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Comportement à risque
Conduite d'air comprimé
Conduite d'air de freinage
Conduite libre
Conduite pneumatique
Conduite sans pression
Conduite à air comprimé
Conduite à grande distance
Conduite à risque
Conduite à tenir
Conduite à tenir en cas d'incendie
Conduite à tenir en cas de crise
Conduite à tenir en cas de feu
Conduite à tenir en cas de fuite ou d'épandage
Conduite à tenir en cas de fuite ou de déversement
Conduite à tenir en cas de sinistre
Conduite à tenir en présence d'un sinistre
Conduite à tenir en situation de crise
Conduite à écoulement libre
Conduite à écoulement naturel
LF-CLaH
Mesures à prendre en cas de fuite ou de déversement
Précautions à prendre en cas de débor

Traduction de «conduit à l'adoption » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conduite à tenir en cas d'incendie | conduite à tenir en cas de feu | conduite à tenir en présence d'un sinistre | conduite à tenir en cas de sinistre

actions to be taken in case of fire


conduite libre [ conduite à écoulement libre | conduite à écoulement naturel | conduite sans pression ]

gravity pipe [ gravity line | non-pressure pipe ]


mesures à prendre en cas de fuite ou de déversement [ conduite à tenir en cas de fuite ou de déversement | conduite à tenir en cas de fuite ou d'épandage | dispositions à prendre en cas de fuite ou de déversement | mesures correctives à prendre en cas d'épanchement ou de fuite | précautions à prendre en cas de débor ]

procedures to be followed in case of leak or spill [ spill or leak procedures | instructions in case of a leak or spill ]


conduite d'air comprimé | conduite pneumatique | conduite à air comprimé | conduite d'air de freinage

compressed air line | air line


conduite à tenir en cas de crise [ conduite à tenir en situation de crise ]

crisis management




comportement à risque (1) | conduite à risque (2)

risk behaviour


conduite à tenir

action to be taken (1) | requested action (2)


Définition: Troubles caractérisés par un ensemble de conduites dyssociales, agressives ou provocatrices, répétitives et persistantes, dans lesquelles sont bafouées les règles sociales correspondant à l'âge de l'enfant. Ces troubles dépassent ainsi largement le cadre des mauvaises blagues ou mauvais tours des enfants et les attitudes habituelles de rébellion de l'adolescent. Ils impliquent, par ailleurs, la notion d'un mode de fonctionnement persistant (pendant au moins six mois). Les caractéristiques d'un trouble des conduites peuvent ...[+++]

Definition: Disorders characterized by a repetitive and persistent pattern of dissocial, aggressive, or defiant conduct. Such behaviour should amount to major violations of age-appropriate social expectations; it should therefore be more severe than ordinary childish mischief or adolescent rebelliousness and should imply an enduring pattern of behaviour (six months or longer). Features of conduct disorder can also be symptomatic of other psychiatric conditions, in which case the underlying diagnosis should be preferred. Examples of t ...[+++]


Loi fédérale du 22 juin 2001 relative à la Convention de La Haye sur l'adoption et aux mesures de protection de l'enfant en cas d'adoption internationale [ LF-CLaH ]

Federal Act of 22 June 2001 on the Hague Convention on Adoption and on Measures to Protect Children in International Adoption Cases [ HCAA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il informe pleinement le Parlement européen des raisons qui l'ont conduit à adopter sa position.

The Council shall inform the European Parliament in full of the reasons which led it to adopt its position.


6. Le Conseil informe pleinement le Parlement européen des raisons qui l'ont conduit à adopter sa position en première lecture.

6. The Council shall inform the European Parliament fully of the reasons which led it to adopt its position at first reading.


—l'acte délégué sur le code de conduite européen adopté conformément à l'article 5, paragraphe 3, n'aura en aucun cas d'effet rétroactif direct ou indirect, en particulier en ce qui concerne la procédure d'approbation de l'accord de partenariat et des programmes, dès lors qu'il n'est pas de l'intention du législateur de l'Union de conférer des pouvoirs à la Commission afin qu'elle puisse rejeter l'approbation de l'accord de partenariat et des programmes au seul motif qu'ils ne sont pas conformes au code de conduite européen adopté conformément à l'article ...[+++]

—the delegated act laying down a European code of conduct, adopted in accordance with Article 5(3), will under no circumstances and neither directly nor indirectly have any retroactive effect, especially concerning the approval procedure of the Partnership Agreement and the programmes, since it is not the intention of the EU legislature to confer any powers on the Commission to the effect that it could reject the approval of the Partnership Agreement and programmes solely and exclusively based on any kind of non-compliance with the European code of conduct, adopted in accordance with Article 5(3) ...[+++]


—l'acte délégué sur le code de conduite européen adopté conformément à l'article 5, paragraphe 3, n'aura en aucun cas d'effet rétroactif direct ou indirect, en particulier en ce qui concerne la procédure d'approbation de l'accord de partenariat et des programmes, dès lors qu'il n'est pas de l'intention du législateur de l'Union de conférer des pouvoirs à la Commission afin qu'elle puisse rejeter l'approbation de l'accord de partenariat et des programmes au seul motif qu'ils ne sont pas conformes au code de conduite européen adopté conformément à l'article ...[+++]

—the delegated act laying down a European code of conduct, adopted in accordance with Article 5(3), will under no circumstances and neither directly nor indirectly have any retroactive effect, especially concerning the approval procedure of the Partnership Agreement and the programmes, since it is not the intention of the EU legislature to confer any powers on the Commission to the effect that it could reject the approval of the Partnership Agreement and programmes solely and exclusively based on any kind of non-compliance with the European code of conduct, adopted in accordance with Article 5(3) ...[+++]


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—l'acte délégué sur le code de conduite européen adopté conformément à l'article 5, paragraphe 3, n'aura en aucun cas d'effet rétroactif direct ou indirect, en particulier en ce qui concerne la procédure d'approbation de l'accord de partenariat et des programmes, dès lors qu'il n'est pas de l'intention du législateur de l'Union de conférer des pouvoirs à la Commission afin qu'elle puisse rejeter l'approbation de l'accord de partenariat et des programmes au seul motif qu'ils ne sont pas conformes au code de conduite européen adopté conformément à l'article ...[+++]

—the delegated act laying down a European code of conduct, adopted in accordance with Article 5(3), will under no circumstances and neither directly nor indirectly have any retroactive effect, especially concerning the approval procedure of the Partnership Agreement and the programmes, since it is not the intention of the EU legislature to confer any powers on the Commission to the effect that it could reject the approval of the Partnership Agreement and programmes solely and exclusively based on any kind of non-compliance with the European code of conduct, adopted in accordance with Article 5(3) ...[+++]


Comme je le disais plus tôt, après avoir analysé le code de conduite d'autres organismes et m'être entretenu avec divers juristes, je demeure convaincu que la ligne de conduite à adopter est la suivante : tant qu'une enquête est en cours, les sanctions n'ont pas leur place.

As I said before, after assessing the codes of conduct of other organizations and after speaking with legal experts, I maintain that the appropriate course of action is the following: When an investigation is going on, it is inappropriate to sanction.


Le mandat de l'ACFC, énoncé dans la loi, consiste en ceci : superviser les institutions financières pour s'assurer qu'elle se conforme aux dispositions visant les consommateurs qui leur sont applicables; inciter les institutions financières à se doter de politiques et de procédures pour mettre en oeuvre les dispositions visant les consommateurs qui leur sont applicables, autrement dit un cadre de conformité; surveiller la mise en oeuvre des codes de conduite volontaires adoptés par les institutions financières, tels que le code de conduite relatif aux petites entreprises; et de surveiller et d ...[+++]

Our mandate outlines and empowers us through legislation to supervise financial institutions, to determine whether they are in compliance with consumer provisions applicable to them; to promote, by the adoption by financial institutions, the policies and procedures to implement consumer provisions applicable to them, in other words a compliance framework; to monitor the implementation of financial institutions' publicly available voluntary codes of conducts, such as the code of conduct as it will relate to how they deal with small b ...[+++]


D'abord, les Forces canadiennes doivent adopter au préalable des règles sur la conduite à adopter en cas d'atteintes aux droits de la personne qui pourraient survenir dans le contexte de missions intégrées.

First, the Canadian Forces should have pre-set rules for dealing with human rights issues that arise specifically in the context of integrated operations.


Des représentants des États-Unis et d'entreprises européennes, de syndicats et d'organisations non gouvernementales se réuniront à Bruxelles le 20 février pour discuter des codes de conduite sectoriels adoptés récemment et de leur rôle dans la promotion de normes de travail de base.

Representatives of United States and European businesses, trade unions and non-governmental organisations will meet in Brussels on 20 February to discuss recently adopted sectoral codes of conduct and their role in promoting core labour standards.


Y avait-il force majeure lorsqu'il a dit: «Nous élaborerons un code de conduite pour les titulaires de charges publiques afin de guider les ministres, les députés et les sénateurs», sans qu'aucun code de conduite soit adopté?

Is it an act of God when he says: ``We will develop a code of conduct for public officials to guide cabinet ministers and members of Parliament and Senators? And there is no code of conduct.




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conduit à l'adoption ->

Date index: 2024-01-02
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