Le cas échéant, des codes spéciaux devraient également être utilisés pour les produits chimiques exportés, à des fins de recherche ou d’analyse, en quantités qui ne risquent pas de porter atteinte à la santé des personnes ou à l’environnement et qui n’excèdent en tout cas pas 10 kg par année civile, pour chaque exportateur à destination de chaque pays importateur.
Special codes should also be used, as appropriate, for chemicals exported for the purpose of research or analysis in quantities that are unlikely to affect human health or the environment and that in any event do not exceed 10 kg from each exporter to each importing country per calendar year.
