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Amortissement
Amortissement basé sur le coût
Amortissement constant
Amortissement décroissant à taux constant
Amortissement dégressif à taux constant
Amortissement fiscal
Amortissement industriel
Amortissement linéaire
Amortissement sur la base du coût d'acquisition
Amortissement sur la base du coût de revient
Amortissement sur la base du coût historique
Base d'amortissement
Calendrier d'amortissement
Calendrier de remboursement
Charte d'amortissement
Cédule d'amortissement
Cédule de remboursement
Méthode d'amortissement à pourcentage constant
Méthode de l'amortissement constant
Méthode de l'amortissement décroissant
Méthode de l'amortissement dégressif
Méthode de l'amortissement dégressif à taux constant
Méthode de l'amortissement linéaire
Permettre plafond d'amortissement basé sur les coûts
Plan d'amortissement
Plan d'amortissement financier
Plan de remboursement
Tableau d'amortissement
Taux d'amortissement
échéancier d'amortissement

Translation of "base d'amortissement " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
base d'amortissement | taux d'amortissement

amortisation basis | depreciation basis




amortissement sur la base du coût d'acquisition [ amortissement sur la base du coût historique | amortissement sur la base du coût de revient ]

depreciation on a historical cost basis


permettre plafond d'amortissement basé sur les coûts

allow cost ceilings


amortissement basé sur le coût

cost-based depreciation


méthode de l'amortissement dégressif à taux constant | méthode de l'amortissement dégressif | méthode de l'amortissement décroissant à taux constant | méthode de l'amortissement décroissant | amortissement dégressif à taux constant | amortissement décroissant à taux constant

diminishing balance method | declining balance method | fixed percentage of declining balance method | reducing balance method


méthode de l'amortissement constant | amortissement constant | amortissement linéaire | méthode d'amortissement à pourcentage constant | méthode de l'amortissement linéaire

straight-line method | straight line method | constant percentage depreciation method | straight line depreciation | straight-line method of depreciation


calendrier d'amortissement | échéancier d'amortissement | plan d'amortissement | tableau d'amortissement

amortisation schedule


amortissement [ amortissement fiscal | amortissement industriel ]

amortisation [ amortization | depreciation | tax amortisation | depreciation(UNBIS) ]


plan d'amortissement | plan de remboursement | plan d'amortissement financier | charte d'amortissement | calendrier d'amortissement | calendrier de remboursement | cédule d'amortissement | cédule de remboursement

amortization schedule | amortization plan | repayment schedule | financial amortization schedule
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ces biens sont admissibles à la déduction de base pour amortissement de 25 p. 100 par an selon la méthode de l'amortissement dégressif. En application de la déduction pour amortissement accéléré, le contribuable peut déduire un montant ne dépassant pas le revenu qu'il tire de la mine ou du groupe de mines applicable jusqu'à concurrence du coût total de l'acquisition, ce qui fait qu'avec la déduction pour amortissement accéléré, le contribuable n'aurait aucun revenu imposable tant qu'il n'aurait pas déduit le montant total de ses dépen ...[+++]

They are eligible for basic capital cost allowance of 25 per cent per year on a declining balance basis, and, under the accelerated capital cost allowance, taxpayers are allowed to take a deduction up to their income from the relevant mine or group of mines to the full cost of what they've acquired, with the result that, where this accelerated capital cost allowance is in place, taxpayers would not have any income subject to tax until they had deducted the full amount of their expenses.


et dont la contrepartie donnée par le contribuable consistait en un bien (à l’exclusion d’une action, d’un bien amortissable d’une catégorie prescrite et d’un avoir minier canadien), ou en services, dont il est raisonnable de considérer le coût comme une dépense qui a été ajoutée dans le calcul de la base de la déduction pour épuisement gagné du contribuable ou de la base de la déduction pour épuisement gagné d’un prédécesseur lorsque le contribuable est une société remplaçante du prédécesseur;

and in respect of which the consideration given by the taxpayer was a property (other than a share, depreciable property of a prescribed class or a Canadian resource property) or services the cost of which may reasonably be regarded as having been an expenditure that was added in computing the earned depletion base of the taxpayer or in computing the earned depletion base of a predecessor where the taxpayer is a successor corporation to the predecessor;


Cette mesure serait éliminée progressivement de 2017 à 2020, et il ne resterait plus que la déduction de base pour amortissement de 25 p. 100 par an selon la méthode de l'amortissement dégressif.

This measure would phase that out over the period from 2017 to 2020 and leave in place just the basic capital cost allowance of 25 per cent on a declining balance basis.


Les bases juridiques de ce programme sont les politiques préférentielles en matière d'impôt sur le revenu des sociétés visant à revitaliser les entreprises de l'ancienne base industrielle dans la région du Nord-Est (Caishui no 153, 20 septembre 2004), la communication du ministère des finances et de l'administration fiscale nationale concernant l'amortissement des actifs et les règles d'exécution de la politique d'amortissement dans l'ancienne base industrielle du Nord-Est (Caishui no 17, 2 février 2005).

The legal bases of this programme are the Preferential policies regarding enterprise income tax for revitalization of companies of the old industrial base in the Northeast (Caishui, No 153, 20 September 2004), Notice of the Ministry of Finance and the State Administration of taxation on the Assets Depreciation and the Implementation Calibre of Amortization Policy in the Northeast Old Industrial Base (Caishui, No 17, 2 February 2005).


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Le tableau d'amortissement indique les paiements dus ainsi que les périodes et conditions de paiement de ces montants; ce tableau indique la ventilation de chaque remboursement entre l'amortissement du capital, les intérêts calculés sur la base du taux débiteur et, le cas échéant, les coûts additionnels; si le taux d'intérêt n'est pas fixe ou si les coûts additionnels peuvent être modifiés en vertu du contrat de crédit, le tableau d'amortissement indique de manière claire et concise que les données mentionnées dans le tableau ne ser ...[+++]

The amortisation table shall indicate the payments owing and the periods and conditions relating to the payment of such amounts; the table shall contain a breakdown of each repayment showing capital amortisation, the interest calculated on the basis of the borrowing rate and, where applicable, any additional costs; where the interest rate is not fixed or the additional costs may be changed under the credit agreement, the amortisation table shall indicate, clearly and con ...[+++]


Toutefois, si le crédit-bail ou la location ne peuvent être envisagés en raison de la courte durée du projet ou de la rapide dépréciation du bien, l'achat est accepté et les charges d'amortissement, visées ci-dessous, peuvent être éligibles sur la base des règles nationales en matière d'amortissement.

However, if leasing or renting are not possible because of the short duration of the project or the rapid depreciation in value, purchase is accepted and the costs related to depreciation, as described below, may be eligible on the basis of national depreciation rules.


en cas de cofinancement sur la base d'un amortissement, seule la part d'amortissement de ces biens correspondant à la durée de leur utilisation pour le projet et au taux réel d'utilisation pour le projet est éligible.

in the case of co-financing on the basis of depreciation, only the portion of the depreciation of these assets corresponding to the duration of use for the project and the rate of actual use for the project is eligible.


Toutefois, si le crédit-bail ou la location ne peuvent être envisagés en raison de la courte durée du projet ou de la rapide dépréciation du bien, l’achat est accepté et les charges d’amortissement, visées ci-dessous, peuvent être éligibles sur la base des règles nationales en matière d’amortissement.

However, if leasing or renting are not possible because of the short duration of the project or the rapid depreciation in value, purchase is accepted and the costs related to depreciation, as described below, may be eligible on the basis of national depreciation rules.


- Aide d'État no N 641/93 - Aide à la construction navale - règles fiscales applicables aux investissements dans les navires - Allemagne La première mesure fiscale est un régime d'amortissement spécial permettant aux compagnies d'armement d'accélérer l'amortissement comptable d'un navire neuf sur ses cinq premières années de vie sur la base de l'article 82 du Einkommensteuer Durchführungsverordnung (EStDV).

- State aid no N 641/93 - Aid to shipbuilding - Tax rules for investment in ships - Germany The first tax measure is a special depreciation scheme, allowing shipping companies to accelerate the book depreciation of a new vessel over the first five years of its life on the basis of paragraph 82 Einkommensteuer Durchführungsverordnung (EStDV).


Dans les conditions appropriées, les caractéristiques principales devraient être les suivantes : a) dans la mesure où il existe une base financière solide, octroi de durées plus longues et de périodes de franchise d'amortissement plus longues afin que l'amortissement coïncide mieux avec les liquidités prévues des projets ; b) octroi de facilités de refinancement aux banques au début du projet, les banques ayant ainsi la garantie que leurs prêts pourront être refinancés dans des conditions de durée habituelles ; c) association, le pl ...[+++]

The main features are, in appropriate circumstances: (a) where there is a sound financial case, the provision of longer maturities and longer capital grace periods so as better to match the debt repayment required to the cash-flow characteristics of the projects; (b) provision of refinancing facilities to the banks at the outset of a project so that they can be assured that their loans can be refinanced in accordance with their normal maturities; (c) involvement of the EIB in the earliest possible stages of the financial and contractual structuring of a project in cooperation with the Member States and the Commission so that the Bank's ...[+++]


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