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Produit fabriqué à partir d'instructions détaillées

Traduction de «Produit fabriqué à partir d'instructions détaillées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produit fabriqué à partir d'instructions détaillées

build-to-print product
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si les règles s’appliquent à tous les produits fabriqués à partir d’aujourd’hui, les États membres peuvent accorder 12 mois supplémentaires aux fabricants pour vendre leur ancien stock.

Whereas, the rules apply to all products manufactured from today, Member States may allow manufacturers an additional 12 months to sell old stock.


À partir de l’année 3, A détient sur le marché de technologies une part de 20 %, qui reflète la valeur de 20 millions d’EUR des ventes de produit fabriqué à partir de la technologie de A et produit et vendu par A et B (10 millions d’EUR chacune).

From year 3 A's market share on the technology market is 20 %, reflecting the EUR 20 million sale of the product produced with A's technology and produced and sold by A and B (EUR 10 million each).


«bois et produits dérivés», le bois et les produits dérivés indiqués dans l’annexe, à l’exception des produits dérivés ou des composants de ces produits fabriqués à partir de bois ou de produits dérivés qui ont achevé leur cycle de vie et auraient été, sinon, éliminés comme déchets, tels qu’ils sont définis à l’article 3, point 1, de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets

timber and timber products’ means the timber and timber products set out in the Annex, with the exception of timber products or components of such products manufactured from timber or timber products that have completed their lifecycle and would otherwise be disposed of as waste, as defined in Article 3(1) of Directive 2008/98/EC of the European Parliament and of the Council of 19 November 2008 on waste


«bois et produits dérivés», le bois et les produits dérivés indiqués dans l’annexe, à l’exception des produits dérivés ou des composants de ces produits fabriqués à partir de bois ou de produits dérivés qui ont achevé leur cycle de vie et auraient été, sinon, éliminés comme déchets, tels qu’ils sont définis à l’article 3, point 1, de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets (8);

timber and timber products’ means the timber and timber products set out in the Annex, with the exception of timber products or components of such products manufactured from timber or timber products that have completed their lifecycle and would otherwise be disposed of as waste, as defined in Article 3(1) of Directive 2008/98/EC of the European Parliament and of the Council of 19 November 2008 on waste (8),


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Il convient également, pour garantir une application correcte et aisée de ces teneurs maximales, que celles-ci s’appliquent à tout le maïs récolté au cours d’une saison et à tous les produits fabriqués à partir de ce maïs, c’est pourquoi la date d’application doit correspondre au début de la campagne de commercialisation de la prochaine récolte.

In order to ensure a correct and smooth application of these maximum levels, it is also appropriate that they apply to all maize and maize products harvested in a season and therefore the date of application should reflect the beginning of the marketing season of the next harvest year.


À partir de l'année 3, A détient sur le marché de technologies une part de 20 %, qui reflète la valeur de 20 millions d'euros des ventes de produit fabriqué à partir de la technologie de A et produit et vendu par A et B (10 millions d'euros chacune).

From year 3 A's market share on the technology market is 20 %, reflecting the EUR 20 million sale of the product produced with A's technology and produced and sold by A and B (EUR 10 million each).


Pour les produits fabriqués à partir de deux fruits ou plus, sauf en cas d'utilisation de jus de citron ou de lime, la dénomination du produit est composée d'une liste des fruits utilisés, dans l'ordre décroissant du volume de jus ou de purées de fruits employés, comme indiqué dans la liste des ingrédients.

For products manufactured from two or more fruits, except where lemon and/or lime juice are used, the product name shall be composed of a list of the fruits used, in descending order of the volume of the fruit juices or purées included, as indicated in the list of ingredients.


Pour les produits fabriqués à partir de trois fruits ou plus, l'indication des fruits utilisés peut être remplacée par la mention plusieurs fruits, par une mention similaire ou par celle du nombre de fruits utilisés.

In the case of products manufactured from three or more fruits, the indication of the fruits used may be replaced by the words several fruits or a similar wording, or by the number of fruits used.


La Commission considère en effet une aide dont l'octroi est formellement limité aux produits fabriqués à partir d'une liste limitative de produits de base relevant d'une organisation commune de marché et donc soumis à l'intégralité des règles des articles 92 et 93 du traité, constitue un ensemble où l'aide produit les effets inévitables sur ces produits de base.

In the Commission's opinion, the aid, because it is only granted if the product is produced from a limited list of basic products covered by a common organization of the market and thus subject to all the rules laid down in Articles 92 and 93 of the Treaty, constitutes a scheme in which aid inevitably affects the said basic products.


4. Chaque lot de produits fabriqués à partir de peaux transformées doit être accompagné soit du document commercial ou certificat prévu à l'article 13 paragraphe 2 point b) de la directive 90/667/CEE, attestant que les produits ont été soumis au cours de la transformation à un traitement thermique suffisant pour détruire les organismes pathogènes (y compris les salmonelles) et que des mesures efficaces ont été prises après la transformation pour éviter toute contamination des produits.

4. Each consignment of products manufactured from processed hides must be accompanied by a commercial document or certificate provided for in Article 13 (2) (b) of Directive 90/667/EEC stating that the products have been subjected to a heat treatment during processing sufficient to destroy pathogenic organisms (including salmonella) and that effective steps were taken after processing to prevent contamination of the products.




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Date index: 2022-10-13
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