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Assurance
Assurance de carence sans examen médical
Autres examens à des fins administratives
Conférence d'examen de la BTWC
Conférence d'examen des États parties à la BTWC
Examen à des fins administratives
Examen à des fins d'assurance

Traduction de «examen à des fins d'assurance » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Examen à des fins d'assurance

Examination for insurance purposes


Examen à des fins administratives

Examination for administrative purposes


Autres examens à des fins administratives

Other examinations for administrative purposes


Conférence d'examen des parties à la Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles

Review Conference of the Parties to the Convention on the Prohibition of Military or Any Other Hostile Use of Environmental Modification Techniques


Déclaration finale de la première Conférence des parties chargées de l'examen de la Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles

Final Declaration of the First Review Conference of the Parties to the Convention on the Prohibition of Military or Any Other Hostile Use of Environmental Modification Techniques


Utilisation des fonds de l'Assurance-chômage à des fins productives en 1992 - Des compétences pour l'avenir

1992 Unemployment Insurance Developmental Uses - Providing Skills for Tomorrow


Comité d'experts sur la discrimination et la santé: recours à l'examen médical dans le domaine de l'emploi et des assurances

Committee of Experts on the Use of Medical Examinations for Employment and Insurance Purposes


assurance de carence sans examen médical

life assurance without medical examination




Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Deux options législatives ont fait l'objet d'un examen détaillé: (Option 1 - assurer la gestion en se fondant sur le règlement de base, et Option 2 - établir un plan pluriannuel unique pour les pêcheries mixtes).

Two legislative options were examined in detail: (Option 1 - to manage using the Basic Regulation and Option 2 - to establish a single mixed fishery multi-annual plan).


La présente proposition a fait l’objet d’un examen approfondi afin d’assurer la totale compatibilité de ses dispositions avec les droits fondamentaux qui sous-tendent les principes généraux du droit communautaire et du droit international.

This proposal was made subject to an in-depth scrutiny in order to ensure that its provisions are fully compatible with fundamental rights as general principles of Community as well as international law.


La proposition à l'examen vise à s'assurer que les infrastructures et le degré de préparation sont suffisants pour éviter les ruptures d'approvisionnement en gaz et/ou y faire face immédiatement.

This proposal wishes to ensure that there is sufficient infrastructure and preparedness to prevent and cope with immediate gas supply disruptions.


Ce sont les structures permanentes d'examen d'éthique qui assurent les revues.

The permanent ethical review bodies carry out the reviews.


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Afin d'éviter des "normes doubles" (c'est-à-dire un ensemble d'exigences introduites par la directive 2001/95/CE sur la sécurité générale des produits (DSGP), et une autre série introduite par la proposition à l'examen), et afin d'assurer le plus haut niveau possible de protection introduite par la proposition à l'examen, les articles 14 à 23 de la proposition devraient également s'appliquer aux produits définis à l'article 2, point (a), de la directive 2001/95/CE.

In order to avoid having “double standards” (i.e. a set of requirements introduced by Directive 2001/95/EC, and another set introduced by the present proposal) and to ensure the higher level of protection as guaranteed by this proposal, Articles 14 to 23 of the proposal should also apply to products defined in Article 2(a) of Directive 2001/95/EC.


· Afin d'éviter des "normes doubles" (c'est-à-dire un ensemble d'exigences introduites par la directive 2001/95/CE sur la sécurité générale des produits (DSGP), et une autre série introduite par la proposition à l'examen), et afin d'assurer le plus haut niveau possible de protection introduite par la proposition à l'examen, l'exemption prévue à l'article 13, paragraphe 2, du règlement devraient être supprimée.

§ In order to avoid having “double standards” (i.e. a set of requirements introduced by Directive 2001/95/EC on general product safety (GPSD), and another set introduced by the present proposal) and to ensure the higher level of protection introduced by this proposal, the exemption stipulated in Article 13 (2) of the Regulation should be deleted.


Afin d'éviter des "normes doubles" (c'est-à-dire un ensemble d'exigences introduites par la directive 2001/95/CE sur la sécurité générale des produits (DSGP), et une autre série introduite par la proposition à l'examen), et afin d'assurer le plus haut niveau possible de protection introduite par la proposition à l'examen, cette exemption devrait être supprimée.

In order to avoid having “double standards” (i.e. a set of requirements introduced by Directive 2001/95/EC (General Product Safety Directive), and another set introduced by the present proposal) and to ensure the higher level of protection introduced by this proposal, this exemption should be deleted.


un examen visuel pour s'assurer que les règles relatives au bien-être des animaux ont été respectées et que les porcs ne présentent pas de signes d'un état quelconque susceptible de nuire à la santé humaine ou animale.

a screening to ascertain whether animal welfare rules have been complied with and whether signs of any condition which might adversely affect human or animal health are present.


b)un examen visuel pour s'assurer que les règles relatives au bien-être des animaux ont été respectées et que les porcs ne présentent pas de signes d'un état quelconque susceptible de nuire à la santé humaine ou animale.

(b)a screening to ascertain whether animal welfare rules have been complied with and whether signs of any condition which might adversely affect human or animal health are present.


Ces projets élaboreront de nouveaux modèles de coopération entre les établissements d'enseignement supérieur européens en se concentrant sur la formation continue et le développement professionnel, sur la mise en place de services d'aide à l'apprentissage, sur la formation des enseignants, des formateurs et des autres membres du personnel éducatif à l'utilisation pédagogique de l'apprentissage en ligne, sur l'examen des méthodes d'assurance de la qualité, sur une meilleure compréhension des changements organisationnels nécessaires et des risques possibles de mise en oeuvre de l'apprentissage en ligne ...[+++]

These projects should develop new models for cooperation between European higher education institutions, in particular addressing the provision of continuous training and professional development, and in the development of learning support services as well as for training teachers, trainers and other educational personnel in the pedagogical use of e-learning; examining quality assurance methods; the development of a better understanding of organisational change and possible risks associated with implementing e-learning in higher edu ...[+++]




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examen à des fins d'assurance ->

Date index: 2023-02-07
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