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Traduction de «Produit d'occasion » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marchandise d'occasion [ produit d'occasion | article d'occasion | occasion ]

secondhand merchandise [ second-hand good | pre-owned merchandise | preowned goods | second-hand goods ]


gérant de magasin d'occasion | gérante de magasin d'occasion | gérant de magasin d'occasion/gérante de magasin d'occasion | responsable de magasin de deuxième main

thrift shop manager | vintage clothes store manager | charity shop manager | second-hand shop manager


Taxe sur les produits et services : Renseignements à l'intention des marchands de véhicules d'occasion [ Renseignements à l'intention des marchands de véhicules d'occasion ]

Goods and Services Tax: Information for Dealers in Used Vehicles [ Information for Dealers in Used Vehicles ]


déterminer le potentiel commercial de produits d'occasion

determine the marketability of a second-hand product | fix marketability of second-hand goods | determine marketability of second-hand goods | resolve marketability of second-hand goods


vendre des produits d'occasion

second-hand merchandise sales | second-hand merchandise selling | sell second-hand merchandise | selling second-hand merchandise


aéronef d'occasion | aéronef usagé | appareil d'occasion | avion d'occasion

second-hand aircraft | used aircraft


occasion de créer une entreprise | occasion de fonder une entreprise | opportunité de créer une entreprise | occasion de création d'entreprise | opportunité de création d'entreprise | occasion d'entreprendre | occasion pour entreprendre | opportunité pour entreprendre | occasion entrepreneuriale | opportunité entrepreneuriale

entrepreneurship opportunity | entrepreneurial opportunity | business creation opportunity | venture opportunity | opportunity to start an enterprise | opportunity to launch an enterprise


actifs d'occasion | immobilisations d'occasion

second-hand asset | used asset


Les voitures d'occasion et la taxe sur les produits et services

The Goods and Services Tax and Used Cars


groupe de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytosanitaires et leurs résidus | groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe sur la santé des plantes, les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | PPR [Abbr.]

Panel on plant health, plant protection products and their residues | Panel on plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant health, plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant protection products and their residues | PPR [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(11) Il convient que le présent règlement s'applique aux produits d'occasion réintégrant la chaîne d'approvisionnement dans le contexte d'une activité commerciale, à condition qu'ils aient été placés sur le marché en tant que tels, et aux produits d'occasion dont la mise sur le marché initiale a eu lieu après l'entrée en vigueur du présent règlement, et à l'exception de ceux, comme les antiquités, pour lesquels le consommateur ne peut raisonnablement pas escompter qu'ils respectent les normes les plus récentes de sécurité.

(11) This Regulation should apply to second- hand products that re-enter the supply chain in the course of a commercial activity, provided that they have been placed on the market as such, and to second-hand products originally placed on the market after the entry into force of this Regulation, and except for those second-hand products for which the consumer cannot reasonably expect that they fulfil state-of-the art safety standards, such as antiques.


2. Le présent règlement ne s'applique pas aux produits mis à la disposition sur le marché en tant que produits devant être réparés ou reconditionnés avant leur utilisation, ni aux produits d'occasion initialement placés sur le marché avant .* .

2. This Regulation shall not apply to products to be repaired or reconditioned prior to being used where those products are made available on the market as such, nor to second-hand products originally placed on the market before .* .


J. considérant que l'Union a rencontré toute une série de problèmes lors de l'application des règles relatives à l'origine en ce qui concerne les produits provenant de colonies situées dans les territoires occupés; considérant que, dans la déclaration qu'elle a faite à l'occasion de la 4 réunion du conseil d'association UE-Israël de 2003, l'Union a souligné l'importance de résoudre le problème bilatéral relatif aux règles d'origine avant que le protocole «origine» soit modifié afin de permettre l'application du système paneuromédite ...[+++]

J. whereas the EU has been encountering a variety of problems when enforcing the rules of origin with regard to products originating in settlements in occupied territories; whereas in its Declaration for the Fourth Meeting of the EU-Israel Association Council in 2003 the EU stressed ‘the importance of solving the bilateral issue of rules of origin before the origin protocol is amended’ so that Pan-Euromed cumulation of origin could be applied; whereas, in the absence of such a solution, the Commission has sought to address these pr ...[+++]


les produits d'occasion qui sont fournis en tant qu'antiquités ou en tant que produits devant être réparés ou reconditionnés préalablement à leur utilisation, pour autant que le fournisseur en informe clairement la personne à laquelle il fournit le produit.

second-hand products supplied as antiques or as products to be repaired or reconditioned prior to being used, provided that a supplier clearly informs the person to whom he supplies the product to that effect.


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5. Lorsqu'un organisme compétent constate, après avoir donné à l'utilisateur du label écologique de l'UE l'occasion de présenter ses observations, qu'un produit porteur du label écologique de l'UE ne répond pas aux critères applicables au groupe de produits concerné ou que le label écologique de l'UE n'est pas utilisé conformément à l'article 9, il interdit l'utilisation du label écologique de l'UE sur ce produit ou, si le label écologique de l'UE a été attribué par un autre organisme compétent, il en informe celui-ci.

5. Where, after giving the user of the EU Ecolabel the opportunity to submit observations, any competent body which finds that a product bearing the EU Ecolabel does not comply with the relevant product group criteria or that the EU Ecolabel is not used in accordance with Article 9, it shall either prohibit the use of the EU Ecolabel on that product, or, in the event that the EU Ecolabel has been awarded by another competent body, it shall inform that competent body.


Cette définition ne s'applique pas aux produits d'occasion qui sont fournis en tant qu'antiquités ou en tant que produits devant être réparés ou reconditionnés préalablement à leur utilisation, pour autant que le fournisseur en informe clairement la personne à laquelle il fournit le produit.

This definition shall not apply to second-hand products supplied as antiques or as products to be repaired or reconditioned prior to being used, provided that the supplier clearly informs the person to whom he supplies the product to that effect.


Cette définition ne s'applique pas aux produits d'occasion qui sont fournis en tant qu'antiquités ou en tant que produits devant être réparés ou reconditionnés préalablement à leur utilisation, pour autant que le fournisseur en informe clairement la personne à laquelle il fournit le produit.

This definition shall not apply to second-hand products supplied as antiques or as products to be repaired or reconditioned prior to being used, provided that the supplier clearly informs the person to whom he supplies the product to that effect.


a) "produit": tout produit qui - également dans le cadre d'une prestation de services - est destiné aux consommateurs ou susceptible, dans des conditions raisonnablement prévisibles, d'être utilisé par les consommateurs, même s'il ne leur est pas destiné, et qui est fourni ou mis à disposition dans le cadre d'une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit, qu'il soit à l'état neuf, d'occasion ou reconditionné.

(a) "product" shall mean any product - including in the context of providing a service - which is intended for consumers or likely, under reasonably foreseeable conditions, to be used by consumers even if not intended for them, and is supplied or made available, whether for consideration or not, in the course of a commercial activity, and whether new, used or reconditioned.


Elle ne s'applique pas aux produits d'occasion qui sont fournis en tant qu'antiquités ou en tant que produits devant être réparés ou reconditionnés préalablement à leur utilisation, ni aux biens d'occasion vendus sur des marchés à ciel ouvert ou dans le cadre de ventes effectuées par des particuliers, pour autant que le fournisseur en informe clairement la personne à laquelle il fournit le produit;

It does not include second-hand products supplied as antiques or as products to be repaired or reconditioned prior to being used, or second-hand goods sold in street markets and car-boot sales, provided that the supplier clearly informs the person to whom he supplies the product to that effect;


Elle ne s'applique pas aux produits d'occasion qui sont fournis en tant qu'antiquités ou en tant que produits devant être réparés ou reconditionnés préalablement à leur utilisation, pour autant que le fournisseur en informe clairement la personne à laquelle il fournit le produit;

It does not include second-hand products supplied as antiques or as products to be repaired or reconditioned prior to being used, provided that the supplier clearly informs the person to whom he supplies the product to that effect;


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