602.123 Il est interdit au commandant de bord d’un aéronef d’indiquer dans un plan de vol IFR ou un itinéraire de vol IFR un aérodrome de dégagement à moins que les renseignements météorologiques à sa disposition n’indiquent que le plafond et la visibilité à cet aérodrome de dégagement seront, à l’heure d’arrivée prévue, égaux ou supérieurs aux minimums météorologiques à l’aérodrome de dégagement précisés dans le Canada Air Pilot.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

602.123 No pilot-in-command of an aircraft shall include an alternate aerodrome in an IFR flight plan or IFR flight itinerary unless available weather information indicates that the ceiling and visibility at the alternate aerodrome will, at the expected time of arrival, be at or above the alternate aerodrome weather minima specified in the Canada Air Pilot.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

En conclusion, d'après les recherches effectuées à Toronto, il est évident que le MMT dégage très peu de manganèse dans l'air et qu'en éliminant le MMT dans l'essence on changera très peu, si toutefois on les change, les niveaux de manganèse dans l'air.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

In conclusion, the Toronto research clearly demonstrates that MMT is a relatively small source of airborne manganese and that the elimination of MMT from gasoline will have little, if any, effect on exposures to airborne manganese.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

les processus de travail doivent être conçus de telle sorte qu’ils ne produisent pas de poussière d’amiante ou, si cela s’avère impossible, qu’il n’y ait pas de dégagement de poussière d’amiante dans l’air;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-11-29]

work processes must be designed so as not to produce asbestos dust or, if that proves impossible, to avoid the release of asbestos dust into the air;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-11-29]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-11-29]

l’orifice d’entrée de la sonde de prélèvement est dégagé (libre sur un angle d’au moins 270°); aucun obstacle gênant le flux d’air ne doit se trouver au voisinage de l’échantillonneur (qui doit normalement être éloigné des bâtiments, des balcons, des arbres et autres obstacles de quelques mètres et être situé à au moins 0,5 m du bâtiment le plus proche dans le cas de points de prélèvements représentatifs de la qualité de l’air à la ligne de construction),

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-05-20]

the flow around the inlet sampling probe shall be unrestricted (free in an arc of at least 270°) without any obstructions affecting the airflow in the vicinity of the sampler (normally some metres away from buildings, balconies, trees and other obstacles and at least 0,5 m from the nearest building in the case of sampling points representing air quality at the building line),

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-05-20]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2008-05-20]

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Cependant, après le refus d'un employé de travailler en mars 2007, une procédure de dégagement de la voie a été négociée pour les employés travaillant dans une zone à voies multiples, limitant à 30 milles par heure la vitesse des trains traversant un chantier si des aires de dégagement sûres à distance de protection par signaleur ne sont pas disponibles.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2008-04-07]

However, subsequent to an employee's work refusal in March 2007, and based on his concern, a work-clearing procedure agreement was negotiated for employees working on multi-track territory, restricting the speed of trains passing a work site to a maximum of 30 miles per hour if safe clearing areas are not available within flagging limits.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2008-04-07]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2008-04-07]

Vous établiriez vraisemblablement un système pour déterminer le nombre d'unités d'émissions qu'elle pourrait dégager dans l'air dans le cadre de ses opérations de production, et vous évalueriez alors vraisemblablement le nombre d'unités d'émissions qui seraient enlevées de l'air par la production céréalière réalisée.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2002-12-02]

You would probably establish a system as to how many units of emission they put into the air in the process of production on that farm, and then you would probably assess how many units of emissions are taken out of the air by the crop production that's there.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2002-12-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2002-12-02]

1) le flux à l'orifice d'entrée de la sonde de prélèvement doit être dégagé (libre sur un angle d'au moins 270°); aucun obstacle gênant le flux d'air ne doit se trouver au voisinage de l'échantillonneur, c'est-à-dire qu'il doit se trouver éloigné des bâtiments, balcons, arbres et autres obstacles d'une distance supérieure à deux fois la hauteur de l'obstacle au-dessus de l'échantillonneur;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-02-11]

1. The flow around the inlet sampling probe should be unrestricted (free in an arc of at least 270°) without any obstructions affecting the air flow in the vicinity of the sampler, i.e. away from buildings, balconies, trees and other obstacles by more than twice the height the obstacle protrudes above the sampler.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-02-11]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2002-02-11]

- l'orifice d'entrée de la sonde de prélèvement doit être dégagé; aucun obstacle gênant l'arrivée d'air ne doit se trouver au voisinage de l'échantillonneur (il doit normalement se situer à quelques mètres de bâtiments, de balcons, d'arbres et d'autres obstacles, et à au moins 0,5 m du bâtiment le plus proche dans le cas de points de prélèvements représentatifs de la qualité de l'air à la ligne de construction),

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-04-21]

- the flow around the inlet sampling probe should be unrestricted without any obstructions affecting the airflow in the vicinity of the sampler (normally some metres away from buildings, balconies, trees, and other obstacles and at least 0,5 m from the nearest building in the case of sampling points representing air quality at the building line);

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-04-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1999-04-21]

3) les processus de travail doivent être en principe conçus de telle sorte qu'il n'y ait pas de dégagement de poussière d'amiante dans l'air.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1983-09-18]

3. Work processes must, in principle, be so designed as to avoid the release of asbestos dust into the air.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1983-09-18]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1983-09-18]

Il peut voyager dans l'air et se déposer à des dizaines de kilomètres du point de dégagement en attendant d'être remué par le passage d'un animal ou d'un humain pour redevenir une poussière en suspension dans l'air.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML]

It can travel in the air tens of kilometres from the point of release, or settle as dust suspended in the air waiting to be stirred up by human or animal movement.

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Date index: 2021-04-06