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Avertissement
Avis
Avis CES
Avis CESE
Avis PE
Avis communautaire
Avis d'attribution
Avis d'attribution de marché
Avis d'exclusion de responsabilité
Avis d'exonération de responsabilité
Avis d'un bureau de vote par anticipation
Avis de la tenue d'un bureau de scrutin spécial
Avis de marché passé
Avis de non-responsabilité
Avis de postinformation
Avis de scrutin anticipé
Avis de scrutin par anticipation
Avis de vote par anticipation
Avis du Comité économique et social
Avis du Comité économique et social européen
Avis du scrutin spécial
Avis du vote par anticipation
Avis et exonération de responsabilité
Avis motivé du PE
Avis obligatoire
Avis sur les marchés passés
Contient de l'aspirine.
Récipient qui contient la drogue
Sac qui contient la drogue

Translation of "l'avis contient " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Le présent document contient des avis juridiques faisant l'objet d'une protection au titre de l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2001 relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, et non rendus accessibles au public par le Conseil de l'Union européenne. Le Conseil se réserve la faculté de faire valoir tous ses droits en cas de publication non autorisée.

This document contains legal advice protected under Article 4(2) of Regulation (EC) No 1049/2001 of the European Parliament and of the Council of 30 May 2001 regarding public access to European Parliament, Council and Commission documents, and not released by the Council of the European Union to the public. The Council reserves all its rights in law as regards any unauthorised publication.


sac qui contient la drogue [ récipient qui contient la drogue ]

bag [ baggie ]


avis (UE) [ avis communautaire ]

opinion (EU) [ Community opinion ]


Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d’être mâchés ou sucés par des enfants. Attention! Contient du plomb.

Contains lead. Should not be used on surfaces liable to be chewed or sucked by children. Warning! Contains lead.


avis d'attribution | avis d'attribution de marché | avis de marché passé | avis de postinformation | avis sur les marchés passés

award notice | contract award notice


avis PE [ avis motivé du PE | avis obligatoire ]

EP opinion [ compulsory opinion | EP reasoned opinion ]


avis CESE [ avis CES | avis du Comité économique et social | avis du Comité économique et social européen ]

ESC opinion [ EESC opinion | opinion of the Economic and Social Committee | opinion of the European Economic and Social Committee ]




avis de scrutin anticipé [ avis d'un bureau de vote par anticipation | avis du vote par anticipation | avis de vote par anticipation | avis de scrutin par anticipation | avis du scrutin spécial | avis de la tenue d'un bureau de scrutin spécial ]

notice of advance poll


avis de non-responsabilité [ avertissement | avis d'exclusion de responsabilité | avis d'exonération de responsabilité | avis et exonération de responsabilité ]

disclaimer notice [ disclaimer ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si ledit avis contient des réserves, le rapport indique les lacunes et leur degré de gravité.

In the event that the opinion contains reservations, the report shall indicate the shortcomings and their seriousness.


Si l'un de ces avis contient des informations confidentielles, le réseau de coopération en adopte une version non confidentielle aux fins de publication.

When such an opinion contains confidential information, the Cooperation Network shall adopt a non-confidential version of that opinion for the purposes of such publication.


Cet avis contient les informations prévues à l'annexe XVI et est publié conformément à l'article 71.

Such notice shall contain the information set out in Annex XVI and shall be published in accordance with Article 71.


Cet avis contient les informations prévues à l'annexe XII et est publié conformément à l'article 71.

Such notice shall contain the information set out in Annex XII and shall be published in accordance with Article 71.


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Cet avis contient les informations prévues à l'annexe XI et est publié conformément à l'article 33.

Such notice shall contain the information set out in Annex XI and shall be published in accordance with Article 33.


4. L'avis contient les informations suivantes:

4. The information notice shall provide the following information:


si l'avis contient des réserves, au moment de la confirmation à la Commission que les mesures de correction ont été mises en œuvre pour les principaux éléments des systèmes et que les réserves correspondantes sont levées, et en l'absence d'observations de la Commission dans les deux mois à compter de la date de cette confirmation.

if the opinion contains reservations, upon confirmation to the Commission that corrective measures concerning key elements of the systems have been implemented, and the corresponding reservations withdrawn, and in the absence of observations by the Commission within two months of the date of confirmation.


- Le 22 juin 2004, le CSTEE constatait que les valeurs limites en vigueur pour les produits non organiques définis dans l'annexe de la directive se fondent apparemment sur un avis scientifique de 1985, que ledit avis contient des hypothèses incorrectes et que les valeurs limites proposées doivent être actualisées afin de tenir compte de la révision des doses journalières tolérables (DJT) et des doses journalières acceptables (DJA)".

On 22 June 2004, the CSTEE found that the current limit values for inorganic chemicals in the Annex to the TSD appear to be based on a scientific opinion of 1985, that this opinion contains incorrect assumptions and that the proposed limit values need 'to be updated to take into account revision of TDIs [Tolerable Daily Intakes] and ADIs [Acceptable Daily Intakes] since 1985'.


Si cet avis contient des réserves, le rapport indique le degré de gravité des lacunes.

If the opinion contains reservations, the report shall indicate the seriousness of the shortcomings.


Si cet avis contient des réserves, le rapport indique le degré de gravité des lacunes et, lorsque les lacunes ne portent pas sur la totalité du programme, le ou les axes prioritaires concernés.

If the opinion contains reservations, the report shall indicate the seriousness of the shortcomings and, where the shortcomings do not concern the whole programme, the priority axis or axes concerned.


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