes d’incendie ne seront pas toutes placées dans le même compartiment mais seront disposées de façon qu’au moins l’une d’elles et sa source d’énergie soien ...[+++]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) In every Class A ship fitted with main or auxiliary oil-fired boilers, or internal combustion propelling machinery, the arrangements of sea connections, pumps, and the sources of power for operating them, shall be such as will ensure that a fire in any one compartment will not put all the fire pumps out of action; fire pumps shall not all be located in the same compartment but shall be arranged so that at least one pump and its source of power will remain available if a fire in any one compartment would make it impossible to use the other pump or pumps or their source of power; in some cases ...[+++]

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http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

f) si les machines principales ou auxiliaires alternatives utilisent de la vapeur surchauffée, il sera installé des filtres assurant la filtration continue de l’eau d’alimentation des chaudières, et si un réchauffeur à mélange reçoit la vapeur d’échappement des machines alternatives, l’eau d’alimentation sortant du réchauffeur devra passer par ces filtres.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(f) where superheated steam is used in main or auxiliary engines of reciprocating type, filters shall be fitted to provide for the continuous filtration of the boiler feed water, and if a direct contact heater is supplied with exhaust steam from reciprocating engines, the feed water from the heater shall be led through those filters.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Nous disposons de plusieurs systèmes pour dissiper la chaleur une fois que le réacteur est arrêté: l'eau d'alimentation principale, l'eau d'alimentation auxiliaire, le système de refroidissement à l'arrêt, le système d'eau d'urgence, le système de refroidissement d'urgence du coeur.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

We have many systems to remove heat after the reactor is shut down: main feedwater, auxiliary feedwater, shutdown cooling system, emergency water system, emergency core cooling system.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Les inspecteurs de l'État du port ne doivent pas hésiter à inclure, lorsqu'ils le jugent nécessaire, des essais fonctionnels portant sur des éléments tels que les engins de sauvetage et leurs modalités de mise à l'eau, les machines principales et auxiliaires, les panneaux d'écoutilles, le système d'alimentation électrique principal et le système de vidange.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-03-28]

Flag State surveyors should not refrain from including, where deemed necessary, functional tests of items such as survival craft and their launching arrangements, main and auxiliary machinery, hatch covers, main electrical power and bilge systems.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-03-28]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2007-03-28]

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Date index: 2021-06-14