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Copie client
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Exemplaire d'une oeuvre
Exemplaire non original du connaissement
Exemplaire original
Exemplaire original d'une oeuvre
Oeuvre originale
Original
Reprise d'un exemplaire original
Reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre
Retirer de la circulation les exemplaires d'une oeuvre

Traduction de «exemplaire original d'une oeuvre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exemplaire original d'une oeuvre | exemplaire original | oeuvre originale | original

original work | original


reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre | reprise d'un exemplaire original

return of an original work


reproduction sous une forme matérielle des exemplaires d'une oeuvre

reproduction in tangible form of copies of a work


retirer de la circulation les exemplaires d'une oeuvre

withdraw from circulation the copies of a work






exemplaire non original du connaissement

copy of bill of lading [ copy bill of lading ]


original [ exemplaire client | copie client ]

customer's copy
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Le tribunal devant lequel sont portées de telles poursuites peut, en cas de condamnation, ordonner que tous les exemplaires de l’oeuvre ou d’un autre objet du droit d’auteur ou toutes les planches en la possession du contrefacteur, qu’il estime être des exemplaires contrefaits ou des planches ayant servi principalement à la fabrication d’exemplaires contrefaits, soient détruits ou remis entre les mains du titulaire du droit d’auteur, ou qu’il en soit autrement disposé au gré du tribunal.

(3) The court before which any proceedings under this section are taken may, on conviction, order that all copies of the work or other subject-matter that appear to it to be infringing copies, or all plates in the possession of the offender predominantly used for making infringing copies, be destroyed or delivered up to the owner of the copyright or otherwise dealt with as the court may think fit.


c) en tout temps avant la production au Canada d’exemplaires d’une oeuvre ou d’un autre objet du droit d’auteur, d’importer les exemplaires, sauf ceux d’un livre, — produits avec le consentement du titulaire du droit d’auteur dans le pays de production — requis pour l’usage d’un établissement d’enseignement, d’une bibliothèque, d’un service d’archives ou d’un musée;

(c) at any time before copies of a work or other subject-matter are made in Canada, to import any copies, except copies of a book, made with the consent of the owner of the copyright in the country where the copies were made, that are required for the use of a library, archive, museum or educational institution;


(i) la mise à la disposition du public d’exemplaires de l’oeuvre en quantité suffisante pour satisfaire la demande raisonnable du public, compte tenu de la nature de l’oeuvre, a eu lieu pour la première fois dans un pays signataire,

(i) in relation to subparagraph 2.2(1)(a)(i), the first publication in such a quantity as to satisfy the reasonable demands of the public, having regard to the nature of the work, occurred in a treaty country, or


8. Les formulaires des documents de surveillance, ainsi que leurs extraits, sont établis en deux exemplaires, dont le premier, dénommé «original pour le destinataire» et portant le numéro 1, est délivré au demandeur et le second, dénommé «exemplaire pour l’autorité compétente» et portant le numéro 2, est conservé par l’autorité qui a délivré le document.

8. Surveillance document forms and extracts thereof shall be drawn up in duplicate, one copy, marked ‘Holder’s copy’ and bearing the number 1, to be issued to the applicant, and the other, marked ’Copy for the competent authority’ and bearing the number 2, to be kept by the authority issuing the document.


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8. Les formulaires des documents de surveillance, ainsi que leurs extraits, sont établis en deux exemplaires, dont le premier, dénommé «original pour le destinataire» et portant le numéro 1, est délivré au demandeur et le second, dénommé «exemplaire pour l'autorité compétente» et portant le numéro 2, est conservé par l'autorité qui a délivré le document.

8. Surveillance document forms and extracts thereof shall be drawn up in duplicate, one copy, marked ‘Holder’s copy’ and bearing the number 1, to be issued to the applicant, and the other, marked ’Copy for the competent authority’ and bearing the number 2, to be kept by the authority issuing the document.


En effet, si le projet de loi C-32 est adopté, toute personne aura le droit de reproduire à des fins privées toute oeuvre, prestation ou enregistrement sonore, si l'exemplaire original a été obtenu de façon licite, et si certains autres critères sont respectés.

If Bill C-32 is passed, everyone will have a right to reproduce for private purposes any work, performance or sound recording, if the original version has been obtained lawfully, and if certain other criteria are met.


Le présent Protocole est établi en un seul exemplaire original en langues anglaise, arabe, chinoise, espagnole, française et russe, tous les textes faisant également foi.

This Protocol is established in a single original in the Arabic, Chinese, English, French, Russian and Spanish languages, each text being equally authentic.


Le présent Protocole est établi en un seul exemplaire original en langues anglaise, arabe, chinoise, espagnole, française et russe, tous les textes faisant également foi.

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Elle rend plus difficile, d’une part de trouver l’instance à contacter pour obtenir une licence d’exploitation de l’oeuvre, et d’autre part, pour les artistes et les interprètes d’identifier l’instance de laquelle ils peuvent percevoir des droits pour chaque exemplaire de l’oeuvre qui est loué.

It makes it more difficult, firstly, to know whom to contact to obtain a licence for the exploitation of the work and, secondly, for artists and performers to identify by whom they have the right to be paid for each copy of the work rented.


- accompagner les produits dans l'exemplaire original;

- accompany the products in their original version,




datacenter (12): www.wordscope.ca (v4.0.br)

exemplaire original d'une oeuvre ->

Date index: 2021-04-26
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