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1-butanol
1-propanol
2-propanol
Accise sur l'alcool éthylique
Alcool
Alcool
Alcool SAI
Alcool de vin
Alcool type
Alcool éthylique
Alcool éthylique étalon
Butylique
Droit d'accise sur l'alcool éthylique
Esprit
Esprit de vin
Esprit-de-vin
Fusel
Huile de fusel
Isopropylique
Méthanol
Méthylcarbinol
Méthylique
Propylique
éthanol
éthanol étalon
éthylique

Traduction de «accise sur l'alcool éthylique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accise sur l'alcool éthylique | droit d'accise sur l'alcool éthylique

excise duty on ethyl alcohol


accise sur l'alcool éthylique

excise duty on ethyl alcohol


droit d'accise sur l'alcool éthylique

excise duty on ethyl alcohol


éthanol [ alcool éthylique ]

ethanol [ ethyl alcohol ]


alcool éthylique [ alcool | éthanol | alcool de vin | méthylcarbinol | esprit | esprit de vin | esprit-de-vin ]

alcohol [ ethyl alcohol | ethanol | grain alcohol | methylcarbinol | ethyl hydroxide | fermentation alcohol ]






alcool type [ éthanol étalon | alcool éthylique étalon ]

alcohol standard [ ethyl alcohol standard | standard alcohol ]


alcool (alcool éthylique ou eau-de-vie)

alcohol, ethyl alcohol and spirits


alcool:SAI | butylique [1-butanol] | éthylique [éthanol] | isopropylique [2-propanol] | méthylique [méthanol] | propylique [1-propanol] | fusel [huile de fusel]

alcohol:NOS | butyl [1-butanol] | ethyl [ethanol] | isopropyl [2-propanol] | methyl [methanol] | propyl [1-propanol] | fusel oil
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Actuellement, la Grèce applique un taux correspondant à 50 % du taux d'accise normal en vigueur pour l'alcool éthylique et un taux super-réduit au «Tsipouro» et à la «Tsikoudià» (environ 6 % du taux d'accise normal) lorsque ces boissons sont produites en vrac par des distillateurs «occasionnels» (viticulteurs ou cultivateurs d'autres produits agricoles).

Currently, Greece applies 50 percent of the ordinary excise duty rate applied on ethyl alcohol and a super-reduced rate to "Tsipouro" and "Tsikoudià" (around 6% of the ordinary excise duty rate) when these drinks are produced in bulk by so-called "two-day" distillers (vine growers or producers of other agricultural products).


49 (2) Pour ce qui est de la liqueur qu’un brasseur fait, en totalité ou en partie, par la fermentation ou le brassage de malt, de grains ou d’une autre substance saccharine sans aucun procédé de distillation et dont le titre alcoométrique excède 11,9 % d’alcool éthylique absolu par volume, toute licence valide dont le brasseur est titulaire en vertu de la Loi sur l’accise est réputée être une licence de spiritueux valide délivrée ...[+++]

49 (2) With respect to fermented liquor that is brewed by a brewer in whole or in part from malt, grain or any saccharine matter without any process of distillation and that has an alcoholic strength in excess of 11.9% absolute ethyl alcohol by volume, a valid licence held by the brewer under the Excise Act is deemed to be a valid spirits licence issued under section 14 of the Excise Act, 2001 until the day that is 30 days after the day on which this Act is assented to.


Le droit de l’Union oblige les États membres à appliquer à l’alcool éthylique une accise dont le montant minimal s’élève, pour les boissons alcooliques autres que le vin et la bière, à 550 euros par hectolitre d’alcool pur.

EU law requires Member States to apply excise duty on ethyl alcohol, for alcoholic beverages other than wine and beer, of a minimum amount of €550 per hectolitre of pure alcohol.


Par exemple, la Loi sur l'accise définit les spiritueux comme étant toute matière ou substance contenant plus de 0,5 % d'alcool éthylique absolu par volume, à l'exclusion de ce qui suit: a) le vin; b) la bière; c) le vinaigre; d) l'alcool dénaturé; e) l'alcool spécialement dénaturé; f) une préparation approuvée; g) un produit fabriqué à partir d'une matière ou d'une substance visée aux alinéas b) à f), ou contenant une telle matière ou substance, qui ne peut être consommé comme boisson.

For instance, the Excise Act defines a spirit as any material substance containing more than 0.5% absolute ethyl alcohol by volume other than: (a) beer; (b) wine; (c) vinegar; (d) denatured alcohol; (e) specially denatured alcohol; (f) an improved formulation; or (g) any product containing or manufactured from a material or substance referred to in paragraphs (b) and (f) that is not consumable as a beverage.


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—pour l'octroi d'agréments permettant l'application d'un taux d'accise différencié au mélange utilisé comme carburant «essences/dérivés de l'alcool éthylique dont la composante alcool est d'origine agricole» et permettant l'application d'un taux d'accise différencié au mélange utilisé comme carburant «gazole/esters méthyliques d'huiles végétales».

—for the granting of permits for the application of a differentiated rate of excise duty to the fuel mixture ‘petrol/ethyl alcohol derivatives whose alcohol component is of agricultural origin’ and for the application of a differentiated rate of excise duty to the fuel mixture ‘diesel/vegetable oil esters’.


pour l'octroi d'agréments permettant l'application d'un taux d'accise différencié au mélange utilisé comme carburant «essences/dérivés de l'alcool éthylique dont la composante alcool est d'origine agricole» et permettant l'application d'un taux d'accise différencié au mélange utilisé comme carburant «gazole/esters méthyliques d' ...[+++]

for the granting of permits for the application of a differentiated rate of excise duty to the fuel mixture ‘petrol/ethyl alcohol derivatives whose alcohol component is of agricultural origin’ and for the application of a differentiated rate of excise duty to the fuel mixture ‘diesel/vegetable oil esters’.


La présente directive ne porte pas atteinte à l'application des dispositions pertinentes de la directive 92/12/CEE du Conseil du 25 février 1992 relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux contrôles des produits soumis à accises et de la directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992 concernant l'harmonisation des structures des droits d'accises sur l'alcool et les boissons alcooliques lorsque le produit destiné à être utilisé, mis en vente ou utilisé comme carburant ou additif d'un carburant est de ...[+++]

This Directive shall be without prejudice to the application of the relevant provisions of Council Directive 92/12/EEC of 25 February 1992 on the general arrangements for products subject to excise duty and on the holding, movement and monitoring of such products , and Council Directive 92/83/EEC of 19 October 1992 on the harmonization of the structures of excise duties on alcohol and alcoholic beverages , when the product intended ...[+++]


Pour bénéficier d'une réduction d'accises sur les mélanges incorporant des esters méthyliques d'huiles végétales et des dérivés de l'alcool éthylique, utilisés comme carburant au sens de la présente directive, les autorités françaises doivent donner leur agrément aux unités de production des biocarburants en question au plus tard le 31 décembre 2003.

To allow a reduction in excise duty on blends incorporating vegetable oil esters and ethyl alcohol derivatives which are used as fuel within the meaning of this Directive, the French authorities must issue the necessary permits to the biofuel production units concerned by 31 December 2003 at the latest.


Des taux réduits peuvent être appliqués à l’alcool éthylique (éthanol) produit par des petites distilleries; cependant, ils ne peuvent être inférieurs de plus de 50 % au taux national normal de l’accise.

Reduced rates may be applied to ethyl alcohol (ethanol) produced by small distilleries; however, this may not be more than 50% below the standard national rate of excise duty.


- la France à appliquer un taux différencié de droits d'accise sur des biocarburants (mélanges utilisés comme carburant : "essence/dérivés de l'alcool éthylique dont la composante alcool est d'origine agricole" et "gazole/esters méthyliques d'huiles végétales").

France to apply a differentiated rate of excise duty to biofuels (blends used as fuel: "petrol/ethyl alcohol derivatives whose alcohol component is of agricultural origin" and "diesel/vegetable oil esters").




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