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Accord de licences croisées
Appliquer des accords de licence
Concession réciproque de licence
Concession réciproque de licences
Encoprésie fonctionnelle
Incontinence fécale d'origine non organique
Licence d'émission
Licences réciproques
Mettre en place des accords de licence
Préparer des accords de licence
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Psychogène
TEP
Tomodensitométrie par émission
Tomographie d'émission
Tomographie d'émission de positrons
Tomographie par positrons
Tomographie par émission de positons
Tomographie par émission de positrons
échange de licences
émission américaine vendue sous licence

Translation of "licence d'émission " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


critères régissant l'émission de licences de syndic aux corporations [ critères régissant l'émission de licences de syndic aux sociétés ]

corporate licensing policy


Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encopr ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct ...[+++]


accord de licences croisées | concession réciproque de licence | concession réciproque de licences | échange de licences | licences réciproques

cross licensing


mettre en place des accords de licence | préparer les accords de licence | appliquer des accords de licence | préparer des accords de licence

prepare licence agreements | prepare license agreements


Système d'information et d'émission de licences de radiocommunication

Radiocommunication Information and Licensing System


émission américaine vendue sous licence

American syndicated show


tomodensitométrie par émission | tomographie d'émission | tomographie d'émission de positrons | tomographie par émission de positons | tomographie par émission de positrons | tomographie par positrons | TEP [Abbr.]

positron emission tomography | PET [Abbr.]


Définition: Le langage précipité est caractérisé par un débit verbal anormalement rapide et un rythme irrégulier, mais sans répétitions ou hésitations, suffisamment intense pour entraver l'intelligibilité. Le langage est irrégulier et mal rythmé, consistant en des émissions verbales rapides et saccadées avec, habituellement, des formes syntaxiques erronées.

Definition: A rapid rate of speech with breakdown in fluency, but no repetitions or hesitations, of a severity to give rise to diminished speech intelligibility. Speech is erratic and dysrhythmic, with rapid jerky spurts that usually involve faulty phrasing patterns.


Définition: Trouble, caractérisé à un moment quelconque au cours de la maladie, mais pas nécessairement de façon simultanée, par des tics moteurs multiples et par un ou plusieurs tics vocaux. Le trouble s'aggrave habituellement durant l'adolescence et persiste souvent à l'âge adulte. Les tics vocaux sont souvent multiples, avec des vocalisations, des râclements de gorge, et des grognements explosifs et répétés et parfois une émission de mots ou de phrases obscènes, associés, dans certains cas, à une échopraxie gestuelle pouvant égalem ...[+++]

Definition: A form of tic disorder in which there are, or have been, multiple motor tics and one or more vocal tics, although these need not have occurred concurrently. The disorder usually worsens during adolescence and tends to persist into adult life. The vocal tics are often multiple with explosive repetitive vocalizations, throat-clearing, and grunting, and there may be the use of obscene words or phrases. Sometimes there is associated gestural echopraxia which may also be of an obscene nature (copropraxia).
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Sont interdites toutes les exigences ou obligations relatives à l'obtention d'une licence ou d'une autorisation par pays pour exercer des activités transfrontalières ou toutes les dispositions ayant un effet équivalent dans des accords de licence ou dans les règles appliquées par les schémas de cartes de paiement en ce qui concerne l'émission de cartes de paiement ou l'acquisition d'opérations de paiement liées à une carte.

2. Any requirement or obligation to obtain a country specific licence or authorisation to operate on a cross-border basis or rule with an equivalent effect in licensing agreements or in payment card scheme rules for issuing payment cards or acquiring card-based payment transactions shall be prohibited.


12. Chaque licence émise en vertu de la présente loi expire le 31 mars qui suit la date de son émission; mais, à moins qu’une telle licence ne soit suspendue, annulée ou révoquée, elle est réputée être émise de nouveau d’année en année au 1 avril, sur paiement, au plus tard le 31 mars de chaque année, du droit prescrit par règlement pour l’émission de la licence.

12. Each licence issued pursuant to this Act expires on March 31 next following the date of its issue, but, unless the licence is suspended, cancelled or revoked, it shall be deemed to be reissued from year to year on each successive April 1 on payment, on or before March 31 in each year, of the fee prescribed by the regulations for the issue of the licence.


12. Chaque licence émise en vertu de la présente loi expire le 31 mars qui suit la date de son émission; mais, à moins qu’une telle licence ne soit suspendue, annulée ou révoquée, elle est réputée être émise de nouveau d’année en année au 1 avril, sur paiement, au plus tard le 31 mars de chaque année, du droit prescrit par règlement pour l’émission de la licence.

12. Each licence issued pursuant to this Act expires on March 31 next following the date of its issue, but, unless the licence is suspended, cancelled or revoked, it shall be deemed to be reissued from year to year on each successive April 1 on payment, on or before March 31 in each year, of the fee prescribed by the regulations for the issue of the licence.


(9) Lorsque le titulaire, y étant autorisé par une condition de sa licence, consacre moins de 60 pour cent de la période de programmation à caractère ethnique à la radiodiffusion d’émissions canadiennes, le paragraphe (6) ne s’applique qu’à la partie de l’année de radiodiffusion et de toute période de six mois spécifiée dans une condition de sa licence au cours de laquelle le titulaire ne diffuse pas d’émissions à caractère ethnique.

(9) Where a licensee is authorized by a condition of licence to devote less than 60 per cent of the ethnic programming period to the broadcasting of Canadian programs and does so, subsection (6) applies to that part of the broadcast year and of any six month period specified in a condition of licence during which the licensee is not broadcasting ethnic programs.


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(3) Sous réserve des règlements d’application de la Loi sur la radiodiffusion et des conditions de sa licence, tout radiodiffuseur doit, en plus du temps d’émission à libérer sous le régime de l’article 335 et pour la période qui y est visée, libérer, pour achat par tout parti admissible ayant droit à du temps d’émission en vertu du présent article, la période de temps d’émission établie sous le régime du présent article pour ce parti, pour transmission de messages ou émissions politiques produits par ou pour le parti admissible, aux ...[+++]

(3) In addition to the broadcasting time to be made available under section 335, and within the period referred to in that section, every broadcaster shall, subject to the regulations made under the Broadcasting Act and to the conditions of its licence, make available, for purchase by every eligible party entitled to broadcasting time under this section, broadcasting time in the amount determined under this section for the eligible party for the transmission of political announcements and other programming produced by or on behalf of ...[+++]


Pour faciliter l’octroi de licences de droit en ligne sur des œuvres musicales aux fins de la transmission simultanée et différée d’émissions de télévision et de radio, il est nécessaire de prévoir une dérogation aux règles qui, sans cela, s’appliqueraient à l’octroi de licences multiterritoriales de droits en ligne sur des œuvres musicales.

To facilitate the licensing of online rights in musical works for the purposes of simultaneous and delayed transmission online of television and radio broadcasts, it is necessary to provide for a derogation from the rules that would otherwise apply to the multi-territorial licensing of online rights in musical works.


Une licence pour des droits en ligne sur les œuvres musicales serait nécessaire pour permettre à ce type d’émission de télévision ou de radio d’être également disponible en ligne.

A licence for online rights in musical works would be required in order to allow such television or radio broadcasts to be also available online.


Les organismes de radiodiffusion font généralement appel à un organisme de gestion collective local pour obtenir la licence nécessaire à leurs émissions de radio et de télévision contenant des œuvres musicales.

Broadcasting organisations generally rely on a licence from a local collective management organisation for their own broadcasts of television and radio programmes which include musical works.


CBC/Radio-Canada est toujours à la recherche d’émissions canadiennes intelligentes, diversifiées, populaires et pertinentes, et met à la disposition des producteurs indépendants deux sites web dans lesquels ceux-ci peuvent lui présenter des projets, soit les sites: [http ...]

CBC/Radio-Canada is always looking for smart, diverse, popular and relevant Canadian programming and provides two websites for independent producers to pitch programming ideas to the corporation: [http ...]


Les États membres devraient être tenus de veiller à ce que les exploitants d’aéronefs titulaires d’une licence d’exploitation pour l’État membre en question, ou les exploitants d’aéronefs non titulaires d’une licence d’exploitation ou établis dans un pays tiers, dont la majeure partie des émissions pendant une année de base sont imputables à cet État membre, se conforment aux exigences de la présente directive.

Member States should be required to ensure that aircraft operators which were issued with an operating licence in that Member State, or aircraft operators without an operating licence or from third countries whose emissions in a base year are mostly attributable to that Member State, comply with the requirements of this Directive.


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