Selon le COSEPAC, le marah d’Orégon n’a jamais été répandu en Colombie-Britannique, étant donné que l’espèce n’est connue qu’à la limite nord de son aire de répartition.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

According to COSEWIC, the Coast Manroot was never common in British Columbia since it is at the northern edge of its range.

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Le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) est d’avis que les données accessibles appuient la répartition des bélugas du Canada en sept populations, selon les aires de répartition estivales largement disjointes et selon les différences génétiques.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

The Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada (COSEWIC) states that available evidence supports dividing the Canadian belugas into seven populations, based on largely disjunct summer distributions and genetic differences.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

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En fait, dans le projet de loi C-65, l'aspect transfrontalier visait à limiter l'application du pouvoir de droit pénal aux animaux qui traversaient les frontières ou qui avaient une aire de répartition des deux côtés.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

In fact, in Bill C-65 cross-border was aimed at limiting the application of the criminal law power to animals that moved across the borders or had a range on both sides.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

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Tous les autres pourraient avoir 25 p. 100 des actions avec droit de vote, jusqu'à un maximum de 33 p. 100. Donc, la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada, qui concerne exclusivement Air Canada, limite seulement Air Canada.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-08-31]

Everyone else now could have 25% of voting shares, up to 33%. So the Air Canada Participation Act, which is solely for Air Canada, I think limits Air Canada.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-08-31]

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1) "espèce exotique": tout spécimen vivant d'une espèce, d'une sous-espèce ou d'un taxon inférieur d'animaux, de végétaux, de champignons ou de micro-organismes qui a été introduit hors de son aire de répartition naturelle, passée ou présente, ou qui a migré dans son aire de répartition présente; y compris toute partie, gamète, semence, propagule ou tout œuf de cette espèce, ainsi que toute espèce domestique devenue sauvage, tout hybride, variété ou race, susceptible de survivre et, ultérieurement, de se reproduire;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-15]

(1) 'alien species' means any live specimens of species, subspecies or lower taxon of animals, plants, fungi or micro-organisms introduced outside its natural past or present distribution or which has migrated into its present distribution; it includes any part, gametes, seeds, eggs, or propagules of such species, as well as any feral domestic species, hybrids, varieties or breeds that might survive and subsequently reproduce;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-15]

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- la suppression du coq de Sonnerat (Gallus sonnerati) et de l'ithagine ensanglantée (Ithaginis cruentus) de l'annexe II, demandée par le comité pour les animaux, au motif que les populations sauvages de ces deux espèces déclinent progressivement, que le commerce international du coq de Sonnerat sur le marché des animaux de compagnie est considérable, que certaines sous-espèces d'ithagines ensanglantées sont réparties sur une très petite aire de répartition avec des populations très limitées et que la Chine, en tant que pays de ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-03-13]

- the deletion of Sonnerat’s Junglefowl (Gallus sonnerati) and blood pheasants (Ithaginis cruentus) from Appendix II, as requested by the Animals Committee, as wild populations of both species are in gradual decline, there is considerable international trade in Gallus sonnerati for pet markets, some of the subspecies of Ithaginis cruentus are distributed in a narrow range, with a very limited population, and China, as a range state, is opposed to deleting Blood Pheasants;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-03-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-03-13]

la suppression du coq de Sonnerat (Gallus sonnerati) et de l'ithagine ensanglantée (Ithaginis cruentus) de l'annexe II, demandée par le comité pour les animaux, au motif que les populations sauvages de ces deux espèces déclinent progressivement, que le commerce international du coq de Sonnerat sur le marché des animaux de compagnie est considérable, que certaines sous-espèces d'ithagines ensanglantées sont réparties sur une très petite aire de répartition avec des populations très limitées et que la Chine, en tant que pays de ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-02-05]

the deletion of Sonnerat’s Junglefowl (Gallus sonnerati) and blood pheasants (Ithaginis cruentus) from Appendix II, as requested by the Animals Committee, as wild populations of both species are in gradual decline, there is considerable international trade in Gallus sonnerati for pet markets, some of the subspecies of Ithaginis cruentus are distributed in a narrow range, with a very limited population, and China, as a range state, is opposed to deleting Blood Pheasants;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-02-05]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-02-05]

MIKE a également permis d’améliorer la coopération entre les États des aires de répartition des éléphants et a favorisé une meilleure compréhension entre eux; en témoigne notamment le Plan d’action en faveur de l’éléphant d'Afrique que les États des aires de répartition des éléphants ont élaboré lors des réunions consacrées à l’éléphant d’Afrique et organisées sous les auspices du programme MIKE de la CITES, et que ces États ont adopté à l'unanimité en marge de la 15e session de la conférence des parties à la CITES (à Doha, en 2010).

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2012-11-30]

MIKE has also been instrumental in improving cooperation between elephant range States and promoted a new level of understanding between them, as demonstrated by the African Elephant Action Plan, developed by range States at the African Elephant Meetings organized under the auspices of the CITES MIKE programme, and unanimously adopted by them on the margins of the 15th Meeting of the Conference of the Parties to CITES (Doha, 2010).

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2012-11-30]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2012-11-30]

son aire de répartition naturelle et les zones couvertes à l'intérieur de cette aire de répartition naturelle sont stables ou en augmentation,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-12-16]

its natural range and areas it covers within that range are stable or increasing,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-12-16]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-12-16]

en ce qui concerne un habitat naturel, l'effet de l'ensemble des influences agissant sur un habitat naturel ainsi que sur les espèces typiques qu'il abrite, qui peuvent affecter à long terme sa répartition naturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à long terme de ses espèces typiques sur, selon le cas, le territoire européen des États membres où le traité s'applique ou le territoire d'un État membre, ou l'aire de répartition natu ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-12-16]

in respect of a natural habitat, the sum of the influences acting on a natural habitat and its typical species that may affect its long-term natural distribution, structure and functions as well as the long-term survival of its typical species within, as the case may be, the European territory of the Member States to which the Treaty applies or the territory of a Member State or the natural range of that habitat; The conservation status of a natural habitat will be taken as "favourable" when:

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-12-16]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2003-12-16]

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