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Groupe d'étude des programmes relatifs à l'eau
Immunologique
Mycologique
Plan à longue portée et étude du programme
Rapport relatif à la portée de l'étude
Relatif à l'étude des champignons
Relatif à étude des épidémies
épidémiologique

Translation of "Rapport relatif à la portée de l'étude " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
plan à longue portée et étude du programme

long-range planning and program review


rapport relatif à la portée de l'étude

scoping report


Manuel relatif à l'établissement des rapports sur les droits de l'homme : Présentés en application de six instruments internationaux de base relatif aux droits de l'homme [ Manuel relatif à l'établissement des rapports sur les droits de l'homme ]

Manual on Human Rights Reporting : Under Six Major International Human Rights Instruments [ Manual on Human Rights Reporting ]


Groupe d'étude des programmes de conservation et protection relatifs à l'eau [ Groupe d'étude des programmes relatifs à l'eau ]

Water Program Review Task Force


problèmes relatifs à l'étude et à la modélisation mathématique des vagues de vent

problems of study and mathematical modelling of wind waves


mycologique | relatif à l'étude des champignons

mycological | fungus study-related


épidémiologique | relatif à étude des épidémies

epidemiological | involving study of epidemics


immunologique | relatif à l'étude des réactions immunitaires de l'organisme

immunological | immunity study-related
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
38. Sur la base des informations recueillies dans le cadre d’un rapport d’étude, achevé en janvier 2008, sur un réseau transfrontalier de gestion des crises pour les États membres, la Commission a décidé de ne pas poursuivre ses travaux relatifs à la création d’un réseau européen des services répressifs (LEN).

38. On the basis of information collected in a study report on a Cross-Border Crisis Network for Member States concluded in January 2008, the Commission decided not to pursue the creation of a European Law Enforcement Network (LEN).


L'évaluation de l'efficacité des éventuels systèmes de gestion des risques, ainsi que des résultats des études effectuées sont inclus dans les rapports périodiques actualisés relatifs à la sécurité, visés à l'article 104, paragraphe 6, de la directive 2001/83/CE et à l'article 24, paragraphe 3, du règlement (CE) no 726/2004.

Assessment of the effectiveness of any risk management system and the results of any studies performed shall be included in the periodic safety update reports referred to in Article 104(6) of Directive 2001/83/EC and Article 24(3) of Regulation (EC) No 726/2004.


Les preuves du caractère minimal de l’incidence sur l’environnement sont présentées dans une étude et un rapport relatifs à l’aire d’exploitation que l’opérateur est tenu de fournir à l’autorité ou à l'organisme de contrôle.

The evidence of minimal environmental impact shall be supported by a survey and report on the exploited area to be provided by the operator to the control authority or control body.


1. Au plus tard le 30 avril 2020, la Commission présente un rapport au Parlement européen et au Conseil sur la mise en œuvre et les effets de la présente directive, notamment en ce qui concerne le degré d’harmonisation des contrôles techniques périodiques, l’efficacité des dispositions sur la portée et la fréquence du contrôle, la reconnaissance mutuelle des certificats de contrôle technique en cas de nouvelle immatriculation d’un véhicule provenant d’un autre État membre et les conclusions de l’ ...[+++]

1. By 30 April 2020, the Commission shall submit a report to the European Parliament and the Council on the implementation and effects of this Directive, in particular as regards the level of harmonisation of periodic roadworthiness tests, the effectiveness of the provisions on its scope, the frequency of testing, the mutual recognition of roadworthiness certificates in cases of re-registration of vehicles originating from another Member State and the results of the examination concerning the feasibility of introducing an electronic vehicle information platform as referred to in Article 16.


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un rapport comprenant les constatations de l’examen indépendant du puits, incluant une déclaration de l’exploitant du puits selon laquelle, après étude du rapport et des constatations de l’examen indépendant du puits par le vérificateur indépendant, la gestion des risques relatifs à la conception du puits et aux barrières contre toute perte de contrôle est ada ...[+++]

a report with findings of the independent well examination, including a statement by the operator of the well that, after considering the report and findings of independent well examination by the independent verifier, the risk management relating to well design and its barriers to loss of control are suitable for all anticipated conditions and circumstances;


un rapport comprenant les constatations de l’examen indépendant du puits, incluant une déclaration de l’exploitant du puits selon laquelle, après étude du rapport et des constatations de l’examen indépendant du puits par le vérificateur indépendant, la gestion des risques relatifs à la conception du puits et aux barrières contre toute perte de contrôle est ada ...[+++]

a report with findings of the independent well examination, including a statement by the operator of the well that, after considering the report and findings of independent well examination by the independent verifier, the risk management relating to well design and its barriers to loss of control are suitable for all anticipated conditions and circumstances.


Il ressort également du rapport relatif au réexamen que les exigences élevées en matière de fonds propres, conjuguées à certaines restrictions (en ce qui concerne, par exemple, la portée des activités des établissements de monnaie électronique) et aux exigences imposées par la directive sur la monnaie électronique, ont entravé le développement du marché de la monnaie électronique.

In addition, the Review Report showed that high capital requirements, as well as certain restrictions (e.g. on the scope of activities of electronic money institutions) and requirements imposed by the Electronic Money Directive, have hindered the development of the electronic money market.


En 2004, l'étude Fraunhofer et des rapports connexes (notamment celui de l'OCDE sur l'ASL[4]) ont été transmis au comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux (CSRSE) de la Commission pour qu'il donne son avis sur la qualité scientifique globale du rapport Fraunhofer et sur des points spécifiques relatifs à la biodégradation en anaérobiose, tels que:

The Fraunhofer study, together with related reports (e.g OECD on LAS[4]) were submitted in 2004 to the Commission’s Scientific Committee on Health and Environmental Risks (SCHER) for an opinion on the overall scientific quality of the Fraunhofer report and specific aspects of anaerobic biodegradation such as:


3. Les déviations par rapport aux modes opératoires normalisés relatifs à l'étude doivent être étayées par des documents et reconnues comme applicables par le directeur de l'étude, ainsi que par le ou les responsables principaux des essais, le cas échéant.

3. Deviations from standard operating procedures related to the study should be documented and should be acknowledged by the study director and the principal investigator(s), as applicable.


Le Danemark rapporte que le gouvernement réfléchit actuellement à l'opportunité de lancer une étude sur la portée de différents types de contrats d'emploi et leurs répercussions.

Denmark reports that the government is reflecting on the possibility of initiating a study on the scope of different types of employment contracts and their implications.




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Rapport relatif à la portée de l'étude ->

Date index: 2023-12-18
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