1) "espèce exotique": tout spécimen vivant d'une espèce, d'une sous-espèce ou d'un taxon inférieur d'animaux, de végétaux, de champignons ou de micro-organismes qui a été introduit hors de son aire de répartition naturelle, passée ou présente, ou qui a migré dans son aire de répartition présente; y compris toute partie, gamète, semence, propagule ou tout œuf de cette espèce, ainsi que toute espèce domestique devenue sauvage, tout hybride, variété ou race, susceptible de survivre et, ultérieurement, de se reproduire;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-15]

(1) 'alien species' means any live specimens of species, subspecies or lower taxon of animals, plants, fungi or micro-organisms introduced outside its natural past or present distribution or which has migrated into its present distribution; it includes any part, gametes, seeds, eggs, or propagules of such species, as well as any feral domestic species, hybrids, varieties or breeds that might survive and subsequently reproduce;

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(a) une description de l'espèce comprenant son identité taxinomique, son histoire, son aire de répartition naturelle et son aire de dispersion potentielle;

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(a) a description of the species with its taxonomic identity, its history, native range, potential range;

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- la suppression du coq de Sonnerat (Gallus sonnerati) et de l'ithagine ensanglantée (Ithaginis cruentus) de l'annexe II, demandée par le comité pour les animaux, au motif que les populations sauvages de ces deux espèces déclinent progressivement, que le commerce international du coq de Sonnerat sur le marché des animaux de compagnie est considérable, que certaines sous-espèces d'ithagines ensanglantées sont réparties sur une très petite aire de répartition avec des populations très limitées et que la Chine, en tant que pays de l'aire de répartition, est oppo ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-03-13]

- the deletion of Sonnerat’s Junglefowl (Gallus sonnerati) and blood pheasants (Ithaginis cruentus) from Appendix II, as requested by the Animals Committee, as wild populations of both species are in gradual decline, there is considerable international trade in Gallus sonnerati for pet markets, some of the subspecies of Ithaginis cruentus are distributed in a narrow range, with a very limited population, and China, as a range state, is opposed to deleting Blood Pheasants;

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la suppression du coq de Sonnerat (Gallus sonnerati) et de l'ithagine ensanglantée (Ithaginis cruentus) de l'annexe II, demandée par le comité pour les animaux, au motif que les populations sauvages de ces deux espèces déclinent progressivement, que le commerce international du coq de Sonnerat sur le marché des animaux de compagnie est considérable, que certaines sous-espèces d'ithagines ensanglantées sont réparties sur une très petite aire de répartition avec des populations très limitées et que la Chine, en tant que pays de l'aire de répartition, est oppo ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-02-05]

the deletion of Sonnerat’s Junglefowl (Gallus sonnerati) and blood pheasants (Ithaginis cruentus) from Appendix II, as requested by the Animals Committee, as wild populations of both species are in gradual decline, there is considerable international trade in Gallus sonnerati for pet markets, some of the subspecies of Ithaginis cruentus are distributed in a narrow range, with a very limited population, and China, as a range state, is opposed to deleting Blood Pheasants;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-02-05]

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MIKE a également permis d’améliorer la coopération entre les États des aires de répartition des éléphants et a favorisé une meilleure compréhension entre eux; en témoigne notamment le Plan d’action en faveur de l’éléphant d'Afrique que les États des aires de répartition des éléphants ont élaboré lors des réunions consacrées à l’éléphant d’Afrique et organisées sous les auspices du programme MIKE de la CITES, et que ces États ont adopté à l'unanimité en marge de la 15e session de la conférence des parties à la CITES (à Doha, en 2010).

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2012-11-30]

MIKE has also been instrumental in improving cooperation between elephant range States and promoted a new level of understanding between them, as demonstrated by the African Elephant Action Plan, developed by range States at the African Elephant Meetings organized under the auspices of the CITES MIKE programme, and unanimously adopted by them on the margins of the 15th Meeting of the Conference of the Parties to CITES (Doha, 2010).

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2012-11-30]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2012-11-30]

(3) Un véhicule doté d’un paramètre réglable relatif au rapport du mélange air-carburant doit être conforme aux normes applicables prévues au présent règlement dans le cas où l’éventail des options de réglage du rapport du mélange air-carburant :

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) In the case of a vehicle with an adjustable air-fuel ratio parameter, compliance with the applicable standards under these Regulations is required if the range of adjustable air-fuel ratios

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) Toutes les sections comprises dans une aire commune auront à peu près les mêmes dimensions et les sections contiguës comprises dans une tranche chevaucheront de façon que les têtes de diffuseurs extrêmes des deux sections contiguës couvrent la même aire.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(2) All sections within one common area shall be of approximately the same size, and adjoining sections within a zone shall overlap so that the end sprinkler heads of both adjoining sections cover the identical area.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

- son aire de répartition naturelle et les zones couvertes à l'intérieur de cette aire de répartition naturelle sont stables ou en augmentation,

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

- its natural range and areas it covers within that range are stable or increasing,

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-04-20]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2004-04-20]

son aire de répartition naturelle et les zones couvertes à l'intérieur de cette aire de répartition naturelle sont stables ou en augmentation,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-12-16]

its natural range and areas it covers within that range are stable or increasing,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-12-16]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-12-16]

h) «état de l'aire de répartition» signifie, pour une espèce migratrice donnée, tout État et, le cas échéant, toute autre partie visée au sous-paragraphe k) ci-dessous qui exerce sa juridiction sur une partie quelconque de l'aire de répartition de cette espèce migratrice, ou encore, un État dont les navires battant son pavillon procèdent à des prélèvements sur cette espèce en dehors des limites de juridiction nationale;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1982-06-23]

(h) "Range State" in relation to a particular migratory species means any State (and where appropriate any other party referred to under subparagraph (k) of this paragraph) that exercises jurisdiction over any part of the range of that migratory species, or a State, flag vessels of which are engaged outside national jurisdictional limits in taking that migratory species;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1982-06-23]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1982-06-23]

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Date index: 2022-07-24