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Article revu par les pairs
Article révisé par les pairs
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Article évalué par un comité de lecture
Comité de contrôle des marchés
Comité de déontologie
Comité de révision
Comité de révision de l'alachlore
Comité de révision des AREE
Comité de révision des EREE
Comité de révision des NORCO
Comité de révision des contrats
Comité de révision des normes de cours

Traduction de «comité de révision de l'alachlore » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Comité de révision de l'alachlore

Alachlor Review Board


Comité de contrôle des marchés | Comité de révision des contrats

Contract Review Committee


Comité de révision des AREE [ Comité de révision des EREE ]

PREA Review Committee


Comité de révision des normes de cours [ Comité de révision des NORCO ]

Course Training Standard Board [ CTS Board ]


comité de révision | comité de déontologie

conduct review committee | business conduct review committee | BCRC | ethics committee


Comité spécial pour la révision du régime des traitements des Nations Unies

Special Committee for the Review of the United Nations Salary System


Comité chargé des dispositions touchant une conférence aux fins d'une révision de la Charte

Committee on arrangements for a conference for the purpose of reviewing the Charter


article évalué par les pairs | article révisé par les pairs | article revu par les pairs | article évalué par un comité de lecture

peer-reviewed article
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52010DC0106 - EN - Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, Comité économique et social européen et au Comité des régions Révision de la directive sur le temps de travail (première phase de consultation des partenaires sociaux au niveau de l’Union au titre de l’article 154 du TFUE)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52010DC0106 - EN - Communication from the Commission to the European Parliament, the Council, the European Economic and Social Committee, and the Committee of the Regions Reviewing the Working Time Directive (first-phase consultation of the social partners at European Union level under Article 154 of the TFEU)


4. Un comité de révision de l'évaluation, composé d'agents de la Commission ou de l'organisme de financement compétent, émet un avis sur les aspects procéduraux du processus d'évaluation.

4. An evaluation review committee composed of Commission staff or of staff of the relevant funding body shall provide an opinion on the procedural aspects of the evaluation process.


4. Un comité de révision de l'évaluation, composé d'agents de la Commission ou de l'organisme de financement compétent, émet un avis sur les aspects procéduraux du processus d'évaluation.

4. An evaluation review committee composed of Commission staff or of staff of the relevant funding body shall provide an opinion on the procedural aspects of the evaluation process.


L'article XXII, paragraphe 2, de l'AMP révisé prévoit que tout membre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) peut accéder à l'AMP révisé à des conditions à convenir entre ce membre et les parties, conformément aux termes d'une décision du comité de l'AMP.

Article XXII(2) of the Revised GPA provides that any Member of the WTO may accede to the Revised GPA on terms to be agreed between that Member and the Parties, with such terms stated in a decision of the GPA Committee.


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Le 31 décembre 1998, le Conseil a arrêté la décision 1999/8/CE portant adoption du statut du comité économique et financier (2); ce statut a été révisé par la décision 2003/476/CE du Conseil du 18 juin 2003 (3), afin que le comité puisse continuer à travailler efficacement après l’adhésion de dix États membres le 1er mai 2004.

On 31 December 1998, the Council adopted Decision 1999/8/EC adopting the Statutes of the Economic and Financial Committee (2); these Statutes were revised by Council Decision 2003/476/EC of 18 June 2003 (3) in order to ensure the continued effective functioning of the Committee after the accession of ten Member States on 1 May 2004.


Il y a lieu, par conséquent, de réviser le statut du comité,

The Statutes of the Committee should therefore be revised,


COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Révision de la directive sur le temps du travail (Deuxième phase de consultation des partenaires sociaux au niveau de l’Union au titre de l’article 154 du TFUE) /* COM/2010/0801 final */

COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT, THE COUNCIL, THE EUROPEAN ECONOMIC AND SOCIAL COMMITTEE AND THE COMMITTEE OF THE REGIONS Reviewing the Working Time Directive (Second-phase consultation of the social partners at European level under Article 154 TFEU) /* COM/2010/0801 final */


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52010DC0801 - EN - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Révision de la directive sur le temps du travail (Deuxième phase de consultation des partenaires sociaux au niveau de l’Union au titre de l’article 154 du TFUE)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52010DC0801 - EN - COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT, THE COUNCIL, THE EUROPEAN ECONOMIC AND SOCIAL COMMITTEE AND THE COMMITTEE OF THE REGIONS Reviewing the Working Time Directive (Second-phase consultation of the social partners at European level under Article 154 TFEU)


COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Révision de la directive sur le temps du travail (Deuxième phase de consultation des partenaires sociaux au niveau de l’Union au titre de l’article 154 du TFUE)

COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT, THE COUNCIL, THE EUROPEAN ECONOMIC AND SOCIAL COMMITTEE AND THE COMMITTEE OF THE REGIONS Reviewing the Working Time Directive (Second-phase consultation of the social partners at European level under Article 154 TFEU)


2.1. Le Comité accueille favorablement la proposition de la Commission visant à réviser la directive sur les grandes installations de combustion: le Comité avait préconisé cette révision dans son avis sur la proposition de directive concernant une réduction de la teneur en soufre de certains combustibles liquides ().

2.1. The Committee welcomes the Commission's submission of this revision of the Directive on Large combustion plants, which the Committee called for in its Opinion on the Proposal on the Sulphur content of fuel ().




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comité de révision de l'alachlore ->

Date index: 2023-09-29
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