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Apprendre au-delà de l'école
Autre demande fondée sur des faits nouveaux
Avance de ligne
Avancement d'un interligne
Caractère avance ligne
Caractère d'interligne
Caractère de changement de ligne
Caractère de nouvelle ligne
Caractère de retour à la ligne
Caractère de saut de ligne
Caractère interligne
Changement de ligne
Dossier d'AMM
Dossier d'autorisation de mise sur le marché
Dossier de demande d'AMM
Interligne
Lancement d'une nouvelle demande de soumissions
Motion en présentation de nouvelles preuves
Motion en présentation de preuves nouvelles
NL
Nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux
Nouvelle ligne
Nouvelle-ligne
PNM
Présentation d'une nouvelle demande
Présentation d'une nouvelle demande d'exemption
Présentation d'une nouvelle demande de dérogation
Présentation de ligne
Présentation de nouveau médicament
Requête en production de nouveaux éléments de preuve
Retour à la ligne
SL
Saut de ligne
émission d'une nouvelle demande de soumission

Traduction de «Présentation d'une nouvelle demande » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
présentation d'une nouvelle demande de dérogation [ présentation d'une nouvelle demande d'exemption ]

refiling


présentation d'une nouvelle demande

repeat application


motion en présentation de nouvelles preuves | motion en présentation de preuves nouvelles | requête en production de nouveaux éléments de preuve

motion to adduce fresh evidence


autre demande fondée sur des faits nouveaux | nouvelle demande fondée sur des faits nouveaux

further application on the basis of new facts


émission d'une nouvelle demande de soumission [ lancement d'une nouvelle demande de soumissions ]

reissuing a bid solicitation [ reinviting bid ]


Apprendre au-delà de l'école [ Apprendre au-delà de l'école : nouvelles offres d'enseignement et nouvelles demandes de formation ]

Learning Beyond Schooling [ Learning Beyond Schooling: New Forms of Supply and New Demands ]


saut de ligne | SL | nouvelle ligne | NL | Nouvelle-ligne | NL | Nouvelle ligne | NL | présentation de ligne | changement de ligne | retour à la ligne | avancement d'un interligne | caractère de nouvelle ligne | caractère d'interligne | caractère interligne | caractère de retour à la ligne | caractère de saut de ligne | caractère de changement de ligne | avance de ligne | caractère avance ligne | interligne

line feed | LF | linefeed | line feed character | new line character | newline character | new line | newline | line break character | line break


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnost ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and shou ...[+++]


présentation de nouveau médicament | PNM | dossier d'autorisation de mise sur le marché | dossier d'AMM | dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché | dossier de demande d'AMM

new drug submission | NDS | new drug application | NDA


agent négociateur ayant présenté une demande d'accréditation

applicant bargaining agent
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Selon la Commission, la réduction du nombre de demandes est en grande partie due au fait que de nombreuses organisations dont la demande avait été rejetée en 2000 au motif qu'elle ne répondait pas aux critères d'admissibilité se sont rendu compte que leur projet ne correspondait pas à l'esprit du programme «Culture 2000» et se sont abstenues de présenter une nouvelle demande en 2001.

According to the Commission, the drop in the number of applications is largely due to the fact that many organisations, whose application had been rejected in 2000 as failing to meet the eligibility criteria, realised that their project did not correspond to the spirit of the Culture 2000 programme and refrained from submitting a new application in 2001.


4. Le titulaire de l'un des droits visés au paragraphe 1 ou 2, qui a préalablement demandé la nullité de la marque de l'Union européenne ou introduit une demande reconventionnelle dans une action en contrefaçon, ne peut présenter une nouvelle demande en nullité ou introduire une demande reconventionnelle fondée sur un autre de ces droits qu'il aurait pu invoquer à l'appui de la première demande.

4. Where the proprietor of one of the rights referred to in paragraph 1 or 2 has previously applied for a declaration that an EU trade mark is invalid or made a counterclaim in infringement proceedings, he may not submit a new application for a declaration of invalidity or lodge a counterclaim on the basis of another of the said rights which he could have invoked in support of his first application or counterclaim.


Comme cela a déjà été mentionné, le 30 juillet 2014, M. Albertini a présenté une nouvelle demande de réexamen de la décision du Parlement du 21 mai 2013.

As already mentioned, on 30 July 2014 Mr Albertini submitted a new request for reconsideration of Parliament’s decision of 21 May 2013.


Si la demande d'enregistrement présentée par une organisation est rejetée du fait que les activités du vérificateur environnemental n'ont pas été menées de manière suffisamment adaptée pour garantir le respect des dispositions du présent règlement, l'organisme d'accréditation doit inviter l'organisation à présenter une nouvelle demande et mener une enquête sur les activités du vérificateur pour éviter les cas d'incompétence et de corruption.

If the application for registration submitted by an organisation is rejected because the activities of the environmental verifier were not performed adequately enough to ensure that the requirements of this Regulation are met, the Accreditation Body should invite the organisation to submit a new application and conduct an investigation into the verifier's activities in order to avoid cases of incompetence or corruption.


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L'organisme compétent invite l'organisation à présenter une nouvelle demande d'enregistrement.

The Competent Body shall invite the organisation to submit a new application for registration.


4. Le titulaire de l'un des droits visés aux paragraphes 1 ou 2, qui a préalablement demandé la nullité de la ►M1 marque de l'Union européenne ◄ ou introduit une demande reconventionnelle dans une action en contrefaçon, ne peut présenter une nouvelle demande en nullité ou introduire une demande reconventionnelle fondée sur un autre de ces droits qu'il aurait pu invoquer à l'appui de la première demande.

4. Where the proprietor of one of the rights referred to in paragraphs 1 or 2 has previously applied for a declaration that an►M1 EU trade mark ◄ is invalid or made a counterclaim in infringement proceedings, he may not submit a new application for a declaration of invalidity or lodge a counterclaim on the basis of another of the said rights which he could have invoked in support of his first application or counterclaim.


4. Le titulaire de l'un des droits visés aux paragraphes 1 ou 2, qui a préalablement demandé la nullité de la marque communautaire ou introduit une demande reconventionnelle dans une action en contrefaçon, ne peut présenter une nouvelle demande en nullité ou introduire une demande reconventionnelle fondée sur un autre de ces droits qu'il aurait pu invoquer à l'appui de la première demande.

4. Where the proprietor of one of the rights referred to in paragraphs 1 or 2 has previously applied for a declaration that a Community trade mark is invalid or made a counterclaim in infringement proceedings, he may not submit a new application for a declaration of invalidity or lodge a counterclaim on the basis of another of the said rights which he could have invoked in support of his first application or counterclaim.


Des réductions supplémentaires sont d'ores et déjà prévues, et l'on s'attend à ce que la Finlande présente une nouvelle demande pour la prochaine vague de licenciements.

Further redundancies are already planned, and a follow-up application from Finland for the next wave of redundancies is expected.


Par conséquent, nous devrions accorder aux chercheurs de pays tiers assez de temps pour présenter une nouvelle demande sur place après la fin du projet pour lequel ils ont été admis à l'origine.

Therefore, we should provide for adequate time for third-country researchers to apply in loco after completion of the project for which they have been initially admitted.


4. Si, sur la base de nouveaux éléments de preuve substantiels, il est présenté une nouvelle demande visant à radier une personne, une entité, un organisme ou un groupe de la liste de l’annexe I, la Commission procède à un nouvel examen, conformément au paragraphe 3 et suivant la procédure visée à l’article 7 ter, paragraphe 2.

4. If a further request is made, based on substantial new evidence, to remove a person, entity, body or group from Annex I, the Commission shall conduct a further review in accordance with paragraph 3 and after following the procedure referred to in Article 7b(2).


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