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Expert
Fond
Fonds d'affectation spéciale du GIEC
GSE
Groupe spécial d'experts
Groupe spécial d'experts de l'acier
Membre du groupe spécial

Traduction de «groupe spécial d'experts de l'acier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
membre du groupe spécial [ expert ]

panellist [ panelist | panel member ]


Groupe spécial d'experts de l'acier

Ad Hoc Group of Experts on Steel


Fonds d'affectation spéciale du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat [ Fonds d'affectation spéciale du GIEC | Fonds d'affectation spéciale du Groupe intergouvernemental d'experts pour l'étude du changement climatique | Fonds d'affectation spéciale du Groupe d'experts intergouverneme ...[+++]

Intergovernmental Panel on Climate Change Trust Fund [ IPCC Trust Fund ]


Groupe spécial d'experts de la coopération internationale en matière fiscale

Ad hoc Group of experts on international co-operation in tax matters


Groupe spécial d'experts des pratiques commerciales restrictives

Ad Hoc Group of experts on restrictive business practices


Groupe spécial d'experts | GSE [Abbr.]

Special Group of experts | SGE [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission va charger un groupe technique d'experts de la prévention et de la réduction intégrées de la pollution, dont la coordination sera assurée par le bureau européen de l'IPPC à Séville de préparer un BREF «horizontal» spécialement consacré aux techniques génériques d'efficacité énergétique.

The Commission will ask an IPPC technical expert group co-ordinated by the European IPPC Bureau in Sevilla to prepare a special "horizontal" BREF focusing on generic energy efficiency techniques.


Cette participation impliquera que des représentants de ces pays prennent part à certaines réunions spéciales, groupes d'experts et autres travaux spécifiques d'intérêt commun menés par les agences.

This involvement will take the form of participation of representatives of these countries in some ad hoc meetings, groups of experts and other specific work of mutual interest being carried out by the Agencies.


La référence au groupe spécial sur les aciers dits magnétiques laminés, à grains orientés, (94) (au point 7.72 du rapport du groupe spécial) faite par les pouvoirs publics chinois est peu probante, parce qu'elle concerne des situations où il est "clair" qu'il n'y a pas de subvention actuelle, ce qui n'est pas le cas en l'espèce.

The reference of the GOES panel (94) by GOC (to Paragraph 7.72 of the panel report) is inconclusive, because this refers to situations where it is "clear" that there is no present subsidization, which is not the case here.


Dans plusieurs de leurs arguments concernant l'ouverture de l'enquête, les pouvoirs publics chinois ont semblé considérer que le rapport du groupe spécial sur les aciers dits magnétiques laminés, à grains orientés, (90) était déterminant dans l'interprétation de certaines dispositions de l'accord SMC et du règlement de base de l'Union.

In a number of its arguments on the initiation of the investigation, the GOC seemed to consider the GOES panel report (90) to be controlling in interpreting certain provisions of the SCM Agreement and the EU Basic Regulation.


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À moins que groupe spécial n'estime que des circonstances exceptionnelles s'appliquent (4), la rémunération des membres du groupe spécial, des adjoints, des experts, des organismes ou autres sources désignés conformément à l'article 320, leurs frais de transport, d'hébergement et autres dépenses éligibles, ainsi que les frais administratifs généraux de la procédure de groupe spécial, sont pris en charge à parts égales par les parties au litige, sur la base de la demande de remboursement présen ...[+++]

Unless determined by the Panel that exceptional circumstances apply, (4) the payment of panellists, of the assistants, the experts, bodies or other sources designated in accordance with Article 320, their transportation, accommodation and other eligible expenses, as well as general administrative costs of the Panel proceedings, shall be borne by equal shares among the disputing Parties, according to the expense claim presented by the Panel.


Toutefois, afin de maintenir la plateforme d'échange d'expériences et de bonnes pratiques entre les États membres concernant la mise en œuvre de la présente directive, la Commission devrait établir un groupe d'experts composé d'experts provenant des autorités centrales des États membres chargées de la mise en œuvre de la présente directive; ce groupe d'experts devrait notamment participer au processus visant à mettre en place un module ...[+++]

However, in order to maintain the platform for the exchange of experience and good practices on the implementation of this Directive among Member States, the Commission should set up an expert group, composed of experts from the Member States' central authorities responsible for the implementation of this Directive, which should be involved, inter alia, in the process of customising a module of the IMI system for cultural objects.


Toutefois, afin de maintenir la plateforme d'échange d'expériences et de bonnes pratiques entre les États membres concernant la mise en œuvre de la présente directive, la Commission devrait établir un groupe d'experts composé d'experts provenant des autorités centrales des États membres chargées de la mise en œuvre de la présente directive; ce groupe d'experts devrait notamment participer au processus visant à mettre en place un module ...[+++]

However, in order to maintain the platform for the exchange of experience and good practices on the implementation of this Directive among Member States, the Commission should set up an expert group, composed of experts from the Member States' central authorities responsible for the implementation of this Directive, which should be involved, inter alia, in the process of customising a module of the IMI system for cultural objects.


Il sera fait appel, le cas échéant, à des groupes d'experts indépendants spécialement constitués pour donner des conseils sur la mise en œuvre d'Horizon 2020 ou d'un de ses objectifs spécifiques.

It will include, where appropriate, groups of independent experts set up specifically to advise on the implementation of Horizon 2020 or any of its specific objectives.


34. Lorsqu'il est demandé un rapport écrit d'un expert, tout délai applicable à la procédure du groupe spécial d'arbitrage doit être suspendu, et ce depuis la date de communication de la demande jusqu'à la date de communication du rapport au groupe spécial d'arbitrage.

34. When a request is made for a written report of an expert, any time period applicable to the arbitration panel proceeding shall be suspended for a period beginning on the date of delivery of the request and ending on the date the report is delivered to the arbitration panel.


La Commission est assistée par un groupe d'experts dénommé "groupe d'experts du charbon et de l'acier" composé de représentants de l'administration des États membres et présidé par le représentant de la Commission.

The Commission is assisted by an expert group called the Coal and Steel Expert Group composed of representatives of the administration of the Member States and chaired by the Commission.




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groupe spécial d'experts de l'acier ->

Date index: 2022-04-27
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